Bonjour Loloastre, bonjour à tous,loloastre a écrit : ↑ven. oct. 17, 2025 8:16 pm Bonjour,Tout en bas de la page d'accueil de la base Léonore figure une rubrique "RÉUTILISATION DES INFORMATIONS", mais dont le lien n'aboutit pas.pour les fiches Léonore (Légion d'Honneur), est-ce qu'un site comme le mien a-t-il le droit de présenter les fichiers (seul une page) dans un format comme celui-ci pour les fiches de matricule ?
Les règles sont a priori les mêmes que pour l'ensemble des contenus mis en ligne par les Archives nationales : ArchivesNationales_contenu_licence.JPG
"y'à p'us kà" aller voir du côté de la licence etalab-2.0 ?!?
Cordialement,
loloastre
Voici le lien : https://www.data.gouv.fr/pages/legal/li ... etalab-2.0
A bientôt.