Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

billy04300
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Re: Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par billy04300 » mar. janv. 23, 2018 4:08 pm

Bonjour Jérome,
cela concerne l'organisation militaire, j’espérais que RUTILIUS pourrait m'aider à retrouver ce texte que je n'arrive à trouver nul parts.
Merci

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Charraud Jerome
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Re: Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par Charraud Jerome » mar. janv. 23, 2018 4:24 pm

Bonsoir
Organisation militaire, certes, mais si c'est hors 1418, le plus simple est de passer alors par la messagerie privée de Rutilius.
memberlist.php?mode=viewprofile&u=3559

*Cordialement
Jérôme Charraud - Modération
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billy04300
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Re: Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par billy04300 » mar. janv. 23, 2018 4:53 pm

Jérome,
Je vous remercie quand même pour votre aide; je n'ai pas pu accéder au message perso.
La je suis assez loin de chez moi; mais dès que j'aurai l'occasion j'enverrais au form de belles cartes postales que mon grand père envoyait à son père depuis son bataillon (de 1914 à 1918).
Cordialement
Billy

Rutilius
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Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par Rutilius » lun. mai 13, 2019 12:16 am

Bonjour à tous,

Nota

Dans l’avant-guerre et durant la Grande guerre, les règles d’acquisition de la qualité de français par les étrangers et fils d’étrangers — qualité dont découlait l’obligation du « service militaire personnel » posée par l'article 1er de la loi du 21 mars 1905 modifiant la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l’armée — étaient fixées par les articles 8 à 10 du Code civil, dans la rédaction qui leur avait été donnée par la loi du 26 juin 1889 sur la nationalité (J.O. 28 juin 1889, p. 2.977).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... f/f1.image
Dernière modification par Rutilius le sam. oct. 24, 2020 12:17 pm, modifié 1 fois.
Bien amicalement à vous,
Daniel.

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Yv'
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Re: Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par Yv' » jeu. juil. 11, 2019 2:17 pm

Bonjour à tous,

En complément à cet excellent travail de compilation proposé par Daniel, je signale la mise en ligne par Gallica de comptes rendus annuels sur le recrutement de l'armée. On y trouve des informations sur les conseils de révision, les étrangers, les omis, les exemptions, la répartition par armes, les engagements volontaires, etc.
Ci-dessous, un extrait du chapitre concernant la formation de la classe 1919 :
Formation_classe1919.jpg
Formation_classe1919.jpg (68.94 Kio) Consulté 1449 fois
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb414027628/date

Cordialement,
Yves

loloastre
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Re: Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par loloastre » dim. mai 02, 2021 4:53 pm

Bonjour Rutilius,
À l'occasion d'une recherche sur les lois successives régissant le recrutement de l'armée, j'ai trouvé le texte de la loi du 19 juillet 1892 :
loi_19juillet1892_service_militaire_JORF_21juil.JPG
loi_19juillet1892_service_militaire_JORF_21juil.JPG (12.96 Kio) Consulté 818 fois
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62694594/f2.item
Il me semble qu'elle aurait sa place dans la liste du premier message de ce sujet ?
Cordialement,
loloastre

Rutilius
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Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par Rutilius » dim. mai 02, 2021 7:46 pm

Bonsoir Loloastre,

Merci d’avoir relevé cette omission.

Précision apportée au paragraphe IV. : « Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l’armée ».

Nota. — Ne s’appliquaient pas spécifiquement au recrutement de l’armée les deux lois suivantes, respecti-vement évoquée et modifiée par la loi du 19 juillet 1892 modifiant certaines dispositions des lois des 24 juillet 1873, 13 mars 1875 et 15 juillet 1889 (Durée du service militaire) (J.O. 21 juill. 1892, p. 3.814) :

— La loi du 24 juillet 1873 relative à l’organisation de l’armée (J.O. 7 août 1873, p. 5.281).


— La loi du 15 mars 1875 sur la constitution des cadres et des effectifs de l’armée active et de l’armée territoriale (J.O. 28 mars 1875, p. 2.321).

Bien amicalement à vous,
Daniel.

loloastre
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Re: Organisation militaire — Lois sur le recrutement de l’armée.

Message par loloastre » jeu. mai 27, 2021 9:19 pm

Bonjour,
Pour ceux qui, comme moi, auraient besoin d'imprimer les textes de loi pour pouvoir mieux les lire, annoter, comprendre, consulter…, voici quelques liens vers les bulletins des lois de le République française où les textes me semblent plus lisibles que dans le Journal officiel : Cordialement.
loloastre

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