Législation de la guerre

[Yv']

Bonsoir,

Pour ceux qui cherchent des textes de loi, voici une nouveauté intéressante :

Législation de la guerre de 1914-1918 : Lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministérielles
Éditeur : F. Pichon et Durand-Auzias (Paris)
Date d'édition : 1914-1918

A noter que le document proposé ici est le 3e volume et s'intitule Législation de la guerre de 1914-1916. Il couvre la période 1er sept. 1915 - 15 fév. 1916.

Cordialement,
Yves

[Yv']

Bonjour,

La suite :

4e volume : 17 février 1916 - 15 juillet 1916

Table alphabétique

Yves

[Yv']

Bonjour à tous,

Voici une publication d'époque qui peut être intéressante aussi pour retrouver des textes de loi :

Table perpétuelle des textes législatifs
Editeur : Bureau des lois nouvelles (Paris)
1880-1954
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb328753595/date

Yves

[Yv']

Une autre publication des textes législatifs, cette fois-ci signée Dalloz :

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

Pour l'instant, il y a les volumes 3, 4, 5, 6, 7, 8, 21-22 et 23-24.

http://gallica.bnf.fr/Search?adva=1&adv ... 22&lang=fr


Cordialement
Yves