L'impact des décisions de conseils de révision sur le sort des condamnés à mort

garigliano1
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L'impact des décisions de conseils de révision sur le sort des condamnés à mort

Message par garigliano1 »

Bonjour à tous

Prisme vient de publier un article sur les décisions des conseils de révision après le 08/06/1916. En temps de guerre, cette juridiction s'est substituée à la Cour de cassation avec les mêmes prérogatives.

Ces juridictions ont cassé 206 jugements entre le 08/06/1916 et le 23/12/1918.

In fine, 5 militaires ont été fusillés, un 6e s'est suicidé peu avant son exécution.
didier.jpg
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Cet article est plus axé sur les décisions de ces juridictions que sur les faits qui ont conduit ces militaires devant des conseils de guerre.
https://prisme1418.blogspot.com/2025/08 ... s-des.html

Bonne lecture
Cordialement
Yves
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