champs de batailles, des lieux comme les autres?

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latb14-18
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Re: champs de batailles, des lieux comme les autres?

Message par latb14-18 »

:pfff: Bonjour à tous, :pfff:

Avec mon association, nous avons de plus en plus le désire de proteger le champs de bataille sur lequel nous travaillons, en effet, constructions de maisons individuelles... lotissements... se succedent le plus simplement du monde. Pourtant, tout le monde dans ces affaires est bien au courant de la nature du sol où ils construisent...
L'evenement cataliseur de cette réaction; hier, lors d'une réunion avec une autre association, l'une des personnes présente explique; "Un jour, avec mon ami tartanpion, on faisait tel travaux, et la, on tombe sur un squelette! on l'a completement dégagé... il avait pas de plaque, mon ami à dit laisse tomber, on va pas s'emm... et on a tout rebouché""
Evidemment, ce n'était pas la première fois que l'on entendait ce genre de discourt, mais c'était celle de trop!

Peut-on mener des action pour changer cela en imposant des lois, des modifications sur les permis de construire en zone rouge...afin d'obliger les gens a déclarer toutes trouvailles ou imposser des fouilles avant les travaux... Si quelqu'un a deja essayé, peut-il nous donné sa démarche, le resultat de cette derniere?

Merci de votre aide, j'espere que ce sujet sensible trouve bien ca place ici!
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f.vaudour
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Re: champs de batailles, des lieux comme les autres?

Message par f.vaudour »

Bonjour,

>Peut-on mener des action pour changer cela en imposant des lois, des modifications sur les permis de construire en zone rouge...afin d'obliger les >gens a déclarer toutes trouvailles ou imposser des fouilles avant les travaux... Si quelqu'un a deja essayé, peut-il nous donné sa démarche, le >resultat de cette derniere?

Ce sujet rejoint celui des fouilleurs interpellés tout en allant plus loin dans la problematique. Doit-t-on arreter de vivre dans des zones historiques, en france ca va être difficile !

François
"le passé est la mémoire du futur" P.Valéry
CCA_ESAG
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Re: champs de batailles, des lieux comme les autres?

Message par CCA_ESAG »

Bonjour à tous,
Il existe une autre problématique : la nature des objets enfouis.
Sans parler de résurrection, beaucoup de ce qui est enfoui remonte un jour ou l'autre à la surface. Il en est ainsi pour les munitions tout au moins.
Question : j'achète un bout de lopin dans un lotissement communal, et je fais exploser une munition en creusant ma cave avec une pelleteuse louée par mes soins.
Qui est responsable ? Moi ? le lotisseur ? le Maire ?

Cordialement,
Bernard
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latb14-18
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Re: champs de batailles, des lieux comme les autres?

Message par latb14-18 »

Bien le bonjour!

En effet Bernard! Qui est responsable? personnellement, je ne connais pas les textes de loi, et pour se lancer dans quoi que ce soit, il est indispensable de les connaitre. Mais je n'ai pas l'impression que les differents maillons de la chaine à savoir, acheteur.. propriétaire.. constructeur.. maire... se rendent bien compte des consequences et de leurs responsabilité en cas de probleme!
Je pense que les dangers concernant les munitions et même les ossements (car ils ne sont pas inoffensifs!) sont bien reels; mais cela ne semble pas déranger le maire, le constructeur, le propriétaire que les enfants de l'acheteur ou le loueur jouent dans un jardin où... peut-être... il y a des obus instablent prêts à exploser sous leurs pied! j'ai déjà vu un maire de commune ramener une munition (chargée) chez lui pour ne pas compromettre le déroulement des travaux!

Non François, je ne pense pas qu'il faut interdire la construction en zone rouge (entrainant... soit disant... des concequences economique à l'echelle du village) , mais mettre en place quelque chose comme une fouille preliminaire... qui serait un passage obligé à la construction de quoi que ce soit en zone de combat.

Merci de vos propositions et questions... je vous tiens au courant si je trouves quelque chose dans les "textes"

cordialement Loïc
latb1418.free.fr
CCA_ESAG
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Re: champs de batailles, des lieux comme les autres?

Message par CCA_ESAG »

Bonjour à tous,
Bonjour Loic,
Je pense connaître la réponse : Le vendeur du terrain (ou le lotisseur) ET/OU le Maire.
Je n'aimes pas, en général, me retourner contre le 1er magistrat d'une commune. Dans la très grande majorité, ils sont formidables. Mais, car il y a un mais, si le vendeur ET/OU le Maire connaissent la nature du terrain, et les risques potentiels (pollution, carrières, anciennes mines etc.)...ils sont condamnables. Il existe en la matière une assez grande jurisprudence.
Si des juristes sont parmi nous, ils devraient, je pense, confirmer assez vite.
Nonobstant, j'attends de te lire avec impatience.
Cordialement,
Bernard.
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