Remerciement

[pouldhu]

Bonjour à tous,
Merci aux Maitres du Web pour avoir crée cette rubrique

Cordialement,
Gilles.

[Charraud Jerome]

Bonjour

Ici, il n'y a pas de "Maîtres", tout juste des soutiers essayant de mettre du charbon pour que le forum puisse tourner. [:charraud jerome]

Tant mieux, si cela vous convient et convient à tous les utilisateurs du forum.
Il faut toujours un peu de temps pour mettre quelque chose en place et qui, de plus, soit en adéquation avec les règles d'Internet. Je sous-entend par là qu'il n'est pas aisé de savoir, dans quelle mesure, il est possible de reproduire une œuvre sur le net.

Pour cela, d'ailleurs, merci, à tous les intervenants de cette rubrique, de modifier vos messages précédents afin d'inclure les sources des oeuvres déjà en ligne.

Merci de votre compréhension
Cordialement
Jérôme Charraud

[jef52]

Bonjour à toutes et tous,
Merci d'avoir ajouté cette rubrique qui, je le sais pour l'avoir vérifié depuis que Gilles a lancé l'idée, amènera certainement des personnes moins passionnées que nous au départ à nous rejoindre.Merci donc a Gilles pour cette excellente suggestion.
Amicalement,
Jef

[Terraillon Marc]

Bonjour

Ayant fait une breve sortie de la soute des navires de la Grande Guerre, je découvre cette nouvelle rubrique.
C'est un trés bonne idée !!!

Félicitations aux soutiers !

A bientot

[pouldhu]

Bonsoir à tous, voici ce que dit la loi :

Le code de la propriété intellectuelle autorise « les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective» (article L. 122-5); il autorise également les courtes citations effectuées dans un but d'exemple et d'illustration.
En revanche, «toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite» (article L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de l'éditeur ou du Centre français de l'exploitation du droit de copie (3, rue Hautefeuille, 75006 Paris), constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Je pense que nous faisons "de courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration".
Cordialement,
Gilles.

[TURPINITE]

Bonjour,
ne mélangeons pas tout, lorsque vous mentionnez que nous sommes dans de courtes citations, pas du tout, les gravures mises en ligne sont bien complètes, donc vous êtes sous le coup de représentation intégrale du document, copie de celui-ci.
Lorsque l'on parle de courtes citations, c'est une infime partie d'un texte, une phrase, cela s'arrête là!!
Cordialement
Florian

[spcg]

Bonjour à tous et à toutes, les images que je vous transmets ont près de 90 ans d'existence, donc elles tombent dans le domaine public.

Amicalement Stéphane.


Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

[#ff7f00]Le droit moral permet à l'auteur de jouir du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre (art. L. 121-1). Il s'agit d'un droit imprescriptible (c'est-à-dire d'une durée illimitée), inaliénable (il ne peut être cédé à un tiers) et perpétuel (il est transmissible aux héritiers). Le droit moral
Ainsi, lorsqu'une oeuvre tombe dans le domaine public, il est impératif lors de son utilisation de citer son nom et celui de son auteur ainsi que d'en respecter l'intégrité, au risque sinon de se voir réclamé des dommages et intérêts par les héritiers ! [/#ff7f00]

[Alain Dubois-Choulik]

Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.[/#000ef0][/#ff7f00]

Bonjour
Lucien Jonas est décédé en 1947, faut-il patienter jusqu'en 2018 ?
Cordialement
Alain