Procédure lors d'une exhumation.

histoiraden
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Re: Procédure lors d'une exhumation.

Message par histoiraden »

Bonjour,

Je m'intéresse à un soldat du 149° RI tué à VAUX DEVANT DAMLOUP le 02/04/1916 selon la fiche MDH. En fait il a été porté disparu.

Son corps a été retrouvé et identifié formellement le 29/08/1962 au Ravin des Fontaines à VAUX. Sa montre, sa plaque d'identité furent restitués à sa famille qui souhaitat qu'il fut inhummé à la nécropole de Douaumont non loin de laquelle il avait reposé pendant 46 ans.

De ce que je peux savoir, lorsqu'il a été découvert, il se trouvait "encadré" de deux soldats allemands ce qui laissait supposer qu'il avait été fait prisonnier, c'est du moins l'hypothèse avancée à l'époque. J'ai pu avoir une copie du compte-rendu d'exhumation établi à l'époque ; c'est un document administratif très sommaire et en fait, il atteste que le corps retrouvé et identifié a été mis dans un cerceuil et réinhumé au cimetière de Douaumont

D'où ma question (de curieux...) :

- Où pourrais-je retrouver une quelconque trace de ses deux compagnons d'infortune et savoir s'ils avaient été identifés ?

- A cette époque et lors d'une telle découverte, quelle était la procédure suivie ?

- En marge du compte-rendu d'exhumation, un proçès-verbal de découverte de cadavre par la gendarmerie ou autre autorité était-il établi avec des constatations précises ? Des photographies étaient-elles prises ? Où peuvent être conservés ce genre de documents s'ils ont été établis ?

Je pense qu'il y a eu d'autres documents que le compte-rendu d'exhumation car, 45 ans après la guerre, un certain formalisme procédural devait être certainement appliqué (dispositions des codes pénal et de procédure pénale ??). Le service des sépultures de Metz n'a pu me fournir qu'une copie du rapport d'exhumation.

J'ai contacté divers organismes qui ne peuvent me répondre et me renvoient l'un vers l'autre. Personnellement, j'opterais en dernier ressort pour les archives de la gendarmerie de Le Blanc (36) ; qu'en pensez-vous ?

Bonne journée et merci pour les réponses.

Denis Gaugry
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Jean RIOTTE
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Re: Procédure lors d'une exhumation.

Message par Jean RIOTTE »

Bonjour à toutes et à tous,
Bonjour Denis,
En toute logique, la Brigade de Gendarmerie territorialement compétente a dû rédiger un PV de découverte de cadavre.
Donc dans un premier temps je m' adresserais au Blanc et au SHD/Département Gendarmerie dont voici les coordonnées: SHD/DGN Fort de Charenton 94706 Maisons Alfort cedex
Tph: 01 56 28 77 91 Télécopie: 01 56 28 77 59
Courriel: [email protected]
Il faudrait aussi voir du côté des Anciens Combattants et Victimes de Guerre des départements où a eu lieu la découverte et d' où était originaire ce poilu.
Cordialement.
Jean RIOTTE.
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FICELLE
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Re: Procédure lors d'une exhumation.

Message par FICELLE »

Bonjour,
Pour tous les soldats, cette adresse est-elle valide ?
Pour un soldat x
né dans le département y
mort dans une département a
et inhumé dans un cimetière militaire dans un département c
avec dernière adresse dans un département z
quelle est la démarche ?
Ou se trouve la trace du document avertissant la famille et l'inventaire de ces objets personnels ?
Merci
ps : Autre question, comment est-il mort ? et quand a-t-il été porté disparu ?
(La famille se posait beaucoup de questions (...) et l'inscription tardive sur le monument aux morts de sa commune était-elle seulement dûe à un problème familial ?
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Jean RIOTTE
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Re: Procédure lors d'une exhumation.

Message par Jean RIOTTE »

Bonjour à toutes et à tous,
Bonjour ficelle,
Ma réponse n' est valable que pour le cas précis soulevé par Denis.
Cordialement.
Jean RIOTTE.
*ludovic*
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Re: Procédure lors d'une exhumation.

Message par *ludovic* »

Bonjour,
si le boulot des gendarmes est bien fait, il y a obligatoirement un PV de découverte de cadavre d'établi avec photos, constatations, auditions des personnes ayant découvert le cadavre, éventuellement examen de corps ou autopsie (mais je n'y crois pas trop pour des militaires morts au combat).
Si le cadavre est identifié, la famille doit obligatoirement être avisée et le corps restitué une fois l'enquête terminée (si la famille l'accepte) ou bien inhumé dans un cimetière militaire.
Quant au PV en lui-même, le SHD/gendarmerie ne vous sera pas d'un garnd secours. Seules les archives du BLANC (36) peuvent vous aider (tous les rapports et PV de + de 10 ans y sont stockés).
Cordialement
Ludovic
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