Bonjour à tous,
Bonjour Dominique, bonjour Yves,
Tout d'abord Meilleurs Voeux à toutes et à tous.
Yves, s'agissant de l'année 1914, je pense que le dossier devrait se trouver entre 11J 730 (je sais que tu l'as déjà parcouru) et 11J 733 (j'ai fait le 734, il couvre en partie le 1° semestre 1915).
Amicalement,
Bernard.
conseils de guerre série 11J
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bernard larquetou
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bernard larquetou
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Re: conseils de guerre série 11J
Re,
Désolé, j'ai répondu pour la 15° DI.
Pour l' AD 57, donc 57° DI, ce devrait être 11J 1780 ou 1781.
Amicalement,
Bernard.
Désolé, j'ai répondu pour la 15° DI.
Pour l' AD 57, donc 57° DI, ce devrait être 11J 1780 ou 1781.
Amicalement,
Bernard.
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garigliano1
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Re: conseils de guerre série 11J
Bonjour à tous
Parmi tous les cas de présomption de mutilations volontaires, on parvient à distinguer ceux qui sont survenus à l’arrière des lignes et ceux qui sont intervenus dans la zone des combats comme celui-ci évoqué à la page 334 du livre d’André Bach.
Le soldat P du 134e a été blessé aux combats de Magnières le 31 août 1914.
« Le blessé raconte que pendant une attaque à 6heures du soir, il s’est trouvé face à face avec 2 ennemis, il a saisi la baïonnette de l’un d’eux et a essuyé 2 coups de fusil dont l’un a déterminé la blessure actuelle ».
Description de la blessure par le médecin-chef : plaie par balle de l’index gauche, orifice d’entrée face palmaire avec large ecchymose et auréole de brûlure (souligné en rouge). Cette blessure présente les caractères d’une blessure par arme à feu tirée à très faible distance. En conséquence, il est impossible matériellement de préciser si cette blessure est le résultat d’un corps à corps ou d’une mutilation volontaire et il importe donc à l’autorité militaire d’enquêter sur les circonstances dans lesquelles le blessé a dû combattre, Nomexy le 03 septembre 1914.
Interrogatoire du soldat P :
D – comment avez-vous été blessé à la main gauche le 31 août à Magnières
R - le 31 août au soir, à la nuit tombante, ma compagnie (la 3e) occupant des tranchées en avant d’un bois à environ 2 kms de Magnières. Nous avons reçu l’ordre de nous porter en avant, les sections se sont successivement portées en avant par bonds. Je suis parti avec la 2e section qui a gagné la crête à environ 200 mètres des tranchées, nous avons reçu à ce moment une rafale d’artillerie qui a fait beaucoup de blessés. La section a continué à se porter en avant dans la direction du pont de Magnières sous le Cdt du sergent Bourgeois, comme j’étais blessé aux pieds, je suivais difficilement la section, je l’ai perdu avant d’arriver au pont, j’ai continué à marcher jusqu’au pont, à ce moment les hommes crièrent que les Cies se tiraient mutuellement les unes sur les autres. Je me suis alors replié en arrière et à environ 200 mètres du pont et sur la droite de la ligne occupée par ma Cie, je rencontrai dans une tranchée 2 soldats allemands dont l’un était couché et l’autre se tenait agenouillé. En passant près d’eux, j’ai vu une baïonnette qui se dressait vers moi, c’était celui qui était agenouillé qui me menaçait, je saisis la baïonnette de la main gauche et j’essuyais 2 coups de fusil dont l’un m’atteignit à la main et traversa l’index de la main gauche. Je me suis sauvé et j’ai gagné un bois qui se trouvait à 400 mètres de là. Je me suis pansé la main et j’ai gagné le poste de secours à Mattexey
D- vous maintenez être allé jusqu’à pont ?
R - oui
D – y avait-il beaucoup de soldats au pont ?
R – il y avait environ 200 hommes en avant et en arrière et sur le pont, j’ai vu l’adjudant Gavillet à environ 100 mètres du pont avec sa section, je me suis pas joint à lui parce que j’apercevais toujours une partie de ma section qui était à 40 mètres en avant de moi
D – avez-vous quelque chose à ajouter ?
R – non
Enquête du Cdt de Cie : Le soldat F certifie avoir vu le soldat P à ses côtés au premier bond fait par la section en vue du combat de Magnières. Après avoir subi le feu d’une batterie d’artillerie, la section fut disloquée et le soldat F resté sur l’emplacement de la section, constate la disparition de son camarade P. Son sac et son livret ont été retrouvés le lendemain matin à l’endroit où se trouvait le soldat P. La crête où fut disloquée la section se trouvait à 600mètres de l’ennemi, il serait tout à fait anormal que le soldat P se soit trouvé au corps à corps, d’ailleurs au moment de notre attaque, l’ennemi n’avait pas débouché du village. Les motifs invoqués par cet homme peuvent donc être considéré comme faux.
Rapport du commissaire-rapporteur : le récit de soldat P n’est qu’un tissu de mensonges, aucune fraction de sa compagnie n’a atteignit le pont de Magnières et aucun soldat allemand ne traversa la rivière et il est impossible que le soldat P ait été blessé comme il le dit, son état d’isolement et le caractère de la blessure (par arme à feu tirée à très faible distance) , son récit tendant à égarer l’enquête, tous ces éléments permettent de conclure qu’il s’est bien volontairement blessé, il y a lieu de mettre en jugement le soldat P qui est accusé d’abandon de poste en présence de l’ennemi par suite de mutilations volontaires en application de l’article 213 du code de justice militaire.
Les juges ont répondu aux questions suivantes.
1e question : le soldat P est-il coupable d’avoir le 31 août à Magnières abandonné son poste en se mutilant volontairement ? Sur les 5 juges, 1 a répondu oui, 4 ont répondu non
Question subsidiaire : le soldat P est-il coupable de s’être volontairement mutilé l’index gauche dans le but de se soustraire à ses obligations militaires ? .Les 5 juges ont répondu oui
Le soldat P a été condamné à 1 an de prison en application de l’article 80 de la loi du 21 mars 1905 et de l’article 267 du code de justice militaire. Les mentions portées dans la cote 22 N 472 indiquent que cette peine a été suspendue par le général Cdt la 15e DI jusqu’à la fin de la campagne.
Le JMO de la 29e brigade raconte les évènements : à 15h00, le colonel Cdt le 134e commence l’attaque, le 1ier Btn occupant la lisière Est du bois Penot puis se porte sur Magnières où il arrive malgré un feu terrible à occuper le pont de Magnières vers 20h30 mais n’étant pas soutenu dans le village, il est tourné et forcé d’évacuer le pont et se retire sur ses anciennes positions, l’ennemi ne pousse pas. Ces faits sont confirmés par les carnets de campagne.
Cordialement
Merci à Eric pour la carte de la trouée des Charmes
yves
Parmi tous les cas de présomption de mutilations volontaires, on parvient à distinguer ceux qui sont survenus à l’arrière des lignes et ceux qui sont intervenus dans la zone des combats comme celui-ci évoqué à la page 334 du livre d’André Bach.
Le soldat P du 134e a été blessé aux combats de Magnières le 31 août 1914.
« Le blessé raconte que pendant une attaque à 6heures du soir, il s’est trouvé face à face avec 2 ennemis, il a saisi la baïonnette de l’un d’eux et a essuyé 2 coups de fusil dont l’un a déterminé la blessure actuelle ».
Description de la blessure par le médecin-chef : plaie par balle de l’index gauche, orifice d’entrée face palmaire avec large ecchymose et auréole de brûlure (souligné en rouge). Cette blessure présente les caractères d’une blessure par arme à feu tirée à très faible distance. En conséquence, il est impossible matériellement de préciser si cette blessure est le résultat d’un corps à corps ou d’une mutilation volontaire et il importe donc à l’autorité militaire d’enquêter sur les circonstances dans lesquelles le blessé a dû combattre, Nomexy le 03 septembre 1914.
Interrogatoire du soldat P :
D – comment avez-vous été blessé à la main gauche le 31 août à Magnières
R - le 31 août au soir, à la nuit tombante, ma compagnie (la 3e) occupant des tranchées en avant d’un bois à environ 2 kms de Magnières. Nous avons reçu l’ordre de nous porter en avant, les sections se sont successivement portées en avant par bonds. Je suis parti avec la 2e section qui a gagné la crête à environ 200 mètres des tranchées, nous avons reçu à ce moment une rafale d’artillerie qui a fait beaucoup de blessés. La section a continué à se porter en avant dans la direction du pont de Magnières sous le Cdt du sergent Bourgeois, comme j’étais blessé aux pieds, je suivais difficilement la section, je l’ai perdu avant d’arriver au pont, j’ai continué à marcher jusqu’au pont, à ce moment les hommes crièrent que les Cies se tiraient mutuellement les unes sur les autres. Je me suis alors replié en arrière et à environ 200 mètres du pont et sur la droite de la ligne occupée par ma Cie, je rencontrai dans une tranchée 2 soldats allemands dont l’un était couché et l’autre se tenait agenouillé. En passant près d’eux, j’ai vu une baïonnette qui se dressait vers moi, c’était celui qui était agenouillé qui me menaçait, je saisis la baïonnette de la main gauche et j’essuyais 2 coups de fusil dont l’un m’atteignit à la main et traversa l’index de la main gauche. Je me suis sauvé et j’ai gagné un bois qui se trouvait à 400 mètres de là. Je me suis pansé la main et j’ai gagné le poste de secours à Mattexey
D- vous maintenez être allé jusqu’à pont ?
R - oui
D – y avait-il beaucoup de soldats au pont ?
R – il y avait environ 200 hommes en avant et en arrière et sur le pont, j’ai vu l’adjudant Gavillet à environ 100 mètres du pont avec sa section, je me suis pas joint à lui parce que j’apercevais toujours une partie de ma section qui était à 40 mètres en avant de moi
D – avez-vous quelque chose à ajouter ?
R – non
Enquête du Cdt de Cie : Le soldat F certifie avoir vu le soldat P à ses côtés au premier bond fait par la section en vue du combat de Magnières. Après avoir subi le feu d’une batterie d’artillerie, la section fut disloquée et le soldat F resté sur l’emplacement de la section, constate la disparition de son camarade P. Son sac et son livret ont été retrouvés le lendemain matin à l’endroit où se trouvait le soldat P. La crête où fut disloquée la section se trouvait à 600mètres de l’ennemi, il serait tout à fait anormal que le soldat P se soit trouvé au corps à corps, d’ailleurs au moment de notre attaque, l’ennemi n’avait pas débouché du village. Les motifs invoqués par cet homme peuvent donc être considéré comme faux.
Rapport du commissaire-rapporteur : le récit de soldat P n’est qu’un tissu de mensonges, aucune fraction de sa compagnie n’a atteignit le pont de Magnières et aucun soldat allemand ne traversa la rivière et il est impossible que le soldat P ait été blessé comme il le dit, son état d’isolement et le caractère de la blessure (par arme à feu tirée à très faible distance) , son récit tendant à égarer l’enquête, tous ces éléments permettent de conclure qu’il s’est bien volontairement blessé, il y a lieu de mettre en jugement le soldat P qui est accusé d’abandon de poste en présence de l’ennemi par suite de mutilations volontaires en application de l’article 213 du code de justice militaire.
Les juges ont répondu aux questions suivantes.
1e question : le soldat P est-il coupable d’avoir le 31 août à Magnières abandonné son poste en se mutilant volontairement ? Sur les 5 juges, 1 a répondu oui, 4 ont répondu non
Question subsidiaire : le soldat P est-il coupable de s’être volontairement mutilé l’index gauche dans le but de se soustraire à ses obligations militaires ? .Les 5 juges ont répondu oui
Le soldat P a été condamné à 1 an de prison en application de l’article 80 de la loi du 21 mars 1905 et de l’article 267 du code de justice militaire. Les mentions portées dans la cote 22 N 472 indiquent que cette peine a été suspendue par le général Cdt la 15e DI jusqu’à la fin de la campagne.
Le JMO de la 29e brigade raconte les évènements : à 15h00, le colonel Cdt le 134e commence l’attaque, le 1ier Btn occupant la lisière Est du bois Penot puis se porte sur Magnières où il arrive malgré un feu terrible à occuper le pont de Magnières vers 20h30 mais n’étant pas soutenu dans le village, il est tourné et forcé d’évacuer le pont et se retire sur ses anciennes positions, l’ennemi ne pousse pas. Ces faits sont confirmés par les carnets de campagne.
Cordialement
Merci à Eric pour la carte de la trouée des Charmes
yves
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garigliano1
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Re: conseils de guerre série 11J
bonjour à tous
bonjour Eric
Les informations discordantes que tu soulignes dans tes propos, je les ai retrouvé dans plusieurs dossiers de conseils de guerre sur la position de telle ou telle section ou compagnie.
Voici un autre cas de présomption de mutilations volontaires survenu à l’arrière de la zone de combat.
Le soldat P. C est passé devant le conseil de guerre le 06/09/1914. Son jugement est répertorié sous le numéro 3. Ce dossier classé sous la cote 11 J 731. Comme la fiche de matricule, le jugement comporte toutes les informations personnelles concernant ce soldat.
Rapport du lieutenant commandant la compagnie :
Le 31 août 1914, vers 4h30 au moment où la compagnie se ressemblait pour gagner ses emplacements de combat, le soldat P C n° de matricule 5550 de la 2e Cie quitta les rangs pour retourner dans la grange où il avait passé la nuit. Le soldat prétend qu’il y était retourné pour chercher un couteau qu’il avait oublié. Il prétend en outre qu’en fouillant dans la paille, il fit un faux pas, son fusil partit tout seul (il ne peut expliquer comment) et il se blessa ainsi lui-même au bras gauche. Il alla se faire panser à l’infirmerie. Le médecin-chef, déclarant la blessure suspecte, le fit enfermer au poste de police.
Interrogatoire du soldat P (copie littérale):
D - Dans quelles conditions avez-vous été blessé au bras le 31 août 1914 ?
R - le 31 août au matin, au moment du rassemblement de la Cie, j’eus besoin de m’absenter pour satisfaire un besoin naturel. En revenant, je constatai que j’avais perdu mon couteau, je retournai immédiatement à l’endroit où j’étais allé me dissimuler, je ne le trouvai pas. Alors, je montai sur un fenil où j’avais couché pendant la nuit, pour le rechercher. Je cherchai mon couteau et ne le trouvant pas, je me disposais à repartir tenant toujours mon fusil à la main. Je fis un faux pas, je tombai en avant et comme mon fusil était chargé, le coup partit et m’atteignit au bras. J’ai rejoint ma compagnie et j’ai été pansé par un infirmier, ensuite, j’ai été conduit au poste, après avoir été examiné par le médecin-chef.
D - Pourquoi votre fusil était-il chargé ?
R – Je l’avais chargé parce que le magasin ne fonctionnait pas. Je n’avais ce fusil que depuis 2 jours, parce que le mien m’avait été pris, je ne sais par qui
D – Avez-vous quelque chose à ajouter ?
R – non
Rapport du commissaire-rapporteur :
Le 31 août 1914, vers 4h30 quand la 2e Cie partit ses emplacements de combat, le soldat P retourna à la grange où il venait de coucher pour y chercher son couteau, il fit un faux pas et son fusil partit tout seul, il fut blessé au bras gauche. Interrogé par nous, le soldat P ne fit que répéter ses explications antérieures. Ses déclarations ne sont pas vraisemblables et l’accident qui lui est survenu est la conséquence d’un acte prémédité. En conséquence, nous estimons qu’il y a lieu de mettre en jugement le soldat P. Délit prévu et réprimé par l’article 80 de la loi du 21 mars 1905.
Question posée au conseil de guerre :
-Le soldat P. C. est-il coupable se s’être volontairement mutilé le bras gauche à Mattexey dans le but de se soustraire à ses obligations militaires ? A l’unanimité, oui, l’accusé est coupable.
Le soldat P C a été condamné à 1 an de prison.
Par décision du général commandant la 15e DI en date du 06/09/1914, l’exécution de la peine a été suspendue jusqu’à la fin de la campagne.
Par décret du 2 mai1916, le condamné a obtenu la remise du restant de sa peine.
Par arrêt en date du 8 juin 1916, la cour d’appel de Dijon a prononcé la réhabilitation du soldat P C
Cordialement
Yves
bonjour Eric
Les informations discordantes que tu soulignes dans tes propos, je les ai retrouvé dans plusieurs dossiers de conseils de guerre sur la position de telle ou telle section ou compagnie.
Voici un autre cas de présomption de mutilations volontaires survenu à l’arrière de la zone de combat.
Le soldat P. C est passé devant le conseil de guerre le 06/09/1914. Son jugement est répertorié sous le numéro 3. Ce dossier classé sous la cote 11 J 731. Comme la fiche de matricule, le jugement comporte toutes les informations personnelles concernant ce soldat.
Rapport du lieutenant commandant la compagnie :
Le 31 août 1914, vers 4h30 au moment où la compagnie se ressemblait pour gagner ses emplacements de combat, le soldat P C n° de matricule 5550 de la 2e Cie quitta les rangs pour retourner dans la grange où il avait passé la nuit. Le soldat prétend qu’il y était retourné pour chercher un couteau qu’il avait oublié. Il prétend en outre qu’en fouillant dans la paille, il fit un faux pas, son fusil partit tout seul (il ne peut expliquer comment) et il se blessa ainsi lui-même au bras gauche. Il alla se faire panser à l’infirmerie. Le médecin-chef, déclarant la blessure suspecte, le fit enfermer au poste de police.
Interrogatoire du soldat P (copie littérale):
D - Dans quelles conditions avez-vous été blessé au bras le 31 août 1914 ?
R - le 31 août au matin, au moment du rassemblement de la Cie, j’eus besoin de m’absenter pour satisfaire un besoin naturel. En revenant, je constatai que j’avais perdu mon couteau, je retournai immédiatement à l’endroit où j’étais allé me dissimuler, je ne le trouvai pas. Alors, je montai sur un fenil où j’avais couché pendant la nuit, pour le rechercher. Je cherchai mon couteau et ne le trouvant pas, je me disposais à repartir tenant toujours mon fusil à la main. Je fis un faux pas, je tombai en avant et comme mon fusil était chargé, le coup partit et m’atteignit au bras. J’ai rejoint ma compagnie et j’ai été pansé par un infirmier, ensuite, j’ai été conduit au poste, après avoir été examiné par le médecin-chef.
D - Pourquoi votre fusil était-il chargé ?
R – Je l’avais chargé parce que le magasin ne fonctionnait pas. Je n’avais ce fusil que depuis 2 jours, parce que le mien m’avait été pris, je ne sais par qui
D – Avez-vous quelque chose à ajouter ?
R – non
Rapport du commissaire-rapporteur :
Le 31 août 1914, vers 4h30 quand la 2e Cie partit ses emplacements de combat, le soldat P retourna à la grange où il venait de coucher pour y chercher son couteau, il fit un faux pas et son fusil partit tout seul, il fut blessé au bras gauche. Interrogé par nous, le soldat P ne fit que répéter ses explications antérieures. Ses déclarations ne sont pas vraisemblables et l’accident qui lui est survenu est la conséquence d’un acte prémédité. En conséquence, nous estimons qu’il y a lieu de mettre en jugement le soldat P. Délit prévu et réprimé par l’article 80 de la loi du 21 mars 1905.
Question posée au conseil de guerre :
-Le soldat P. C. est-il coupable se s’être volontairement mutilé le bras gauche à Mattexey dans le but de se soustraire à ses obligations militaires ? A l’unanimité, oui, l’accusé est coupable.
Le soldat P C a été condamné à 1 an de prison.
Par décision du général commandant la 15e DI en date du 06/09/1914, l’exécution de la peine a été suspendue jusqu’à la fin de la campagne.
Par décret du 2 mai1916, le condamné a obtenu la remise du restant de sa peine.
Par arrêt en date du 8 juin 1916, la cour d’appel de Dijon a prononcé la réhabilitation du soldat P C
Cordialement
Yves
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garigliano1
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- Inscription : dim. nov. 18, 2007 1:00 am
Re: conseils de guerre série 11J
Bonjour à tous
Parmi les 923 jugements des conseils de guerre de la 15e DI répartis comme suit : 1914 : 54 jugements, 1915 : 298 jugements, 1916 : 224 jugements, 1917 : 195 jugements, 1918 : 140 jugements, 1919 :12 jugements, et sans empiéter sur les ouvrages « référence » en la matière déjà parus et ceux qui vont paraitre, voici le cas d’un condamné à mort.
Le soldat D F est passé 3 fois en jugement :
-devant le conseil de guerre de Troyes le 05/10/1916 pour avoir fracturé la boite individuelle d’un de ses camarades et lui avoir dérobé un billet de 20 francs. Il a été condamné pour vol à 2 ans de prison avec sursis
-devant le conseil de guerre de la 16e DI pour révolte à main armée et provocation à la révolte
-devant le conseil de guerre de la 15e DI pour voies de fait envers des supérieurs pendant le service.
Les 2 derniers dossiers comportant respectivement 28 et 31 pièces mais en réalité 38 et 86 pages. Comme il serait trop long de reproduire l’ensemble des documents, j’ai rédigé cette petite synthèse de ces évènements le plus fidèlement possible.
Dans le dossier de la 16e DI référencé sous le numéro 114, les différentes déclarations nous apprennent que le 26 juin 1917, le soldat D F qui travaillait depuis quelques jours chez un cultivateur à Noncourt, a quitté brusquement son travail vers 11h00 pour rejoindre des camarades et boire ensemble. Vers 20h30, il est avec une cinquantaine de soldats du 2e bataillon qui manifestent et dont certains étaient ivres, D.J y apparait comme un meneur. Les soldats parlaient du départ du bataillon, des éventuelles suspensions des permissions et criaient « à Poissons, à Poissons, vive la révolution, à bas la guerre ». Des menaces ont été proférées et des violences ont été commises contre les conducteurs des voitures qui passaient, les traitant « d’embusqués ». Comme une partie des manifestants refusaient de suivre le soldat D F, celui-ci se serait exclamé : « bande de vaches, vous me laissez tomber » Les manifestants sont partis à Poissons en chantant l’internationale et la « marche rouge » où ils ont envahi le cantonnement du 1er bataillon. La manifestation a pris de l’ampleur. Des coups de feu ont été tirés. Un officier qui était au milieu des manifestants pour les raisonner, a détourné le coup de feu tiré par un fusil placé sur son menton. Le soldat DF reconnait qu’ « étant pris de boisson, il a participé à la manifestation » mais il ne reconnait pas avoir appuyé une arme sur le menton de cet officier. Après le coup de feu, le soldat D.F a déclaré avoir sauté dans une voiture et regagné Noncourt où il a dormi dans une grange.
Tous les témoins y compris son chef de section qui a tenté de le raisonner pendant la manifestation, le maire de Noncourt qui indique qu’il s’était vanté auprès des gens du pays d’être l’instigateur de la manifestation et le cultivateur qui l’employait, ont confirmé l’enchainement des faits.
Le soldat D.J « mobilisé en janvier 1916, a appartenu à plusieurs régiments, n’a pas encore vu le feu, à peine quelques jours dans les tranchées » je cite.
En application de l’article 217, le 04/07/1917, le conseil de guerre de la 16e DI a condamné le soldat D.F à la peine de mort.
Dans sa décision du 11/07/1917, le conseil de révision de la 4e armée a déclaré le pourvoi du soldat D.F recevable : « attendu que l’accusé étant le seul poursuivi, le conseil de guerre ne pouvait lui faire application de l’article 217§3 du code justice militaire et de l’examen des pièces de la procédure, il résulte que les faits reprochés à l’accusé constituent des voies de fait envers des supérieurs et tombent sous l’application de l’article 223§1 du code de justice militaire ». Le conseil de révision a cassé et annulé le jugement du conseil de guerre de la 16e DI et l’ensemble des pièces de la procédure y compris de droit d’informer et a renvoyé l’accusé et la procédure devant le général Cdt la 15e DI.
Le soldat D F a été transféré à la 15e DI le 21/07/1917 pour interrogatoire en vue de son jugement en 2e instance devant le conseil de guerre de la 15e DI. Ce soldat est accusé de voies de fait envers des supérieurs pendant le service. Le dossier est référencé sous le numéro 687.
Les nouveaux interrogatoires présentent les évènements comme précédemment.
Le 2 août, les 4 questions suivantes ont été posées aux juges du conseil de guerre de la 15e DI :
-le soldat D F du ..RI est-il coupable d’avoir, le 26 juin 1917 à Poissons, exercé des voies de fait envers le sous-lieutenant L du même régiment en lui faisant des crocs en jambe pour le faire tomber ?
-lesdites voies de fait ont-elles eu lieu pendant le service ?
-est-il coupable d’avoir, le même jour, au même lieu, exercé une voie de fait envers le sous-lieutenant T, du même régiment, en appuyant le bout du canon d’un fusil chargé sur le menton de cet officier ?
-ladite voie de fait a-t-elle eu lieu pendant le service ?
Les juges ont répondu :
- sur la 1e question : à l’unanimité, l’accusé est coupable
-sur la 2e question : à l’unanimité, oui
-sur la 3e question : à la majorité de 4 voix contre une, l’accusé est coupable
-sur la 4e question : à l’unanimité, oui
Le soldat D F a été condamné à la peine de mort en application des articles 223, 135, 139, 185, 187 du code de justice militaire dont le président a publiquement donné lecture.
Le 8 août 1917, le conseil de révision de la 4e armée a rejeté le pourvoi du soldat D F. Le 07 novembre 1917, le président de la république a rejeté le recours en grâce du soldat D F.
L’exécution du jugement fixée le 8 novembre 1917 à 7h15 n’a pu avoir lieu, le soldat D F s’étant suicidé durant la nuit. L’officier d’administration Hilaire Barbe et le sergent-infirmier Toussaint Renon de l’ambulance 5/8 stationnée à Somme Bionne ont constaté le décès du soldat D.F célibataire, domicilié en Seine et Oise qui exerçait la profession de blanchisseur.
Cordialement
yves
Parmi les 923 jugements des conseils de guerre de la 15e DI répartis comme suit : 1914 : 54 jugements, 1915 : 298 jugements, 1916 : 224 jugements, 1917 : 195 jugements, 1918 : 140 jugements, 1919 :12 jugements, et sans empiéter sur les ouvrages « référence » en la matière déjà parus et ceux qui vont paraitre, voici le cas d’un condamné à mort.
Le soldat D F est passé 3 fois en jugement :
-devant le conseil de guerre de Troyes le 05/10/1916 pour avoir fracturé la boite individuelle d’un de ses camarades et lui avoir dérobé un billet de 20 francs. Il a été condamné pour vol à 2 ans de prison avec sursis
-devant le conseil de guerre de la 16e DI pour révolte à main armée et provocation à la révolte
-devant le conseil de guerre de la 15e DI pour voies de fait envers des supérieurs pendant le service.
Les 2 derniers dossiers comportant respectivement 28 et 31 pièces mais en réalité 38 et 86 pages. Comme il serait trop long de reproduire l’ensemble des documents, j’ai rédigé cette petite synthèse de ces évènements le plus fidèlement possible.
Dans le dossier de la 16e DI référencé sous le numéro 114, les différentes déclarations nous apprennent que le 26 juin 1917, le soldat D F qui travaillait depuis quelques jours chez un cultivateur à Noncourt, a quitté brusquement son travail vers 11h00 pour rejoindre des camarades et boire ensemble. Vers 20h30, il est avec une cinquantaine de soldats du 2e bataillon qui manifestent et dont certains étaient ivres, D.J y apparait comme un meneur. Les soldats parlaient du départ du bataillon, des éventuelles suspensions des permissions et criaient « à Poissons, à Poissons, vive la révolution, à bas la guerre ». Des menaces ont été proférées et des violences ont été commises contre les conducteurs des voitures qui passaient, les traitant « d’embusqués ». Comme une partie des manifestants refusaient de suivre le soldat D F, celui-ci se serait exclamé : « bande de vaches, vous me laissez tomber » Les manifestants sont partis à Poissons en chantant l’internationale et la « marche rouge » où ils ont envahi le cantonnement du 1er bataillon. La manifestation a pris de l’ampleur. Des coups de feu ont été tirés. Un officier qui était au milieu des manifestants pour les raisonner, a détourné le coup de feu tiré par un fusil placé sur son menton. Le soldat DF reconnait qu’ « étant pris de boisson, il a participé à la manifestation » mais il ne reconnait pas avoir appuyé une arme sur le menton de cet officier. Après le coup de feu, le soldat D.F a déclaré avoir sauté dans une voiture et regagné Noncourt où il a dormi dans une grange.
Tous les témoins y compris son chef de section qui a tenté de le raisonner pendant la manifestation, le maire de Noncourt qui indique qu’il s’était vanté auprès des gens du pays d’être l’instigateur de la manifestation et le cultivateur qui l’employait, ont confirmé l’enchainement des faits.
Le soldat D.J « mobilisé en janvier 1916, a appartenu à plusieurs régiments, n’a pas encore vu le feu, à peine quelques jours dans les tranchées » je cite.
En application de l’article 217, le 04/07/1917, le conseil de guerre de la 16e DI a condamné le soldat D.F à la peine de mort.
Dans sa décision du 11/07/1917, le conseil de révision de la 4e armée a déclaré le pourvoi du soldat D.F recevable : « attendu que l’accusé étant le seul poursuivi, le conseil de guerre ne pouvait lui faire application de l’article 217§3 du code justice militaire et de l’examen des pièces de la procédure, il résulte que les faits reprochés à l’accusé constituent des voies de fait envers des supérieurs et tombent sous l’application de l’article 223§1 du code de justice militaire ». Le conseil de révision a cassé et annulé le jugement du conseil de guerre de la 16e DI et l’ensemble des pièces de la procédure y compris de droit d’informer et a renvoyé l’accusé et la procédure devant le général Cdt la 15e DI.
Le soldat D F a été transféré à la 15e DI le 21/07/1917 pour interrogatoire en vue de son jugement en 2e instance devant le conseil de guerre de la 15e DI. Ce soldat est accusé de voies de fait envers des supérieurs pendant le service. Le dossier est référencé sous le numéro 687.
Les nouveaux interrogatoires présentent les évènements comme précédemment.
Le 2 août, les 4 questions suivantes ont été posées aux juges du conseil de guerre de la 15e DI :
-le soldat D F du ..RI est-il coupable d’avoir, le 26 juin 1917 à Poissons, exercé des voies de fait envers le sous-lieutenant L du même régiment en lui faisant des crocs en jambe pour le faire tomber ?
-lesdites voies de fait ont-elles eu lieu pendant le service ?
-est-il coupable d’avoir, le même jour, au même lieu, exercé une voie de fait envers le sous-lieutenant T, du même régiment, en appuyant le bout du canon d’un fusil chargé sur le menton de cet officier ?
-ladite voie de fait a-t-elle eu lieu pendant le service ?
Les juges ont répondu :
- sur la 1e question : à l’unanimité, l’accusé est coupable
-sur la 2e question : à l’unanimité, oui
-sur la 3e question : à la majorité de 4 voix contre une, l’accusé est coupable
-sur la 4e question : à l’unanimité, oui
Le soldat D F a été condamné à la peine de mort en application des articles 223, 135, 139, 185, 187 du code de justice militaire dont le président a publiquement donné lecture.
Le 8 août 1917, le conseil de révision de la 4e armée a rejeté le pourvoi du soldat D F. Le 07 novembre 1917, le président de la république a rejeté le recours en grâce du soldat D F.
L’exécution du jugement fixée le 8 novembre 1917 à 7h15 n’a pu avoir lieu, le soldat D F s’étant suicidé durant la nuit. L’officier d’administration Hilaire Barbe et le sergent-infirmier Toussaint Renon de l’ambulance 5/8 stationnée à Somme Bionne ont constaté le décès du soldat D.F célibataire, domicilié en Seine et Oise qui exerçait la profession de blanchisseur.
Cordialement
yves
Re: conseils de guerre série 11J
Bonsoir à tous,
Tout d'abord bravo pour ce super travail !
Votre méthode de recherche m'interesse mais malgré mes recherches je n'arrive pas à comprendre totalement le fonctionnement des archives de Vincennes. En admettant que je veuille faire la même analyse pour la 2e DI sur la période de 1914, dois-je consulter les séries 22 N ou 11 J ou bien une / des autres ??
D'avance un grande merci,
Remy
Tout d'abord bravo pour ce super travail !
Votre méthode de recherche m'interesse mais malgré mes recherches je n'arrive pas à comprendre totalement le fonctionnement des archives de Vincennes. En admettant que je veuille faire la même analyse pour la 2e DI sur la période de 1914, dois-je consulter les séries 22 N ou 11 J ou bien une / des autres ??
D'avance un grande merci,
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Ceux qui sont tombés sur les champs de batailles, ont gagnés le droit de vivre pour toujours...
Pour que la mémoire des héros Morts Pour la France soit à jamais conservée.
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garigliano1
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Re: conseils de guerre série 11J
bonjour remy
A Vincennes, les documents sont archivés pour la période qui nous intéresse suivant ce qu'on appelle les "NICOTS" ( visibles en ligne) qui structurent en particulier la série N. La cote 22 N 476 contient entre autres, les comptes rendus des jugements, grâces et exécutions pour 1914/1915 du 8e corps d'armée ( 1er bureau) mais il manque (dans mon cas) les années 1916, 1917 et 1918. Les documents contenus dans cette côte sont des tableaux récapitulatifs et des correspondances.
Il existe au fort de l'est les dossiers et les minutiers des jugements des conseils de guerre. Ceux de la 15e DI ( 25 cartons) sont complets mais pour les autres DI, il faut s'en assurer. Ce n'est pas toujours le cas. Il existe un classement des séries J ( justice militaire, 11 J pour 14/18) dans la salle d’accueil scientifique du pavillon du roi à Vincennes. Ces côtes sont consultables comme les autres côtes, une fois la demande de réservation acceptée à Vincennes, les côtes commandées sont rapatriées à Vincennes.
En conclusion, pour mener à bien ce genre d'étude, les dossiers et minutiers sont indispensables. Par contre, la cote 22 N 476 contenait certains courriers très intéressants en particulier un courrier du général Cordonnier qui montre l'humanisme de ce général dans l'affaire de la relève du 8e RI qui aurait pu se terminer très mal pour 23 soldats du 56e.
Avec Bernard Larquetou, nous avons présenté ce classement sur le forum.
cordialement
yves
A Vincennes, les documents sont archivés pour la période qui nous intéresse suivant ce qu'on appelle les "NICOTS" ( visibles en ligne) qui structurent en particulier la série N. La cote 22 N 476 contient entre autres, les comptes rendus des jugements, grâces et exécutions pour 1914/1915 du 8e corps d'armée ( 1er bureau) mais il manque (dans mon cas) les années 1916, 1917 et 1918. Les documents contenus dans cette côte sont des tableaux récapitulatifs et des correspondances.
Il existe au fort de l'est les dossiers et les minutiers des jugements des conseils de guerre. Ceux de la 15e DI ( 25 cartons) sont complets mais pour les autres DI, il faut s'en assurer. Ce n'est pas toujours le cas. Il existe un classement des séries J ( justice militaire, 11 J pour 14/18) dans la salle d’accueil scientifique du pavillon du roi à Vincennes. Ces côtes sont consultables comme les autres côtes, une fois la demande de réservation acceptée à Vincennes, les côtes commandées sont rapatriées à Vincennes.
En conclusion, pour mener à bien ce genre d'étude, les dossiers et minutiers sont indispensables. Par contre, la cote 22 N 476 contenait certains courriers très intéressants en particulier un courrier du général Cordonnier qui montre l'humanisme de ce général dans l'affaire de la relève du 8e RI qui aurait pu se terminer très mal pour 23 soldats du 56e.
Avec Bernard Larquetou, nous avons présenté ce classement sur le forum.
cordialement
yves
Re: conseils de guerre série 11J
Bonsoir,
Merci bien pour les informations et précisions. Si je comprend bien en 22 N et 11 J je trouverais théoriquement toutes les DI ? et donc celle qui m'interesse.
Dans votre dernière phrase vous voulez dire 8e CA ? ou 8e RI?
Ou trouver la présentation du classement sur le forum ?
Merci beaucoup
Rémy
Merci bien pour les informations et précisions. Si je comprend bien en 22 N et 11 J je trouverais théoriquement toutes les DI ? et donc celle qui m'interesse.
Dans votre dernière phrase vous voulez dire 8e CA ? ou 8e RI?
Ou trouver la présentation du classement sur le forum ?
Merci beaucoup
Rémy
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garigliano1
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Re: conseils de guerre série 11J
voici le lien
pages1418/forum-pages-histoire/Rregimen ... 2352_1.htm
Théoriquement, on devrait trouver tous les documents mais c'est quand on ouvre la carton qu'on peut s'en rendre compte
Pour la 2e DI qui doit appartenir au 1er CA (mais je ne connais pas bien ce CA), il faut consulter les côtes 22N 3 ET 22N 4
Dans mon dernier paragraphe, je fais référence à la relève du 56e par le 8eRI qui a perdu en quelques heures tout le terrain conquis en plusieurs semaines par le 56e ( voir par exemple le n° 5 de tranchées qui relate les évènements)
cordialement
yves
Re: conseils de guerre série 11J
Bonjour,
merci pour le lien et les explications.
Concernant le courrier du général Cordonnier, celui-ci m'intéresse l'auriez vous ou sa référence ?
Concernant le 8e que signifie '' le n°5 de tranchées '' ? ou le trouver
Merci
Rémy
merci pour le lien et les explications.
Concernant le courrier du général Cordonnier, celui-ci m'intéresse l'auriez vous ou sa référence ?
Concernant le 8e que signifie '' le n°5 de tranchées '' ? ou le trouver
Merci
Rémy
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