Bonjour à tous,
dans les actes de décès des militaires sur l'état-civil de Châlons-en-Champagne que je consulte actuellement, la cause du décès n'apparait sur les actes que jusque mars 1915, épisodiquement après, puis disparaitdéfinitivement. Cela est-il dû à un texte de loi ou simplement à une décision du responsable de l'état-civil ?
Merci de votre aide.
Cordialement
Alain
Indication des causes d'un décès sur acte d'état-civil
Re: Indication des causes d'un décès sur acte d'état-civil
Bonjour Alain,Bonjour à tous,
dans les actes de décès des militaires sur l'état-civil de Châlons-en-Champagne que je consulte actuellement, la cause du décès n'apparait sur les actes que jusque mars 1915, épisodiquement après, puis disparaitdéfinitivement. Cela est-il dû à un texte de loi ou simplement à une décision du responsable de l'état-civil ?
Merci de votre aide.
Cordialement
Alain
J'ai vu votre post ce matin. Dirigeant d'un service dont l'état-civil, je vous informe que les actes de décès des MPLF étaient transmis aux mairies pour transcription. L'acte était donc transcrit dans le registre des décès dans la commune in-extenso. Si les causes du décès étaient mentionnées, elles ont aussi été mentionnées dans la transcription.
Cordialement
Joël FLOCH'