Port d'uniformes et marquages militaires

[BLEUNVEN Dominique]

BONJOUR à vous tous,

Au début des années 70, je faisais partie d'une association d'amateurs de motocyclettes anciennes et nous faisions beaucoup de sorties et de rallies.
Quelques uns étaient passionnés de motos militaires allemandes de la seconde guerre. Il y avait des side-car BMW, Zundapp, Kettenkrad... Ils arboraient des marquages militaires.
Malheureusement lors d'une sortie, j'ai assisté à un cabassage sur l'un des side-cars BMW. La raison du vandalisme : les marquages rappelaient de mauvais souvenirs !!

Pour juin 2016, à l'occasion du Centenaire de la Voie sacrée avec les camions de la Grande Guerre, il y aura certainement des propriétaires qui voudront se mettre en tenue d'époque et des associations de reconstitution en tenue de soldats français, anglais, italiens ou américains.
Mais aussi, des camions allemands avec leurs marquages d'époque et des tenues en soldat allemand.

Comme je ne connais pas grand'chose dans ce domaine et que je suis le responsable sur le plan juridique du projet de juin 2016 (président de l'association ACVS), je me pose la question :

Y-a-t-il des précautions à prendre pour éviter tout litige?
Si oui, lesquelles ?
Avec tous mes remerciements

A Bientôt

Au plaisir

BLEUNVEN Dominique
Association pour le Centenaire de la Voie Sacrée -
http://parcoursdufront1917.wordpress.com/

[noel bardot]

bonjour Dominique,
moi aussi , j'ai commencé par les motos anciennes dont je continue d'ailleurs,
mais pour revenir à ta question , car moi aussi je suis dans deux asso
de reconstitution , dont une 14-18, cette année nous avons participées à pas mal de grands -rendez vous dont un international , France, Suisse , et Allemagne ,( inauguration du km zero ,avec de très
nombreuses et hautes autoritées , sans avoir eu le moindre soucis , y compris avec les douanes alors que nous étions en pays étranger ( Suisse)
pour cela, moi je me tiens uniquement au réglement qui existe pour les groupes de reconstitution ,
en ce qui nous concernent, lors de cérémonies officiels toute forme de salut est formellement interdite .
tous maniement d'armes également .
une seule hattitude," garde à vous , repos " sous les ordres du maître de cérémonie,
et je pense que c'est mieux ainsi , tenons- nous , au réglement , de cette maniére tu ne devrais pas avoir de souçis .
et si il y a litige , tu te retranche derrière se réglement
annexe 1
rappel réglementaire
article 433-14 du code pénal
journal officiel du 22sep 2000 en vigueur le 1er janv 2002,
si tu ne trouve pas je te l'envoie.
amicalement
noel

[BLEUNVEN Dominique]

BONJOUR Noël,
Message bien reçu.
je viens de lire l'article du code pénal. Une autre personne m'a cité les articles 433-15 et suivant. Avec çà, j'ai une base légale en termes de responsabilité pour un président d'association.
Par contre, j'ai le JO du 22/9/2000 mais je ne trouve pas le texte concerné. Si tu peux me donner le lien, ce sera parfait.
Concernant les marquages, si une personne vient à cabasser le véhicule que les porte, mon assureur m'explique que c'est un acte de vandalisme et que dans le cadre de la responsabilité civile en tant qu'organisateur de l'évènement ou de la manifestation, je suis couvert et c'est la compagnie d'assurance du véhicule qui se retourne contre le vandale.
A tout hasard, donnes-moi le lien de ton asso 14-18.
A bientôt
Au plaisir
Dominique

[stcypre]

Bonjour,

J'ai assisté aux cérémonies en Normandie (50 et 60ème anniversaire)...
J'ai vu des simulacres de combats, des uniformes, des véhicules, avec marques et même port de décorations, etc... devant des gendarmes et en présence des sommités internationales...
Alors le règlement et la loi ???
CDL
J.Claude

[felt]

Bonjour,

Il ne faut pas trop se prendre la tête avec cela. l'important est de se mettre d'accord avec les autorités. Le port d'uniformes de la grande guerre quel que soit la nationalité ne pose pas de soucis, seul le port de décorations peut poser problèmes. Il faut aussi bien sur rester "réglo" vis à vis des armes et ne pas avoir d'armes illégales.

Concernant les cérémonies, salut, ordres, ... Je n'ai pas le même vécu que Noël. Concernant mon association, nous observions comme il le présente juste une position de Garde à vous / repos pendant les cérémonies et c'est l'armée qui nous as demandé de faire de l'ordre serré, présenter armes, ...
Donc en gros ... met toi d'accord avec la mairie, l'armée, la gendarmerie ou autre autorité qui seras présente et vois avec ce qu'ils souhaitent ou non.

L'idéal dans ton cas d'organisateur est je pense de prévoir un règlement et une décharge de responsabilité à faire signer aux participants.

Au passage j'en profite, j'ai des membres de mon association qui seraient très intéressés pour venir pour ton évènement à pied en tenue de poilu

Fabien

[moncey1842]

Bonjour à tous,En matière de reconstitution,les autorités font preuve de mensuiétude.Une des associations affiliées à la FEDERATION MARE
CHAL MONCEY que je préside a reconstitué plusieurs parades dans des
écoles de S/O lors de sorties de promo,d'autre fois lors de reconstitu-
tion en ville.Il y a lieu d'aviser les autorités,d'autre part,si vous faite
l'usage des armes,là,il y a lieu de prendre de multiples précautions,
surtout avec le plan Vigipirate.
Bien cordialement MONCEY

[moncey1842]

Re bonjour,pour plus d'information,je vous suggère de prendre contact
sur le forum "LA GENDARMERIE A TRAVERS LES AGES",avec le Prévôt
rubrique "Reconstitution".

Bien cordialement MONCEY