Recherche de la Sépulture de Albert Thubineau

[adelaide]

Je ne suis pas là uniquement pour "verbaliser" comme vous le dites puisque je lui propose mon aide et vérifier s'il le souhaite, s'il a des ancêtres communs avec lui

[adelaide]

Je ne suis pas là uniquement pour "verbaliser" comme vous le dites puisque je lui propose mon aide et vérifier s'il le souhaite, s'il a des ancêtres communs avec lui

[guit70]

Bonjour Achache,

Bonjour à toutes et à tous,

Entièrement d'accord avec vous Achache, avant de faire des remarques, il faut s'user les mains à l'entretien des sépultures de nos Chers Poilus.
Publier des photos de tombeaux, c'est rendre un Bel Hommage à ces Hommes souvent oubliés dans un coin de cimetière, une sorte de renaissance.
Il ne manque qu'une photo de ce Soldat... pour parfaire ce fil de recherche et de discussion.

Ciel d'Azur, Linceul des Poilus.

Marc. Vice président d'un comité du Souvenir Français dans le 70.


Bonsoir,
Nous publions sur ce Forum, et ailleurs, des milliers de photos de tombes des morts de la Grande Guerre. Cela d'abord et surtout pour leur rendre hommage, leur faire l'honneur de les rappeler au souvenir, notamment des jeunes générations, qui n'ont pas même connu un survivant de cette Grande Guerre, bien plus que pour toute autre chose.

Puisque vous êtes si "jalouse" de cette sépulture, vous seriez mieux inspirée de l'entretenir, ce qui n'est guère le cas, si j'en crois la photo, plutôt que de vous en faire la gendarmette et de vous inscrire sur ce Forum uniquement pour "verbaliser".

Bien à vous,
[:achache:1] [/quotemsg]

[antimoine]

Bonjour,

Surtout, que d'après la photo, il s'agit d'une tombe en déshérence reprise par le Souvenir Français pour entretien.

Cordialement

[stenog]

bonjour Monte au créneau

nous sommes tous dans l'illégalité en photographiant les tombes dans les nécropoles et les cimetières à moins que certains d'entre nous possèdent les autorisations

voici un extrait d'un courrier émanant du cabinet du ministre ... chargé des anciens combattants

Les tombes implantées dans les cimetières nationaux, plus communément désignés « nécropoles nationales ». En application des dispositions de l'article L. 498 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, les sites concernés font partie du domaine de l'Etat. Ils rassemblent les restes des militaires morts pour la France en activité de service au cours d'opérations de guerre et dont les familles n'ont pas demandé la restitution. La sépulture de ces militaires au sein de ces cimetières a un statut de perpétuité.
Aux ternies du même article, le ministre chargé des anciens combattants et victimes de guerre traite de toutes les questions relatives aux terrains, à l'entretien et à la garde de ces cimetières. Il fixe notamment les principes d'aménagement de ces sépultures. Celles-ci sont uniformes. S'agissant des inscriptions individuelles portées sur les tombes, elles excluent en particulier toute référence à la famille du défunt telle que celles que vous mentionnez dans votre correspondance.
Compte tenu de ce statut de propriété publique. la prise de photographies des tombes concernées et leur diffusion auprès du grand public sont soumises à autorisation administrative et, le cas échéant, peuvent entraîner le versement de redevances à l'Etat, conformément aux dispositions de l'article 2 du décret n° 2009-151 du 10 février 2009 relatif à la rémunération de certains services rendus par l'Etat consistant en une valorisation de son patrimoine immatériel.

cordialement
Gérard

[antimoine]

Bonjour,

Et pour compléter monte-au-creneau une tombe en déshérence reprise par le Souvenir Français.
Alors effet centenaire la famille se souvient....

Cordialement

[stenog]

re

voici la suite du courrier concernant les autres tombes

- des sépultures militaires perpétuelles. analogues aux précédentes : elles sont également propriétés de l'Etat. Ce sont des tombes construites durant les conflits et qui, la paix revenue et pour des raisons diverses. n ont pas été transférées dans les cimetières nationaux alors en cours d'aménagement. Elles sont au nombre de 115 000 environ. réparties dans plus de 2 000 communes. La jouissance de leurs terrains d'assiette a été concédée à l'Etat à titre perpétuel par les communes, qui en restent propriétaires. Compte tenu de cette dichotomie, une demande d'autorisation de prise de vues de ces sépultures doit être soumise à la fois aux deux services ministériels nommés ci-dessus et au maire de la commune ;
- des sépultures privées. Dans le cadre de la question posée. sont concernées, d'une part. des concessions qui ont recueilli les corps de militaires décédés dans les conditions fixées par l'article L. 498 susvisé mais dont les familles ont obtenu la restitution, d'autre part, celles où ont été inhumés les corps d'anciens combattants décédés après leur retour à la vie civile. 11 convient de préciser que dans le cas d'une restitution de corps, le droit à la sépulture militaire perpétuelle est perdu irrévocablement en application des dispositions des articles L. 496 et D. 408 du même code. Par ailleurs, lorsque le décès d'un ancien combattant est lié à une infirmité de guerre pensionnée, l'intéressé a certes droit à la mention « Mort pour la France ». mais l'octroi de cette distinction est sans incidence sur le statut juridique de sa sépulture.
Ainsi, selon toute vraisemblance et sous réserve de précisions complémentaires, le cas que vous exposez concerne des sépultures privées. Dans ces conditions, les observations municipales sont parfaitement justifiées et tirent leur pertinence des dispositions du code civil. du code général des collectivités territoriales et du code de la propriété intellectuelle. En effet, les héritiers concernés sont titulaires de droits patrimoniaux sur les concessions funéraires en cause et, notamment. d'un droit à l'image.
Cependant, afin de disposer de l'ensemble des éléments d'appréciation qui vous seraient utiles, je vous invite à interroger également le ministre de l'intérieur plus spécialement compétent en la matière.
Tels sont les éléments que je suis en mesure de vous communiquer sur ce sujet.
Je vous prie de croire, Monsieur le Président, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Luis VASSY

je pense que le texte est clair même s'il est vieux , datant de 7 ans

cordialement
Gérard

[pascaldu54]

Bonjour a tous, je ne sais pas que pensé de tout cela dois-je enlever cette photo ?, si Adelaide vous voulez parler on MP sa ne me pose pas de problème, je peut juste vous dires que la papa de ma grand-mère est née a Brion on 1874 et ma grand-mère est née aussi a Brion et Albert Thubineau a Tillé Saint-Léger-De-Montbrun les deux commune son séparé de 6,2 km, désolé pour tout le monde pour ce désordre sur le forum ce n'était aucunement mon intention de semé la pagaille ou de blessé moralement des personnes.

Cordialement
Pascal

[badon54]

Bonsoir

Vous n'avez créé ni désordre ni pagaille, vous avez seulement recherché sur un soldat tué, dont personne ne se préoccupait, avant.

J'ai enregistré l'image en question. Si vous deviez l'enlever du forum, je la replacerais, à mon nom.

Bonne soirée.