Bonjour,
Un membre de ma famille, de nationalité belge mais vivant en France, s'était engagé volontairement dans la Légion étrangère au début de la guerre de 14-18. Il est décédé au combat durant la bataille de l'Artois de 1915. J'aimerais savoir si son épouse, de nationalité belge également, pouvait percevoir une pension. Et dans l'affirmative si cette pension incombait à l'administration française ou à l'administration belge.
Merci d'avance.
Pension des veuves de légionnaires
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonjour,
J'ai trouvé quelques légionnaires belges MPLF grâce à memorialgenweb. J'ai ensuite cherché leur nom dans le Journal Officiel, sans succès (sauf parfois pour une citation).
Ceci donne l'impression que les veuves n'ont pas eu de pension de l'Etat français.
Cordialement,
Yves
J'ai trouvé quelques légionnaires belges MPLF grâce à memorialgenweb. J'ai ensuite cherché leur nom dans le Journal Officiel, sans succès (sauf parfois pour une citation).
Ceci donne l'impression que les veuves n'ont pas eu de pension de l'Etat français.
Cordialement,
Yves
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonjour Yves,
Merci de votre message.
Effectivement, si cette personne avait perçu une pension, en contactant l'administration concernée j'aurais pu avoir une petite chance de savoir ce qu'elle est devenue, ou obtenir un commencement de piste, mais je crains fort que ce ne soit pas le cas. Quant à se lancer dans le labyrinthe des administrations belges et françaises...
Auriez-vous vous la référence du Journal Officiel relatif aux pensions des veuves ?
A tout hasard je vous signale un site, que vous connaissez probablement, qui permet de retrouver des soldats MPLF classés selon leur pays d'origine et divers autres critères :
http://www.culture.fr/Genealogie/Grand- ... Actualites
Merci de votre message.
Effectivement, si cette personne avait perçu une pension, en contactant l'administration concernée j'aurais pu avoir une petite chance de savoir ce qu'elle est devenue, ou obtenir un commencement de piste, mais je crains fort que ce ne soit pas le cas. Quant à se lancer dans le labyrinthe des administrations belges et françaises...
Auriez-vous vous la référence du Journal Officiel relatif aux pensions des veuves ?
A tout hasard je vous signale un site, que vous connaissez probablement, qui permet de retrouver des soldats MPLF classés selon leur pays d'origine et divers autres critères :
http://www.culture.fr/Genealogie/Grand- ... Actualites
Dernière modification par noirmont le mer. oct. 17, 2018 5:14 pm, modifié 3 fois.
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonjour
S'il s'agit de retrouver la trace de la veuve ( et de ses descendants?) pourquoi ne pas faire une recherche sur un site de généalogie ( par exemple geneanet.org)
Cordialement
ADline
S'il s'agit de retrouver la trace de la veuve ( et de ses descendants?) pourquoi ne pas faire une recherche sur un site de généalogie ( par exemple geneanet.org)
Cordialement
ADline
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonjour ADline,
Merci de votre message.
J'ai beaucoup cherché sur des tas de sites, y compris geneanet, où j'ai trouvé de nombreuses informations, mais rien sur la personne en question...
Merci de votre message.
J'ai beaucoup cherché sur des tas de sites, y compris geneanet, où j'ai trouvé de nombreuses informations, mais rien sur la personne en question...
Dernière modification par noirmont le mer. oct. 17, 2018 5:15 pm, modifié 3 fois.
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonsoir,
Si vous nous révéliez les nom et prénoms de ce légionnaire, ainsi que ceux de son épouse, sans doute serions-nous en mesure de confirmer ou d’infirmer l’octroi à cette dernière d’une pension de veuve par l’État français ! A défaut de ces éléments d’état civil, il est manifestement impossible d’entreprendre la moindre recherche...
Bien amicalement à vous,
Daniel.
Daniel.
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonsoir Rutilius,
Merci de votre message.
Le cas de mon grand-oncle n'est certainement pas unique, beaucoup de Belges ont combattu sous uniforme français dans la Légion et sont MPLF.
Ma question était de savoir ce qui était prévu du point de vue pension, afin que je puisse me tourner, éventuellement, vers l'administration belge ou française concernée.
Merci de votre message.
Le cas de mon grand-oncle n'est certainement pas unique, beaucoup de Belges ont combattu sous uniforme français dans la Légion et sont MPLF.
Ma question était de savoir ce qui était prévu du point de vue pension, afin que je puisse me tourner, éventuellement, vers l'administration belge ou française concernée.
Dernière modification par noirmont le mer. oct. 17, 2018 5:16 pm, modifié 3 fois.
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonsoir,
Dont acte. J'en conclus que vous attendez uniquement une réponse d'ordre juridique quant à l'éventuelle invocation de la loi française sur les pensions par les ayants-cause des ressortissants étrangers décédés en combattant dans les rangs de l'armée française.
Bien amicalement à vous,
Daniel.
Daniel.
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonjour,
Je pense qu'il serait plus simple de joindre le BALE
COMMANDEMENT DE LA LEGION ETRANGERE
Bureau des anciens de la Légion étrangère
Quartier Viénot - B.P. 21 355
13784 AUBAGNE CEDEX
En leur posant la question leur service historique devrait être en mesure d evous dire quelle était le droit applicable en l'occurence, quoique dans la mesure où le mariage etait légal et où l'identité du legionnaire etait la vraie (ou que celle ci soit connue) je ne vois pas ce qui en droit français interdisait le versement d ela pension
Une fois ce point établi il sera facile de savoir si la pension etait versee par la belgique puis rechargée à la France ou directement versee par le consulat de France
mais si on lit la Loi du 14 avril 1924 portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires on ne voit pas d'exclusion pour nationalité non française.
Cordialement
Pierre
Je pense qu'il serait plus simple de joindre le BALE
COMMANDEMENT DE LA LEGION ETRANGERE
Bureau des anciens de la Légion étrangère
Quartier Viénot - B.P. 21 355
13784 AUBAGNE CEDEX
En leur posant la question leur service historique devrait être en mesure d evous dire quelle était le droit applicable en l'occurence, quoique dans la mesure où le mariage etait légal et où l'identité du legionnaire etait la vraie (ou que celle ci soit connue) je ne vois pas ce qui en droit français interdisait le versement d ela pension
Une fois ce point établi il sera facile de savoir si la pension etait versee par la belgique puis rechargée à la France ou directement versee par le consulat de France
mais si on lit la Loi du 14 avril 1924 portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires on ne voit pas d'exclusion pour nationalité non française.
Cordialement
Pierre
Re: Pension des veuves de légionnaires
Bonsoir Pierreth1,
Merci de votre message.
Je vais me renseigner de ce côté là.
Merci de votre message.
Je vais me renseigner de ce côté là.
Dernière modification par noirmont le mer. oct. 17, 2018 5:16 pm, modifié 3 fois.