Forum PAGES 14-18

Bonjour à tous A la suite du précédent article sur l’impact des conseils de révision temporaires, ce dernier article présente le cas du soldat Piedevache condamné à mort plusieurs fois. Deux de ces jugements ont été cassés par le conseil de révision temporaire de la 6e armée. piede 2.jpg Cette jurid...

Bonjour à tous Prisme vient de publier un article sur les décisions des conseils de révision après le 08/06/1916. En temps de guerre , cette juridiction s'est substituée à la Cour de cassation avec les mêmes prérogatives. Ces juridictions ont cassé 206 jugements entre le 08/06/1916 et le 23/12/1918....

Bonjour Pierre Mémoire des Hommes, avec une répartition par sous séries ( 9J à 12 J) qui ne satisfait que les archivistes, donne 126 individus. Ce chiffre agglomère comme nous l'avons dit précédemment civils et militaires, à chacun de faire le tri. Il faut se souvenir que la demande du Ministre de l...

Bonjour à tous, bonjour Pierre Les civils condamnés à mort par les conseils temporaires ou permanents ne constituent pas le domaine prioritaire de recherche de Prisme y compris les espions qui sont d'ailleurs nombreux parmi les civils . C'est d'ailleurs un des reproches que l'on peut faire aux table...

Bonjour à tous Le DACJM est le dépôt central d'archives de la Justice Militaire situé au Blanc. Une partie des divisions ont été dissoutes au cours de l'année 1919. Donc les conseils de guerre temporaires de ces divisions n'existaient plus. Ce sont donc les conseils de guerre permanents des régions ...

Bonjour à tous Si ce militaire a été jugé par contumace par le CdG de la 18e DI, son dossier de procédure doit être classé en 11 J 808/809 avec une trace dans le minutier de 1915 (11 J 806). Mais souvent, le jugement par contumace a disparu, il faut donc chercher le jugement contradictoire qui selon...

Bonjour à tous Prisme vient de publier un article intitulé « Quel destin pour les militaires français graciés après une condamnation à mort ? » Il s’agit d’une étude sur le devenir à court terme des militaires français condamnés à mort puis graciés. Pour certaines années, comme 1917, le nombre de mi...

Bonjour à tous Toutes les "petites peines" ont été amnistiées par application de l'article 5 de la loi d'amnistie de 1919. Les condamnations ont disparu des casiers judiciaires des condamnés mais pas les faits si une révision d'un jugement n'a pas été accordée par une Cour de justice. Le m...

Bonjour à tous Il s'agit simplement de l'application de l'article 150 du CdJM qui permet à l'officier qui a ordonné la mise en jugement d'un militaire, de suspendre la peine, suspension qui peut être révoquée si le militaire en cause commet un nouveau délit par exemple. C'est une mesure qui est très...

Bonsoir à tous « Exécuté pour désertion ». Selon le code de justice militaire de 1857 ou de 1875, la désertion en présence de l’ennemi (article 239) n’est pas sanctionnée par la peine de mort. Par contre, l’abandon de poste de poste en présence de l’ennemi est sanctionné par la peine de mort (articl...