Organisation militaire — Corps militaire des douanes.

[Rutilius]

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Bonjour à tous,


Corps militaire des douanes


I. – Métropole


— Décret du 2 avril 1875 réglant l’organisation militaire des brigades du service actif des Douanes (J.O. 8 avr. 1875, p. 2.531 ; Bull. des lois 1875, n° 251, Texte n° 4.083, p. 439).

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• Abrogé par l’article 14 du décret du 22 septembre 1882.


— Décret du 22 septembre 1882 réorganisant sur de nouvelles bases le Corps militaire des Douanes (J.O. 26 sept. 1882, p. 5.241 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).

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• Modifié par :

— Décret du 15 mars 1890 – modification de l’article 7, §. 2 – (J.O. 27 mars 1890, p. 1.692).

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— Décret du 14 janvier 1917 portant création de l’emploi d’adjudant dans les compagnies de douaniers – modification de l’article 4 – (J.O. 20 janv. 1917, p. 618).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom

— Décret du 7 octobre 1917 – modification de l’article 2 – (J.O. 12 oct. 1917, p. 8.058).

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— Décret du 2 avril 1921 – modification de l’article 5 relatif aux assimilations de grade – (J.O. 29 avr. 1921, p. 5.144).

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— Décret du 22 juin 1923 – modification des articles 2, 4 et 7 – (J.O. 6 juill. 1923, p. 6.458).

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• Abrogé par l’article 9 du décret du 23 novembre 1930.


— Décret du 26 juillet 1887 relatif aux pensions des agents du service actif des douanes (J.O. 28 juill. 1887, p. 3.542).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom


— Décret du 15 novembre 1915 accordant des bonifications d’ancienneté aux agents de Douanes qui ont obtenu une citation à l’ordre de l’armée et autorisant les promotions exceptionnelles au grade de capitaine des Douanes (J.O. 23 nov. 1915, p. 8.486).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom


— Décret du 23 novembre 1930 portant organisation militaire du Corps des Douanes pour le temps de guerre (J.O. 29 nov. 1930, p. 13.171).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom


II. – Algérie.


— Décret du 23 octobre 1876 portant que le personnel actif des douanes employé en Algérie entre dans la composition des forces militaires du pays (Bull. des lois 1876, n° 322, Texte n° 5.575, p. 515).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... em.r=.zoom

• Abrogé par l’article 13 du décret du 15 mars 1890.


— Décret du 15 mars 1890 réorganisant le Corps militaire des Douanes en Algérie (J.O. 27 mars 1890, p. 1.691).

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• Abrogé par l’article 16 du décret du 5 mai 1904.


— Décret du 5 mai 1904 relatif à l’organisation, en cas de guerre ou de troubles, des douaniers en Algérie (J.O. 15 juin 1904, p. 3.537).

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• Modifié par :

— Décret du 19 août 1905 – modification de l’article 10, alinéas 2 et 3 [Habillement, petit équipement et armement] – (J.O. 30 août 1905, p. 5.248).

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• Abrogé par l’article 2 du décret du 19 avril 1932.



— Décret du 22 janvier 1916 étendant aux agents des Douanes en Algérie les dispositions du décret du 15 novembre 1915 qui accorde des avantages de carrière aux agents qui se sont signalés en combattant (J.O. 9 juill. 1916, p. 6.072).

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— Décret du 19 avril 1932 portant organisation militaire du Corps des douanes pour le temps de guerre et en cas de troubles ou de menace d’agression en Algérie (J.O. 12 mai 1932, p. 4.983).

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III. – Tunisie.


— Décret du 5 mai 1904 relatif à l’organisation, en cas de guerre ou de troubles, des douaniers en Tunisie (J.O. 27 mars 1890, p. 3.538).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom

• Modifié par :

— Décret du 19 août 1905 – modification de l’article 10, alinéas 2 et 3 [Habillement, petit équipement et armement] – (J.O. 30 août 1905, p. 5.249).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom

[alaindu512010]

Bonjour
Merci Daniel pour ces précisions .
Certains bataillons de douaniers ont leur jmo militaire en ligne.
http://www.memoiredeshommes.sga.defense ... =6&le_id=1
Cordialement
alain