Deux actes de décés

normand
Messages : 292
Inscription : ven. sept. 12, 2008 2:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par normand »

Bonsoir à tous,
Continuant mes recherches sur le MAM de Forges les Eaux,aujourd'hui à la mairie je suis tombé sur le cas de LEVESQUE Joseph,ayant été enregistré deux foisImage
Le premier acte de décés transcrit le 05/09/1921 N°65
Image
Le deuxième transcrit le 08/04/1923 N°25
Image
Seule différence le 1er a été rédigé le 21/10/1918.Centre d'instruction d'aviation de combat et de bombardement.2eme Groupe d'aviation.Le deuxième rédigé aprés acte du tribunal de première instance de Neufchatel du 22/03/1923.
Je sais que les recherches sur un MAM réserve des surprise mais je n'arrive pas m'expliquer :pt1cable:
Sur le 1er acte de décés on peut la nature du décès:Chute d'avion!!
Bien cordialement,
Laurent.
Valerie Q
Messages : 572
Inscription : dim. avr. 19, 2009 2:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par Valerie Q »

Bonjour Laurent
Je n'arrive pas à voir si il y a mention du type "décès constaté" dans le premier acte. Je n'y connais rien en législation des écritures publiques (l'Ami Daniel pourrait nous éclairer), mais l'absence de cette mention a peut-être justifié un jugement.
Amicalement
Valérie
garigliano1
Messages : 846
Inscription : dim. nov. 18, 2007 1:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par garigliano1 »

Bonjour

Effectivement, le premier acte n'est pas bien lisible mais j'ai cru lire qu'il est décédé suite à une chute d 'avion mais le corps a-t-il été retrouvé ?

Le jugement déclaratif prononcé par le tribunal de 1ère instance semble accréditer l'absence de corps retrouvé.
Cordialement
yves
normand
Messages : 292
Inscription : ven. sept. 12, 2008 2:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par normand »

Bonsoir,
Valérie et Yves voilà quelques renseignements inscrits sur le 1er acte de décès:
1/Le soldat Levesque mécanicien,sapeur pompier
2/Dressé par moi Lieutenant Granal,officier de l'Etat Civil sur la déclaration de Monsieur Charlin Caporal et de Monsieur Simon,soldat tous deux au C.I.A.C.B témoins qui ont signé.......
Voilà si ça peut éclairer....
Bien cordialement,
Laurent.
garigliano1
Messages : 846
Inscription : dim. nov. 18, 2007 1:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par garigliano1 »

bonjour

En principe, la formule utilisée est : Conformément à l'article 77, nous nous transporté auprès de la personne décédée et assuré de la réalité du décès. "Nous", c'est à dire l'officier d'état-civil de l'unité et les 2 témoins. Si le décès n'a pu être constaté, il est mentionné : nous n'avons pas pu nous assurer de la réalité du décès.

Apparemment, dans votre cas, le nombre de témoins est suffisant sinon il est indiqué que si l’acte de décès ne peut être établi, soit qu’il n’ait pas été possible de réunir le nombre de témoins voulu (deux) par la loi, soit que les 2 témoins ou l’un d’eux, n’aient pas la capacité légale, l’officier d’état civil dressera un procès-verbal relatant la ou les déclarations qu’il aura reçu (La déclaration d’un seul témoin suffit pour l’établissement d’un procès-verbal) . Pour les actes de disparition, dans le cas où aucun témoin ne se présenterait pour affirmer le décès, l’officier d’état civil établira l’acte de disparition du modèle n° 8

Cordialement

yves
Rutilius
Messages : 15350
Inscription : mar. avr. 22, 2008 2:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par Rutilius »


Bonjour à tous,

L’énigme de cette double transcription du décès de Joseph LEVESQUE sur le registre de l’état civil de la commune de Forges-les-Eaux — d’abord transcription de l’acte de décès établi en présence de deux témoins par l’officier d’état civil territorialement compétent, puis transcription du jugement déclaratif de décès prononcé le 22 mars 1923 par le Tribunal civil de première instance de Neufchâtel-en-Bray (chambre du conseil) — n’est susceptible d’être résolue qu’à la condition de disposer du texte intégral des deux actes translatifs...

Par ailleurs, l’explication doit être recherchée non pas dans les termes de l’acte de décès, mais bien dans ceux du jugement déclaratif de décès rendu, importe-t-il de souligner, « sur la requête présentée par Monsieur le Procureur de la République ». Ce dernier aurait-il, a posteriori, entendu redresser judiciairement l’irrégularité dont était entaché l’acte initial, en ce qu’il aurait qualifié de « décès » ce qui devait être considéré comme une « disparition » ? Faut-il alors penser que le corps de ce mécanicien-pilote se trouva dispersé ou fut totalement carbonisé lors de la chute de son appareil ?

Et quelques autres éléments biographiques extraits par sa fiche « Personnels de l’aéronautique militaire » [ —> http://www.memoiredeshommes.sga.defense ... 1286633372 ] :

— LEVESQUE Joseph Marie Eugène, né le 21 janvier 1895 à Colleville (Seine-Maritime), fils d’Irénée Léon LEVESQUE et de Valentine DUVAL, domiciliés à Életot (Seine-Maritime). Marié à Geneviève PÉNEL et domicilié à Forges-les-Eaux, au 15, place Bréciaire.

Entré au service actif le 9 octobre 1912. Mobilisé le 4 août 1914, étant venu du Corps des sapeurs pompiers de Paris. Matricule n° 2.438 au recrutement du Havre, classe 1911 (réserve). Venu de Bron (Rhône) le 5 juin 1918 ; parti à Perthes-lès-Brienne (Aube) le 13 juin 1918 pour la 2e Division de chasse, apparemment en vertu d’une décision du grand quartier général en date du 10 juin 1918.

________________________

Bien amicalement à vous,
Daniel.
normand
Messages : 292
Inscription : ven. sept. 12, 2008 2:00 am

Re: Deux actes de décés

Message par normand »

Bonsoir à tous,
Un grand merci à tous les intervenants pour se sujet:Daniel,Yves et Valerie,qui me permettent d'y voir un peu plus clair au sujet du soldat Levesque.
Daniel merci pour les renseignements complémentaires (avec les fiches)
Je n'avais pas interprété la chute d'avion,comme la chute de l'avion et s'est pour cela que cela m'a posé quelques problèmes.
Bien cordialement,
Laurent.
Répondre

Revenir à « Nécropoles »