Rôle d'armement et de désarmement des navires des quartiers maritimes

[Kerviniou]

Bonjour
Au début du siècle dernier les navires (Petite Pêche) était
souvent armés qq mois et désarmés d'autres mois (Période hivernal).
Obtenaient-ils un numéro différent chaque année ?

Si c'est le cas : difficile donc d'identifier tel ou tel bateau sur photos ou
cartes postales

Merci d'avance de tout renseignement

Gildas Savidan

[Terraillon Marc]

Bonjour,

Je ne pense pas que l'immatriculation du navire soit liée à son armement ou à son désarmement et cela tant pour les navires de commerce que pour les navires de pêche

Les recherches sont en cours pour confirmer ce point d'organisation maritime

A bientot

[Kerviniou]

Merci de cette réponse rapide

En regardant de plus près les photos (armement/désarmement des navires, role d'inscription maritime) il devait donc y avoir pour un navire
Un numéro d'immatriculation (T132 ou PL123879) et
Des numéros d'armement et de désarmement
J'ai qq photos pour illustrer le quartier de Tréguier (disponibles bien sûr)

On doit donc trouver aux archives de la marine des "documents" pour l'immatriculation de ces navires (et pas armement/désarmement)

Gildas Savidan

[olivier 12]

Bonjour à tous,

Marc a raison. L'immatriculation d'un navire n'a rien à voir avec armement et désarmement. Le nom du port et le numéro inscrits sur la coque restent toujours les mêmes, sauf si le navire est vendu, change de nom ou de nationalité.

Tous les navires sont de toutes façons désarmés et réarmés une fois par an (renouvellement du rôle) sans que change le port d'immatriculation. Désarmements et réarmements peuvent se faire dans n'importe quel port, pas toujours les mêmes chaque année, et parfois à l'étranger au consulat de France. Et le désarmement peut se faire dans un port différent de celui d'armement. C'est ce qui rend difficile l'étude des rôles d'équipage car on ne sait jamais dans les archives de quel port ils se trouvent.

Pour les navires de pêche, c'est un peu plus facile car, s'ils étaient effectivement parfois armés pour de courtes périodes, souvent pour la campagne de pêche uniquement (cas des terre-neuvas), c'était en général toujours dans leur port d'attache.

Les numéros d'armement et de désarmement ne sont que des numéros d'ordre internes au quartier, afin qu'il s'y retrouve lorsqu'il recherche un rôle, et ne figurent pas, bien sûr, sur les coques des navires

Cdlt

[Kerviniou]

Merci de ces réponses

C'est clair

Il me reste donc a trouver les documents d'immatriculation de ces navires
Gildas Savidan

[Ar Brav]

Merci de ces réponses

C'est clair

Il me reste donc a trouver les documents d'immatriculation de ces navires
Gildas Savidan

Bonjour Gildas,

En tête de la rubrique, dans :

Sujet : Marine: mémento de recherche

Vous trouverez :

MARINE FRANCAISE - Les navires de la Grande Guerre
la Liste succincte

Puis :

La Marine française, les navires de la Grande Guerre :

LA MARINE A LA MOBILISATION

MARINE - LES PERSONNELS

MARINE MARCHANDE - Les quartiers d'Inscription Maritime

pages1418/Forum-Pages-d-Histoire-aviati ... 2260_1.htm

Pour infos et compléter ce qui a été écrit plus haut :

Au début du siècle dernier les navires (Petite Pêche) était souvent armés qq mois et désarmés d'autres mois (...)

C'est encore vrai de nos jours (Pêche ou Commerce), pour une raison ou une autre (saisons, manque de fret, etc.). Noms et numéros restent toutefois les mêmes, exceptés dans les cas mentionnés par Olivier.

Bien cordialement,
Franck

[Rutilius]

Bonsoir Gildas,

« Il me reste donc a trouver les documents d'immatriculation de ces navires. »

Il s’agit plus exactement de l’« acte de francisation ».

Dans son « Dictionnaire des transports maritimes et mixtes et des ventes maritimes » (Paris, Editions des Juris-classeurs, 1924, 630 p.), Pierre BAYARD, qui était avocat à la Cour d'appel d'Alger et spécialiste reconnu de droit maritime, définissait de la sorte ce document :

« L’acte de francisation est la pièce officielle qui sert à prouver la nationalité française d’un navire.
Cette pièce doit toujours se trouver à bord (art. 225 C. com.).
Elle indique : le nom du navire, que l’on ne peut changer sans l’accomplissement de formalités (loi du 5 juillet 1836) ; sa jauge (V. Tonneau de jauge), qui est une mesure de capacité qu’il ne faut pas confondre avec sa portée en lourd (V. ce mot), qui n’y est pas indiquée. C’est une lacune, soit dit en passant, qu’il et permis de regretter ; le nom du propriétaire ; les mutations en douane (V. ce mot), en cas de vente ; le port d’attache, c’est-à-dire l’inscription au bureau de l’inscription maritime d’un quartier maritime ; ce quartier maritime est le port d’attache ou d’immatriculation du navire.
L’acte de francisation est délivré à la Recette principale des Douanes, où le navire est inscrit sur un registre, avec les indications ci-dessus. » (op. cit., p. 319 et 320).

Le même auteur écrivait ce qui suit à propos de la « mutation en douane » :

« Comme il est indispensable de porter à la connaissance des tiers les changements survenus dans la propriété des navires, on a pensé que le meilleur moyen d’y parvenir était de les consigner sur les registres de la Douane. De là, les lois spéciales prescrivant la formalité de la mutation en Douane. V. Ventes volontaires de navires.
De toutes les formalités imposées par les diverses lois citées au renvoi susvisé, une des plus importantes est assurément celle prescrivant la mutation en Douane qui doit avoir lieu à chaque vente du navire et qui doit être mentionnée, d’abord sur le registre ad hoc de la recette principale des Douanes, ensuite au dos de l’acte de francisation (V. Francisation).
C’est l’ensemble de ces deux formalités qu’on appelle la " Mutation en Douane ".
C’est, en somme, une mesure de publicité, comme nous le disons ci-dessus, analogue à celle de la transcription sur les registres de la conservation des hypothèques, en matière de vente d’immeuble. » (op. cit., p. 383).

Bien amicalement à vous,
Daniel.

[Kerviniou]

Encore merci pour tous ces renseignements
Habitant Brest, il sera plus facile d'aller aux archives de la marine pour trouver des traces des bateaux de ma famille (Port-Blanc Quartier de Tréguier)

Amicalement

Gildas Savidan