Textes officiels

[bernard larquetou]

Bonjour,

Désolé de (re)soulever ce sujet déjà maintes fois évoqué, mais le moteur de recherche ne m'aide pas beaucoup...et google pas davantage !

Je cherche l'explication de "dispensé art. 23" pour l'un des officiers du 329° RI, ainsi que la "lettre ministérielle n° 10 260 1/4 du 16/07/1915" pour un autre.

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement

Bernard.

[Yv']

Bonjour Bernard,

Une rapide recherche google me donne ceci :
pages1418/Pagesvecuesrecitstemoignages/ ... t_80_1.htm
Je cite : << Dispensé art 23 (engagement décennal) >>

A moins que ce ne soit ceci que vous recherchez :
<< La situation militaire des candidats admis au concours d'entrée à l'école - comme celle, du reste, des candidats admis au concours d'entrée à l' Ecole du service de santé militaire de Lyon ou à l' Ecole du service de santé de la Marine - était déterminée par l'article 23 de la loi du 21 mars 1905 [...] sur le recrutement dans l'armée [...] (J.O., 23 mars 1905 ; Bull. des lois, n° 2616, p. 1265, Texte n° 45814) >>
La suite ici : pages1418/forum-pages-histoire/grades-sujet_7691_1.htm

Cordialement.

[jmm]

Bonjour,
Il doit s'agir de l'article 23 de la loi sur le recrutement de l'armée du 15 juillet 1889 trouvable sur Gallica :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5 ... A9e.langFR

Pour la lettre je ne vois pas.

Cordialement

jean Michel

[bernard larquetou]

Bonjour Yv'
Bonjour Jean-Michel,

Mon poilu était élève à la fac de droit de Paris.

Il semble donc bien entrer dans les cas prévus par la loi du 15 juillet 1889, article 23.

Merci à tous les deux.

Reste à élucider cette lettre ministérielle...

Cordialement

Bernard