Organisation de l’armée de terre à la veille de la Grande guerre
― Loi du 15 décembre 1875 sur les cadres de l’armée (Dispositions relatives à la constitution des cadres et des effectifs du train des équipages militaires) (...).
• Modifiée par :
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 9.
― Loi du 24 juillet 1909 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l’armée active et de l’armée territoriale en ce qui concerne l’artillerie (J.O. 31 juill. 1909, p. 8.302 ~ Errata J.O. 5 août 1909, p. 8.510).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 juillet 1911, art. unique — modification de l’art. 2 de la loi du 24 juillet 1909 (J.O. 19 juill. 1911, p. 5.977).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
― Loi du 13 décembre 1912 — modification des tableaux 2 ter et 3 annexés à la loi du 24 juillet 1909 (J.O. 16 déc. 1912, p. 10.517).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 6, art. 7 et art. 8.
― Loi du 23 décembre 1912 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie (J.O. 5 déc. 1912, p. 10.802).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 1er, art. 3 et tableaux annexés.
― Loi du 31 mars 1913 relative à la constitution des cadres et des effectifs de la cavalerie (J.O. 2 avr. 1913, p. 2.926).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 4, art. 5 et tableaux annexés.
— Loi du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres et effectifs des différentes armes : infanterie, cavalerie, artillerie, génie, secrétaires d’état-major et du recrutement (J.O. 17 avr. 1914, p. 3.518).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 9.
― Loi du 24 juillet 1909 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l’armée active et de l’armée territoriale en ce qui concerne l’artillerie (J.O. 31 juill. 1909, p. 8.302 ~ Errata J.O. 5 août 1909, p. 8.510).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 juillet 1911, art. unique — modification de l’art. 2 de la loi du 24 juillet 1909 (J.O. 19 juill. 1911, p. 5.977).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
― Loi du 13 décembre 1912 — modification des tableaux 2 ter et 3 annexés à la loi du 24 juillet 1909 (J.O. 16 déc. 1912, p. 10.517).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 6, art. 7 et art. 8.
― Loi du 23 décembre 1912 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie (J.O. 5 déc. 1912, p. 10.802).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 1er, art. 3 et tableaux annexés.
― Loi du 31 mars 1913 relative à la constitution des cadres et des effectifs de la cavalerie (J.O. 2 avr. 1913, p. 2.926).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
• Modifiée par :
— Loi du 15 avril 1914 ci-après, art. 4, art. 5 et tableaux annexés.
— Loi du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres et effectifs des différentes armes : infanterie, cavalerie, artillerie, génie, secrétaires d’état-major et du recrutement (J.O. 17 avr. 1914, p. 3.518).
—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
