SGA MDH

[FAB1]

Bonsoir à tous
Sur le site MDH, en première page rubrique "Actu" en date du 21/04/2011, on nous redonne les Modalités de réutilisation d'informations publiques.
On spécifie que " La réutilisation non commerciale est soumise aussi à la signature d'un contrat de licence de réutilisation d'informations publiques consentie à titre gratuit".
Ma question est : si on suit à la lettre le texte, doit on tous faire une demande de licence gratuite ?
Cordialement
FABRICE

[RSanchez95]

Bonjour,
Merci pour cette information du site M.D.H.
J'ai peut-être tort, mais le contrat de licence doit peut-être (?) comprendre une clause sur l'obligation de citer la source si utilisation des pages d'archives ou extraits de textes (Comme pour tous les services archives comme les Mairies où on doit signer un papier à l'inscription et où l'on doit aussi les informer d'une publication non-commerciale ou commerciale des éléments que l'on copie des archives - J'espère que je ne dit pas de bêtises ). Mais je pense que c'est sûrement aussi de les informer de l'utilisation faite par le lecteur de ces archives et de règles à respecter ou de délais de publication (?). A vérifier.

Je crois que ça veut dire vous pouvez consulter les archives librement, mais si vous utilisez une reproduction de passages de ces archives des droits sont à payer pour le commerciale, et pour le non-commerciale il faudrait avoir le détail...et sûrement l'obligation de signer ce contrat de licence (?) avant toutes publications. Donc je pense que la réponse à votre question est oui si la réutilisation d'extraits de textes et documents pour publication (Merci de confirmer )

C'est seulement mon avis. C'est pour ça en général que je tiens à citer mes sources pour des documents provenant d’archives et donner aussi le lien de M.D.H.

Je pense que je suis limite ici : pages1418/aviation-1914-1918/avion-abat ... 1540_1.htm
Je me souviens plus si j’ai signé un papier à mon inscription comme lecteur à Vincennes (2009 et 2010), alors sur le lien d’Alain13 je vais supprimer les deux petits passages (photographies) du dossier d’officier que j’ai collé même si j'ai volontairement réduit la sélection à quelques lignes et donné la source (j'ai oublié d'écrire la côte du dossier c'est vrai aussi ).

Sinon le mieux en cas de doute c'est de prendre contact avec eux pour renseignement surtout pour des publications commerciales.
Merci de me corriger si des erreurs dans mon message.
Cordialement.

[FAB1]

Bonjour Bobrah
Merci pour votre réponse. Votre avis rejoint le mien. Il reste une question, l'échange de documents sur un forum comme le notre est il considéré comme une publication non commerciale ?
D'autres avis seraient les bienvenus.
Cordialement
FABRICE

[Arnaud Carobbi]

Bonjour Fabrice,
Bonjour à tous,

Pour répondre uniquement à votre dernière question, la publication d'extraits de documents sur le forum est, à mon avis, une publication non commerciale puisqu'il s'agit d'une mise à disposition à titre gratuit d'une information comprise dans le document. La personne qui met un tel document dans un sujet ne gagne aucune rémunération en échange, il ne vend pas sa réponse. Cependant, il est essentiel de toujours indiquer sa source de la manière la plus précise possible, à la fois pour aider la personne à retrouver le document, et à vis-à-vis du site qui donne accès à l'information.
Il y a encore des sujets où des pages de JMO sont mises en ligne sans qu'il n'y ait la source indiquée clairement et par source, j'entends plus que le "JMO du Xe régiment". Et je passe sur les images hébergées dont aucun élément ne permet de savoir d'où il vient, même pas le nom du fichier qui a été changé.

Conclusion : citons les sources de manière la plus précise possible !

Amicalement,
Arnaud

[FAB1]

Bonjour Arnaud
Merci pour la réponse. Nous avons l'air d'être tous du même avis, et qu'il faut citer les sources de manière très précise.
Cordialement
FABRICE

[IM Louis Jean]

Bonsoir à toutes et à tous,

Dans tous mes messages je m'efforce de citer les sources (ceci a été attesté par un forumeur historien professionnel engagé ) mais de plus en plus je cache le lien par un mot pour alléger le texte et préserver mes articulations. En toute rigueur dois-je rédiger a minima le nom du site? Ceci est une vraie question!

Cordialement
IM Louis Jean
sesouvenir

[RSanchez95]

Bonjour,
J'ajoute le lien du site M.D.H. :
http://www.memoiredeshommes.sga.defense ... article132

C'est plus simple.
Cordialement.