Bonjour,
Un Jugement déclaratif de décès après disparition, en tout cas les rares que j'ai pu lire, donne des informations succinctes : le soldat est considéré comme mort pour la France à un endroit donné, point final.
La transcription en mairie n'en donne pas plus, voire encore moins.
Les témoins ayant aidé à établir ce décès ainsi que leurs déclarations ne sont pas cités, est-ce que cela figure dans un autre document ou dossier d'instruction ? Dans l'affirmative est-ce consultable et où ?
Merci
Jugement déclaratif de décès (en général)
Re: Jugement déclaratif de décès (en général)
Où dormez-vous ? Pour vous sourire, où faut-il se mettre à genoux, héros qui voliez au martyr et l'avez souffert pour nous ? Théodore de Banville.
Re: Jugement déclaratif de décès (en général)
Bonsoir,
J'avais posté un sujet similaire il y a peu de temps.
pages1418/qui-cherche-quoi/acte-dispari ... 2348_1.htm
Les archives départementales (Archives modernes (1800-1940), série U Justice) peuvent parfois posséder l'acte de disparition dans le dossier du jugement...même si ce document aussi est succinct.
Cordialement
Norbert
J'avais posté un sujet similaire il y a peu de temps.
pages1418/qui-cherche-quoi/acte-dispari ... 2348_1.htm
Les archives départementales (Archives modernes (1800-1940), série U Justice) peuvent parfois posséder l'acte de disparition dans le dossier du jugement...même si ce document aussi est succinct.
Cordialement
Norbert
"J'aime passionnément le mystère, parce que j'ai toujours l'espoir de le débrouiller." de Charles Baudelaire, extrait de "Le Spleen de Paris"