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Bonjour,
Il n'est pas rare qu'en cherchant quelque chose, on en trouve une autre, http://usera.imagecave.com/danielruis/DC.JPG peut-être un début de réponse.
Cordialement, adichats
Daniel Ruis
Abréviation : D C
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LABARBE Bernard
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- Localisation : Aix-en-Provence
Re: Abréviation : D C
Bonjour,
Il ne s'agit pas d'un puni (droit commun) mais de l'application du "droit commun", Jérôme avait répondu en ce sens.
Tous ces "DC" sont morts soit dans un hôpital, ou lieu de soins (ou sans soins cf "train en gare de...") de leurs blessures ou maladie. Donc le décès a été constaté sur place par une authorité médicale comme dans le civil, d'où cette expression "droit commun" en opposition à "jugement" .
Bonne fiche Daniel, voilà le fameux DC élucidé.
Adichats aussi.
Il ne s'agit pas d'un puni (droit commun) mais de l'application du "droit commun", Jérôme avait répondu en ce sens.
Tous ces "DC" sont morts soit dans un hôpital, ou lieu de soins (ou sans soins cf "train en gare de...") de leurs blessures ou maladie. Donc le décès a été constaté sur place par une authorité médicale comme dans le civil, d'où cette expression "droit commun" en opposition à "jugement" .
Bonne fiche Daniel, voilà le fameux DC élucidé.
Adichats aussi.