Décret modifiant celui de 1995

[pinot04]

Bonjour à tous,
Paru au journal officiel le 30 juillet 2013, applicable au 07 septembre 2013, voici le nouveau décret... Ceci dit il sera complété au fur et à mesure par les autorités compétentes pour la désignation ou non de certaines armes antérieures à 1900.

En effet ce nouveau décret introduit une notion de "dangerosité" qui n'existait pas avant. L'Ordonnance 2013-518 du 20 juin 2013 crée cette notion.

-lien vers le nouveau décret du 30 juillet 2013
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20120314


-lien vers l'ordonnance du 20 juin 2013
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... dateTexte=


Donc acte, et pour ceux qui auraient espéré voirs les mausers 98, mousquetons 92 ou 16, les lebels déclassés, je pense qu'il ne faudra pas se faire d'illusion à cause de l'ordonnance de juin 2013 !

[felt]

Bonjour,

Je reviens sur ce sujet.
En effet les armes à Système Berthier, mausers Systèmes 98, Enfield, ... sont encore classées mais en catégorie C et juste soumises à déclarations pour les tireurs, Chasseurs et collectionneurs déclarés.

Par contre les Mausers systèmes 88 et lebel sont eux déclassés complètement en catégorie D

Fabien

[Alain Dubois-Choulik]

Bonjour,
En effet les armes à Système Berthier, mausers Systèmes 98, Enfield, ... sont encore classées mais en catégorie C et juste soumises à déclarations pour les tireurs, Chasseurs et collectionneurs déclarés.
Par contre les Mausers systèmes 88 et lebel sont eux déclassés complètement en catégorie D

Bonsoir
Juste une larme versée sur le Lebel, sous-classé par rapport au mauser 98.
Cordialement
ALain

[jcpereira]

Bonsoir
Juste une larme versée sur le Lebel, sous-classé par rapport au mauser 98.
Cordialement
ALain

Bonsoir,

J'ai eu le bonheur de connaitre pendant quelques années un ancien de 14/18 qui me parlait du Berthier en disant le "lebel Berthier" que j'ai touché ........
J'avais beau lui dire que c'était 2 armes différentes il me répondait que c'était juste une amélioration. Il s'était entrainé avec le Lebel et avait touché son Berthier juste avant de monter au front. Pour lui c'était (sic) kif kif bourricot

Cordialement

[felt]

Bonjour,

Peut être parlais t'il des fusils berthiers 07/15 ou du Modèle 16 et pas des Mousquetons ?

Fabien

[jcpereira]

Bonjour Fabien,

Très certainement oui.