Registre des constatations des blessures (...)

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Laurent59
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Re: Registre des constatations des blessures (...)

Message par Laurent59 »

Bonjour à tous, quelqu'un a t il déjà eu connaissance de ces archives conservées à Pau:
Registre des constatations des blessures, infirmités et maladies. Archives visiblement classées par régiment...

laurent :hello:
Histoire du soldat François Louchart 72ème RI .
Pages du 72e et 272e RI [https://www.facebook.com/laurentsoyer59[/url].
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pierreth1
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Re: Registre des constatations des blessures (...)

Message par pierreth1 »

Bonjour,
Ce registre est toujours d'actualite est tenu au corps par le chef de corps (son secretariat ) ou par délégation par le médecin chef, en theorie le registre une fois rempli est garde 10 ans au corps puis reverse aux archives mais ce registre est "récent il y a un registre par regiment ou corps base, navire. une partie renseigne d ela maladie ou d ela blessure l'autre retranscrit le rapport circonstancie qui relate les faits (Où quand commant pourquoi ce rapport est normalement redige par le commandant d'unite chaque inscription a un numero d'ordre un exemplaire appele extrait du registre des constatations est remis à l'interesse c'est avec ce document qu'il peut éventuellement demander une pension d'invalidite)
En 1914 existe le "registre à souches de certificats d'origine de blessures et de maladies" on y inscrit les maladies et blessures pouvant faire l'objet d'une invalidité (en fait même de nos jours sur le registre des constatations tout n'y est pas transcrit (paresse, oincompetence, manque d'ineteret, demande d el'interesse croyant que sinon sa carriere est finie etc), tout n'y est pas toujours correctement decrit.. Or c'est l'une de spièces essentielles pour la constitution d'un dossier d epension car ce document atteste que la blessure est arrivee A L'OCCASION DU SERVICE le redacteur ne peut pas prendre partie la decision d'imputabilité etant d ela responsabilite du service des pensions!

Le registre à souche etait necessaire mais pas obligatoire pour pouvoir demander une pension si la maladie ou la blessure était survenue dans la zone des armées (Ciurculaire Ministerielle 6590/2/7 du 23 octobre 1914)

Le registre des constations est lui apparu en 1920 suite à l'Instruction du 31 mai 1920 que l'on retrouve au titre 1er chapitre II BO 3eme 1920 page 2678
mais semble t'il en janvier 1923 certaines unites du Levant continuaient à utiliser le registre à souche!
Donc vous ne trouverez rien concernant 1914 sur un registres des constatations , par ailleurs dans la mesure où il y a des informations medicales je ne suis pas certain que ces registres soient accessibles à la consultation d'autant que les plus anciens ne remontent qu'à 1920
Cordialement
Pierre


pierre
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Laurent59
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Re: Registre des constatations des blessures (...)

Message par Laurent59 »

Merci pour cette réponse

Laurent :hello:
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pierreth1
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Re: Registre des constatations des blessures (...)

Message par pierreth1 »

Bonsoir
Sur le site:
http://tsovorp.org/histoire/Themes/Dossierreforme.pdf
vous avez un document remarquable sur le "montage" d'un dossier de pension durant la grande guerre
Il y a un organisme du service de sante qui conserve les dossiers medicaux le SAMHALe Service des Archives Médicales et hospitalières des Armées, à LIMOGES.

23 Rue de Châteauroux
Boîte-Postale n° 21105
87052 LIMOGES Cédex 2

voir à ce sujet le site:http://crid1418.org/espace_scientifique ... ssiere.pdf

Téléphone: 05.55.12.12.46
Télécopie: 05.55.12.12.57
Cordialement
Pierre
pierre
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