Circulaires militaires

[Xavier54]

Bonsoir,

Suite à ma question posée le 21/06 dernier et n'ayant pas de réponse, je vais la formuler différemment.

Est-ce-que quelqu'un sait où on peut dénicher les circulaires militaires de recrutement ?

Merci de votre aide,

Sincères salutations "POILUS",
Xavier.

[LABARBE Bernard]

Bonsoir,
Pas de réponse, peut-être que la question est vague... Qu'appelez vous les circulaires militaires de recrutement?
Le texte expliquant le fonctionnement des bureaux de recrutement ? Précisez votre question il y a des spécialistes je me souviens d'un sujet là dessus mais où...
Cordialement,
Bernard

[Jean RIOTTE]

Bonsoir Xavier,
Je crois qu'il a existé ou qu'il existe encore un Bulletin Officiel des Armées.
Je n'en sais pas plus. Essayez Google...
Cordialement.
Jean RIOTTE.

[Rutilius]

Bonsoir à tous,
Bonsoir Xavier,


Dans la hiérarchie des normes juridiques, la loi, le décret et l'arrêté priment sur l'instruction et la circulaire, qui, en principe, n'ont qu'une valeur juridique relative. Donc, commençons par la loi !

Au cas présent, les dispositions législatives en vigueur lors de l'ouverture des hostilités figuraient dans la loi du 21 mars 1905, modifiant la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et réduisant à deux ans la durée du service dans l'armée active (J.O., 23 mars 1905 ; Bull. des lois, T. 70, n° 2616, p. 1265, Texte n° 45 814).

Le Titre II. - Des appels de cet acte législatif comportait les chapitres suivants :

-- Chapitre 1er. - Du recensement.

(art. 10 à 15).

-- Chapitre 2. - Du conseil de révision cantonnal. - Des tableaux de recensement. - Des exemptions. - Des ajournements et des sursis d'incorporation. - Des soutiens de familles. - Des officiers de l'armée active et de réserve. - Des listes de recrutement cantonal.

(art. 16 à 30).

-- Chapitre 3. - Du registre matricule.

(art. 31).

Pour être exhaustif, il restera à retrouver les éventuelles modifications qui ont été ultérieurement apportées par le législateur à ces dispositions législatives, ainsi que les mesures réglementaires prises pour leur application. L'exercice est minutieux mais il est néanmoins classique pour les " obsédés textuels "...

Bien à vous,

Daniel.

[Xavier54]

Bonjour,

Merci Bernard, Jean et Daniel pour ces pistes.

Bernard, pour préciser ma question : j'ai juste les numéros des circulaires de recrutement militaire qui sont : n° 2459 et 7790 des 7 mars et 11 juillet 1916.

A bientôt de vous lire,

Sincères salutations "POILUS",
Xavier.