Je suis en train de faire quelques recherches sur les invalides .
C'est assez intéressant ....
D'abord cette loi de 1919 qui, je croyais, existait déjà en 14 ,si pas en 1870 ... Et bien "non" ....
La Loi du 31 Mars 1919.
La loi du 31 mars 1919 créée le « droit à réparation » ,alors que la Loi précédente ne parlait pas de droit mais de charité ; les bénéficiaires étant des « secourus ».
Au vu de ce droit nouveau, ils peuvent prétendre à une pension couvrant le préjudice subi.
Par ailleurs je suis tombé sur un curieux "fourre tout" ; la loi du 2 janvier 18, où on mettait dans le même sac les invalides du travail et les invalides de guerre .
Et encore, à mon avis, il n'est pas question d'indemnisation ,mais de réadaptation à un travail, ce qui sous entend que le handicap ne pouvait pas être bien lourd puisqu'il était encore possible de travailler ...
Tout plein de questions donc :
a) Est ce que quelqu'un a une idée des modalités et montant d'indemnisations ,car plusieurs possibilités peuvent exister :
a1 : constante en francs "le point" (de 0 à 100 %) x le nombre de points .
a2 : constante "le point", mais par tranches différentes (0à10,10 à 20...) x le nombre de points .
a3 : au forfait par tranches du % final .: - de 25,- de 50 ....
a4 : une loi de tout ou rien suivant qu'on est au dessus ou en dessous d'un barème
b) est ce qu'il y avait des emplois dédié aux invalides à l'état?
J'ai en tête un fait divers des années 20 ou 2 amputés se sont retrouvés "gardien de phare", et bien évidement incapables de réparer la machinerie ,ce qui a causé un naufrage . Mais je ne sais pas si c'est un hasard ou un poste réservé .
c) Est ce qu'il y avait des emplois réservés dans le privé avec une aide de l'état pour la perte de rendement ?
C'est la Loi de "24",mais qu'en est-il de son application dans les faits ?
d) J'ai été étonné de voir des groupes spéciaux d'invalides . Je suis tombé par exemple sur les invalides des yeux ,je suppose qu'il devait y en avoir aussi pour les gaz et pour les blessés de la face, qui étaient aussi des cas particuliers .
Je suppose qu'ils devaient avoir des avantages particuliers ,mais je n'en ai aucune idée .
Un grand merci par avance pour toutes les réponses .