CORCOVADO - navire

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markab
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CORCOVADO - navire

Message par markab »

Bonjour,

Le navire CORCOVADO est affecté à Toulon à la fermeture de la base de Constantinople en septembre 1919 :

Constantinople Septembre 1919 A.jpg
Constantinople Septembre 1919 A.jpg (17.77 Kio) Consulté 414 fois
Constantinople Septembre 1919 B.jpg
Constantinople Septembre 1919 B.jpg (26.32 Kio) Consulté 414 fois

Extrait du mémoire du Lieutenant de Vaisseau de La Forest-Divonne - 1923 - Organisation et fonctionnement des bases de Salonique et Constantinople après l'armistice - Gallica

A bientôt.
Cordialement / Best regards
Marc.

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markab
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Re: CORCOVADO - navire

Message par markab »

Bonjour,

Dans la Revue de la Marine Marchande du 1er avril 1919, le navire allemand CORCOVADO est cité :

CORCOVADO
CORCOVADO
CORCOVADO RMM 1919-04-01.jpg (46.13 Kio) Consulté 411 fois

Le navire semble être un paquebot.

A bientôt.
Cordialement / Best regards
Marc.

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markab
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Re: CORCOVADO - navire

Message par markab »

Bonjour

L'arrêt du Conseil d'Etat sur la prise du SOUHL ex CORCOVADO (1er janvier 1924 - pages 1098 et suivantes) - Gallica :

CORCOVADO RACE 1924-01-01 A.jpg
CORCOVADO RACE 1924-01-01 A.jpg (75.48 Kio) Consulté 410 fois
CORCOVADO RACE 1924-01-01 B.jpg
CORCOVADO RACE 1924-01-01 B.jpg (209.81 Kio) Consulté 410 fois
CORCOVADO RACE 1924-01-01 C.jpg
CORCOVADO RACE 1924-01-01 C.jpg (237.52 Kio) Consulté 410 fois

A suivre
Dernière modification par markab le ven. avr. 14, 2023 10:14 pm, modifié 1 fois.
Cordialement / Best regards
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markab
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Re: CORCOVADO - navire

Message par markab »

Bonjour,

Suite et fin de l'arrêt du Conseil d'Etat sur la prise du navire :

CORCOVADO
CORCOVADO
CORCOVADO RACE 1924-01-01 D.jpg (308.06 Kio) Consulté 410 fois

A bientôt.
Cordialement / Best regards
Marc.

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markab
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Re: CORCOVADO - navire

Message par markab »

Bonjour,

Un site roumain avec des photos du paquebot CORCOVADO :

https://www.ziuaconstanta.ro/stiri/dobr ... ?imagini=1

A bientôt.
Cordialement / Best regards
Marc.

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Rutilius
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CORCOVADO — Paquebot mixte — Bâtiment de prise allemand (1919~1920).

Message par Rutilius »

Bonjour à tous,

□ Le document ci-dessus reproduit n’est aucunement un arrêt du Conseil d’État mais un décret du Président de la République en date du 1er mai 1924, pris sur le rapport du Conseil d’État (J.O. 23 mai 1924, p. 4.598 ~ Rec. C.E. 1924, Suppl. Prises maritimes, 6e esp., p. 1.098), et statuant sur la requête de la Société de navigation ottomane Seïr-i-Sefaïn ayant interjeté appel d’une décision du 18 octobre 1919 par laquelle le Conseil des prises avait déclaré « bonne et valable » la capture du paquebot Souhl, ex-Corcovado de la Hamburg Amerikanische Packetfahrt Actien Gesellschaft (Hambourg-Amerika Linie) (J.O. 7 nov. 1919, p. 12.510 ~ Rec. C.E. 1919, Suppl. Prises maritimes, 13e esp., p. 1.003 : Paquebot Soulh, ex-Corcovado).

En toute rigueur, il eut importé que le document en question fut référencé autrement qu’en renvoyant simplement à « Gallica »...

_________________________________________________________________________________________


Journal officiel du 23 mai 1924, p. 4.598.

J.O. 23-V-1924 - 1 -  .jpeg
J.O. 23-V-1924 - 1 - .jpeg (151.92 Kio) Consulté 330 fois
J.O. 23-V-1924 - 2 -  .jpeg
J.O. 23-V-1924 - 2 - .jpeg (981.4 Kio) Consulté 330 fois
Dernière modification par Rutilius le dim. avr. 16, 2023 10:17 am, modifié 1 fois.
Bien amicalement à vous,
Daniel.
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markab
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Re: CORCOVADO - navire

Message par markab »

Bonjour Daniel, bonjour à tous,

Voici la première page du recueil que j'ai exploré pour le CORCOVADO sur Gallica :

Recueil_des_arrêts_du_Conseil_[...]France_Conseil_bpt6k56226725_4.jpeg
Recueil_des_arrêts_du_Conseil_[...]France_Conseil_bpt6k56226725_4.jpeg (314 Kio) Consulté 308 fois

et voici le lien correspondant :

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2

Et toujours à partir de la page 1098 et suivantes.

A bientôt.
Cordialement / Best regards
Marc.

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CORCOVADO — Paquebot mixte — Bâtiment de prise allemand (1919~1920).

Message par Rutilius »

Bonsoir à tous,

□ Selon les règles conventionnelles en usage en matière de publications juridiques, document à réfé-rencer de la sorte, :

Rec. C.E., 1924, Suppl. Prises maritimes, 6e esp., Aff. Société de navigation ottomane Seïr-i-Sefaïn [Vapeur Soulh, ex-Corcovado], p. 1.098.

Et sans indication de date, puisqu’en l’espèce, elle n’est malheureusement pas mentionnée au Recueil des arrêts du Conseil d’État — encore dit « Recueil Lebon », en abrégé Leb.

Mais, beaucoup plus simplement, à l’intention des non juristes : Recueil des arrêts du Conseil d’État, 1924, Suppl. Prises maritimes, p. 1.098.

Et, en cas de reproduction d’une décision du Conseil des prises ou d’un décret en Conseil d’État inter-venu en appel dans une affaire de prise maritime, ne pas oublier le « chapeau » de la décision ou du décret en question, ce qui permet d’en saisir le sens et l'exacte portée. Au cas présent (Ibid., p. 1.087) :

oTo - .jpeg
oTo - .jpeg (146.26 Kio) Consulté 289 fois
Bien amicalement à vous,
Daniel.
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CORCOVADO — Paquebot mixte — Bâtiment de prise allemand (1919~1920).

Message par Rutilius »

Bonjour à tous,

Conseil des prises, 18 octobre 1919

Affaire Paquebot Soulh, ex-Corcovado

Journal officiel du 7 novembre 1919, p. 12.510.


J.O. 7-XI-1919 - 1 - .jpeg
J.O. 7-XI-1919 - 1 - .jpeg (977.54 Kio) Consulté 256 fois

J.O. 7-XI-1919 - 2 - .jpeg
J.O. 7-XI-1919 - 2 - .jpeg (994.57 Kio) Consulté 256 fois

_________________________________________________________________________________________

Voir également :

Recueil des arrêts du Conseil d’État, 1919, Suppl. Prises maritimes, 13e esp, p. 1.003, Affaire Paque-bot Soulh, ex-Corcovado.


Revue générale de droit international public, 1920, Jurisprudence, p. 60, Affaire Paquebot Soulh, ex-Corcovado.

Dernière modification par Rutilius le dim. avr. 16, 2023 2:31 pm, modifié 1 fois.
Bien amicalement à vous,
Daniel.
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CORCOVADO — Paquebot mixte — Bâtiment de prise allemand (1919~1920).

Message par Rutilius »

Bonjour à tous,

□ Le paquebot mixte Corcovado fut mis en vente le 9 avril 1920 par le Service de la solde et des prises de l’arsenal de Cherbourg selon la procédure d’adjudication publique sur soumissions cachetées (J.O. 17 mars 1920, p. 4.423). Il se trouvait alors dans le port de Marseille.

Il fut acquis par la Società Americana, de Naples (Italie) qui le renomma Guglielmo Peirce (Lloyd’s Re-gister of Shipping, 1920~1921, Steamers, Lettre C., n° 55.360, p. num. 280 — Ibid., Suppl., n° 79.167, p. ).

_________________________________________________________________________________________


GUGLIELMO PEIRCE, ex-CORCOVADO – Paquebot mixte – I –  .jpg
GUGLIELMO PEIRCE, ex-CORCOVADO – Paquebot mixte – I – .jpg (98.1 Kio) Consulté 234 fois


GUGLIELMO PEIRCE, ex-CORCOVADO – Paquebot mixte – II –  .jpg
GUGLIELMO PEIRCE, ex-CORCOVADO – Paquebot mixte – II – .jpg (192.82 Kio) Consulté 234 fois
Bien amicalement à vous,
Daniel.
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