Forum PAGES 14-18

<r> <br/> Bonsoir à tous,<br/> <br/> Est entré ce matin dans ma bibliothèque l'ouvrage de <I><s>[i]</s><B><s>[b]</s>Jean GALLOIS <e>[/b]</e></B><e>[/i]</e></I>intitulé : <I><s>[i]</s>" L'inviolabilité des navires-hôpitaux et l'expérience de la guerre 1914-1918 "<e>[/i]</e></I>, publié en 1931 à la L...

Bonsoir à tous, Sur le fil consacré aux drapeaux des régiments ayant servi en 1914~1918, vous avez souhaité savoir où avait été pris le cliché montrant le Bataillon des Douanes défilant derrière son drapeau, le 14 juillet 1919, lors de la Fête de la victoire. La réponse est aisée : en haut de l'aven...

<r>Bonsoir Arnaud,<br/> Bonsoir à tous,<br/> <br/> Il ressort effectivement des termes du dernier alinéa de l'article 9 du décret n° 62-921 du 3 août 1962 modifiant certaines règles relatives aux actes d'état civil <I><s>[i]</s>(J.O., 9 août 1962, p. 7918)<e>[/i]</e></I>, dans la rédaction qui lui a...

<r>Bonjour à tous,<br/> <br/> Le <I><s>[i]</s>Journal officiel <e>[/i]</e></I>de ce jour publie la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives <I><s>[i]</s>(V. le site <URL url="http://www.journal-officiel.gouv.fr">http://www.journal-officiel.gouv.fr</URL>).<e>[/i]</e></I><br/> <br/> L'...

<r><br/> Bonsoir Stéphane,<br/> Bonsoir à tous,<br/> <br/> Un décret du Président de la République en date du 5 juillet 1919 <I><s>[i]</s>(J.O., 8 juill. 1919 ; Bull. des lois n° 253, p. 2031, Texte n° 14492)<e>[/i]</e></I> a conféré la médaille militaire au drapeau du <B><s>[b]</s><I><s>[i]</s>Régi...

Bonsoir à tous, Un décret du Président de la République en date du 5 juillet 1919 (J.O., 8 juillet 1919 ; Bull. des lois n° 253, p. 2.023, Texte n° 14.491) [/i] a attribué la croix de chevalier de la Légion d'honneur au drapeau du Bataillon de fusiliers marins avec la citation suivante : Bataillon d...

Bonjour Stéphane, Voici la transcription du décret du 13 novembre 1917 portant attribution de la croix de la Légion d'honneur au drapeau du régiment colonial du Maroc (J.O. 16 nov. 1916 ; Bull. des lois, n° 189, p. 1.818, Texte n° 10.381) : -----------------------------------------------------------...

<r><br/> Bonsoir Stéphane,<br/> <br/> Une première indication.<br/> <br/> Le <I><s>[i]</s>Régiment colonial du Maroc <e>[/i]</e></I>était assurément composés de valeureux combattants. Son drapeau a en effet été décoré de la croix de la Légion d'honneur en vertu d'un décret du 13 novembre 1916 <I><s>...

<r><QUOTE><s>[quote]</s> III. - Dérogations aux dispositions législatives précédement exposées. <br/> <br/> " A titre exceptionnel ", et par dérogation aux dispositions de l'article 23 de la loi du 21 mars 1905 et de l'article 3 de la loi du 14 avril 1832, l'article unique d'une loi du 4 juillet 191...

Bonjour à tous, ■ Bibliographie. ― Henri Jean Bertrand PUGIBET , lieutenant de vaisseau : • « Étude sur le service des voies d'eau à bord d’un bâtiment. Spécialisation pour le cuirassé Marceau », rédigée à bord du Marceau , le 7 août 1895 (Revue maritime et coloniale, Juill.-Sept. 1895, Tome 126, p....