Actes de décès et PV

[Alain 57]

Bonjour à toutes et à tous,

Je reviens vers vous pour me rafraichir la mémoire à propos des Actes et PV de constatations de décès.

Si mes souvenirs sont bons, un acte de décès ne peut être rédigé que par un officier en présence de deux témoins reconnaissant le défunt.
A contrario, l’officier ne pourra établir qu’un procès-verbal de constatation de décès.

Quelque chose doit m’échapper…………………
En effet, et dans le meilleur des cas, les témoins ne peuvent que connaitre, ou reconnaitre, certains soldats de leur unité. Ne parlons même pas ici des soldats ennemis.

Faut-il entendre ici le terme « reconnaissant « au sens plus large, à savoir reconnu selon ses papiers militaires ?
Enfin, ces documents sont-ils consultables et où ? AD, AM ?

Merci par avance de tous vos éclaircissements.
Très cordialement
Alain

[Yv']

Bonsoir Alain,

Il doit y avoir des pistes dans les sujets suivants :

ETAT CIVIL DU CHAMP DE BATAILLE
registres d'état-civil des régiments de guerre
Registres d'état-civil - Archives Nationales

Cordialement,
Yves