Les lois françaises expliquées

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Yv'
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Re: Les lois françaises expliquées

Message par Yv' »

Bonjour à tous,

La BnF vient de mettre en ligne un pavé de 929 pages intitulé Les Lois françaises expliquées : législation civile, pénale, commerciale, industrielle, rurale, financière, militaire, municipale, administrative, etc., etc., véritable guide en affaires.

Cet ouvrage date de 1897 malheureusement (donc on est encore dans la conscription par tirage au sort, et puis il n'y avait pas encore d'aviation, par exemple) mais de nombreux poilus ont été appelés sous les drapeaux à cette époque ! Et puis une bonne partie de ces lois devaient être encore en vigueur en 1914.


Les Lois françaises expliquées
Auteur : Moride, P. (18..-19.. ; avocat)
Éditeur : Librairie illustrée (Paris)
Date d'édition : 1897


http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5420978k


Voici un sommaire détaillé de la partie qui nous intéresse le plus (cliquez sur les n° de pages pour accéder directement).
Bonne lecture !
Yves


LA VIE MILITAIRE

CHAPITRE PREMIER. - L'Armée française 463
§ 1er. L'Armée de terre 463
§ 2. L'Armée de mer 464
CHAPITRE II. - Organisation de l'armée 466
SECTION PREMIERE. - Division du territoire. - Composition des corps d'armée 466
SECTION II. - Lois sur le recrutement de l'armée 467
§ 1er. Recrutement des jeunes soldats 468
N° 1. Tableaux de recensement 468
N° 2. Le Tirage au sort 469
N° 3. Exemptions et dispenses du service militaire 470
N° 4. Le Conseil de révision 474
N° 5. Le Registre matricule 477
N° 6. Le Bureau de recrutement 477
§ 2. Le Volontariat 478
§ 3. Recrutement de l'armée de mer 481
N° 1. Contingents des troupes de mer 481
N° 2. L'inscription maritime 482
SECTION III. - Le Service militaire 484
§ 1er. L'Armée active 484
§ 2. La Réserve 486
§ 3. L'Armée territoriale 487
SECTION IV. - Engagements volontaires 488
SECTION V. - Les Rengagements 489
CHAPITRE III. - La Mobilisation 491
CHAPITRE IV. - Les Conseils de guerre 495
CHAPITRE V. - Pensions militaires 497
CHAPITRE VI. - Ecoles militaires 504
§ 1er L'Ecole Polytechnique 504
§ 2. L'Ecole Saint-Cyr 506
§ 3. L'Ecole de cavalerie de Saumur 508
§ 4. L'Ecole d'artillerie de Versailles 508
§ 5. L'Ecole d'infanterie de Saint-Maixent 508
§ 6. Le Prytanée Militaire 509
§ 7. L'Ecole Navale 510
CHAPITRE VII. - Les Invalides 511
CHAPITRE VIII. - Décorations et Médailles 511
CHAPITRE IX. - Organisation des pompiers 513



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FAB1
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Re: Les lois françaises expliquées

Message par FAB1 »

Merci Yv
C'est une mine de renseignements
Cordialement
FABRICE
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David L
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Re: Les lois françaises expliquées

Message par David L »

Yv',

Grâce a toi je viens enfin de comprendre ce qu'est l'engagement conditionnel d'un an qu'ont choisis mes aïeux ...

http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5 ... image.f485

Merci !

Amicalement / David.
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Yv'
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Re: Les lois françaises expliquées

Message par Yv' »

Pour compléter j'ajouterais cet ouvrage :

Des Obligations militaires imposées aux hommes des réserves en temps de paix et en cas de mobilisation, capitaine H. Mingat, 1914.

Cordialement.
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