Bonjour,
je suis tombé sur ce document qui m'intrigue :
Lettre du Préfet aux sous-préfets et maires de Haute-Vienne du 9 novembre 1939
"Par suite de la liquidation récente de la dernière prise de mer de la guerre 1914 - 1918, un reliquat du produit des prises maritimes est à répartir en indemnités au profit des anciens marins qui n'ont jamais bénéficié d'un secours sur le fonds spécial des prises"
Par suite la lettre indique que les conditions à remplir se trouve dans l'annexe, que je n'ai pas.
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur : - les prises de mer ?
- sur la dernière prise liquidée ?
Merci d'avance
Prise de mer et indemnités
-
IM Louis Jean
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Re: Prise de mer et indemnités
Bonsoir à toutes et à tous,
En attendant les réponses des spécialistes, voici un exemple de "prise" extrait du fil sur le Laborieux, texte posté par maître Rutilius :
<<
● Conseil des prises, ... 1919, Goélette Mabrouke (Recueil des arrêts du Conseil d’État 1919, 1er supplément « Prises maritimes », 2e esp., p. 984 et 985).
Conseil des prises, Goélette Mabrouke. — Amiral de Sugny, rapporteur ; M. Chardenet, commissaire du gouvernement.
Le Conseil des prises a rendu la décision suivante entre : D’une part, les capitaine, propriétaire et chargeurs d’une goélette capturée par l’aviso le Laborieux, le 5 juillet 1918, à un mille et demi du cap Damour au Sud de Beyrouth ; et, d’autre part, le ministre de la Marine, agissant au nom de l’État et pour le compte des ayants droit des prises, conformément aux lois et règlements ;
Vu la lettre du ministre de la Marine en date du 30 septembre 1918, enregistrée au secrétariat du Conseil des prises, le 3 octobre 1918, sous le n° 186, faisant envoi du dossier relatif à la saisie par l’aviso Laborieux, en surveillance sur les côtes bloquées d’Asie-Mineure, d’une goélette turque dénommée Mabrouke ainsi que de son chargement et demandant que ladite saisie soit déclarée valable, pour le produit net en être attribué au fonds spécial institué par la loi du 15 mars 1916 ;
Vu les pièces composant ledit dossier et notamment : 1° – Le procès-verbal de capture dressé, le 5 juillet 1918, par le premier maître de timonerie Ronalec, commandant le Laborieux ; 2° – Le procès-verbal d’interrogatoire de l’équipage ; 3° – Une patente de santé et un reçu des droits de l’administration sanitaire, établis tous deux à Beyrouth ;
Vu l’avis inséré au Journal officiel du 5 octobre 1918, mentionnant que le Conseil des prises venait d’être saisi d’un dossier relatif à la capture de la goélette turque Mabrouke et de son chargement et indiquant que, conformément à la décision d’ordre général du 10 mai 1917, il était accordé aux intéressés un délai de deux mois à compter du 3 octobre 1918, date de l’enregistrement du dossier au secrétariat, pour présenter leurs réclamations ;
Vu les conclusions du commissaire du Gouvernement tendant à ce qu’il plaise au Conseil : 1° – Déclarer bonne et valable la capture de la goélette turque Mabrouke et de son chargement effectuée le 5 juillet 1918 par l'aviso français Laborieux ; 2° – Attribuer une somme représentant la valeur de cette goélette et de son chargement aux ayants droit au produit des prises, conformément aux lois et règlements ;
Vu le règlement du 25 juillet 1778, remis en vigueur par l’arrêté des consuls du 29 frimaire an VIII ; la déclaration du Congrès de Paris du 16 avril 1856 ; les arrêtés des 6 germinal an VIII et 2 prairial an XI ; les décrets des 9 mai 1859 et 28 nov. 1861 ;
Le Conseil, après en avoir délibéré,
CONSIDÉRANT, d’une part, qu’aux termes des dépositions concordantes du patron et des hommes de l’équipage, la goélette Mabrouke appartenait à Hadj Abd el Kader Ibrahim Toussef, de Tripoli, sujet ottoman, qui en était en même temps patron ; qu’elle faisait le cabotage entre Beyrouth et Caïffa pour le compte du gouvernement ottoman ;
Considérant, d’autre part, que parmi les pièces trouvées à bord de la goélette Mabrouke figurent une patente de santé en date du 24 juin 1334 de l’hégire et un reçu des droits sanitaires en date, à Beyrouth, du 3 juillet de la même année ; que ces pièces mentionnent que ladite goélette battait pavillon ottoman ;
Considérant que de tout ce qui précède, il résulte que la goélette Mabrouke était de nationalité ottomane, c’est-à-dire ennemie et qu’elle pouvait, par suite, à bon droit, être saisie ainsi que son chargement ;
Considérant au surplus, qu’au moment de la capture, la goélette naviguait dans la zone de blocus effectivement surveillée par les forces alliées ; qu’à ce titre encore elle était susceptible d’être déclarée de bonne prise ;
Considérant enfin qu’aucune réclamation n’a été présentée au sujet de cette capture ;
Décide : La capture de la goélette Mabrouke et de son chargement, effectuée le 5 juillet 1918 par l’aviso Laborieux, est déclarée bonne et valable pour la valeur nette en être attribuée aux ayants droit au produit des prises, conformément aux lois et règlements. >>
Cordialement
IM Louis Jean
sesouvenir
En attendant les réponses des spécialistes, voici un exemple de "prise" extrait du fil sur le Laborieux, texte posté par maître Rutilius :
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● Conseil des prises, ... 1919, Goélette Mabrouke (Recueil des arrêts du Conseil d’État 1919, 1er supplément « Prises maritimes », 2e esp., p. 984 et 985).
Conseil des prises, Goélette Mabrouke. — Amiral de Sugny, rapporteur ; M. Chardenet, commissaire du gouvernement.
Le Conseil des prises a rendu la décision suivante entre : D’une part, les capitaine, propriétaire et chargeurs d’une goélette capturée par l’aviso le Laborieux, le 5 juillet 1918, à un mille et demi du cap Damour au Sud de Beyrouth ; et, d’autre part, le ministre de la Marine, agissant au nom de l’État et pour le compte des ayants droit des prises, conformément aux lois et règlements ;
Vu la lettre du ministre de la Marine en date du 30 septembre 1918, enregistrée au secrétariat du Conseil des prises, le 3 octobre 1918, sous le n° 186, faisant envoi du dossier relatif à la saisie par l’aviso Laborieux, en surveillance sur les côtes bloquées d’Asie-Mineure, d’une goélette turque dénommée Mabrouke ainsi que de son chargement et demandant que ladite saisie soit déclarée valable, pour le produit net en être attribué au fonds spécial institué par la loi du 15 mars 1916 ;
Vu les pièces composant ledit dossier et notamment : 1° – Le procès-verbal de capture dressé, le 5 juillet 1918, par le premier maître de timonerie Ronalec, commandant le Laborieux ; 2° – Le procès-verbal d’interrogatoire de l’équipage ; 3° – Une patente de santé et un reçu des droits de l’administration sanitaire, établis tous deux à Beyrouth ;
Vu l’avis inséré au Journal officiel du 5 octobre 1918, mentionnant que le Conseil des prises venait d’être saisi d’un dossier relatif à la capture de la goélette turque Mabrouke et de son chargement et indiquant que, conformément à la décision d’ordre général du 10 mai 1917, il était accordé aux intéressés un délai de deux mois à compter du 3 octobre 1918, date de l’enregistrement du dossier au secrétariat, pour présenter leurs réclamations ;
Vu les conclusions du commissaire du Gouvernement tendant à ce qu’il plaise au Conseil : 1° – Déclarer bonne et valable la capture de la goélette turque Mabrouke et de son chargement effectuée le 5 juillet 1918 par l'aviso français Laborieux ; 2° – Attribuer une somme représentant la valeur de cette goélette et de son chargement aux ayants droit au produit des prises, conformément aux lois et règlements ;
Vu le règlement du 25 juillet 1778, remis en vigueur par l’arrêté des consuls du 29 frimaire an VIII ; la déclaration du Congrès de Paris du 16 avril 1856 ; les arrêtés des 6 germinal an VIII et 2 prairial an XI ; les décrets des 9 mai 1859 et 28 nov. 1861 ;
Le Conseil, après en avoir délibéré,
CONSIDÉRANT, d’une part, qu’aux termes des dépositions concordantes du patron et des hommes de l’équipage, la goélette Mabrouke appartenait à Hadj Abd el Kader Ibrahim Toussef, de Tripoli, sujet ottoman, qui en était en même temps patron ; qu’elle faisait le cabotage entre Beyrouth et Caïffa pour le compte du gouvernement ottoman ;
Considérant, d’autre part, que parmi les pièces trouvées à bord de la goélette Mabrouke figurent une patente de santé en date du 24 juin 1334 de l’hégire et un reçu des droits sanitaires en date, à Beyrouth, du 3 juillet de la même année ; que ces pièces mentionnent que ladite goélette battait pavillon ottoman ;
Considérant que de tout ce qui précède, il résulte que la goélette Mabrouke était de nationalité ottomane, c’est-à-dire ennemie et qu’elle pouvait, par suite, à bon droit, être saisie ainsi que son chargement ;
Considérant au surplus, qu’au moment de la capture, la goélette naviguait dans la zone de blocus effectivement surveillée par les forces alliées ; qu’à ce titre encore elle était susceptible d’être déclarée de bonne prise ;
Considérant enfin qu’aucune réclamation n’a été présentée au sujet de cette capture ;
Décide : La capture de la goélette Mabrouke et de son chargement, effectuée le 5 juillet 1918 par l’aviso Laborieux, est déclarée bonne et valable pour la valeur nette en être attribuée aux ayants droit au produit des prises, conformément aux lois et règlements. >>
Cordialement
IM Louis Jean
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<< On peut critiquer les parlements comme les rois, parce que tout ce qui est humain est plein de fautes.
Nous épuiserions notre vie à faire le procès des choses. >> Clemenceau
Nous épuiserions notre vie à faire le procès des choses. >> Clemenceau
Re: Prise de mer et indemnités
Bonsoir à tous,
Droit des prises maritimes
• Régime juridique applicable aux prises maritimes durant la Grande guerre.
— René FOIGNET, docteur en droit : « Manuel élémentaire de droit international public à l’usage des étudiants en droit et des candidats aux carrières diplomatique et consulaire, suivi d'un résumé en tableaux synoptiques et d’un recueil méthodique des principales questions d’examen », 13e édition, revue, augmentée et mise au courant des faits les plus récents, Librairie Arthur Rousseau (Arthur Rousseau & Cie, éditeurs), Paris, 1926, 706 et XXXI p.
Ve Partie : « Des litiges internationaux », Section V. : « Des prises maritimes », op. cit., p. 636 à 642.
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5 ... f645.image
• Règles applicables à la répartition du produit des prises déclarées « bonnes et valables » par le Conseil des prises.
— Loi du 15 mars 1916 déterminant le mode d’attribution des prises maritimes (J.O., 18 mars 1916, p. 2.122).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
– modifiée par la loi du 27 juin 1922 (J.O., 29 juin 1922, p. 3.169).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... %22.langFR
— Décret du 22 mars 1919 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 15 mars 1916 (J.O., 26 mars 1919, p. 3.116).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
— Décret du 18 juin 1920 constituant un Comité des prises (J.O., ... juin 1920, p. ).
– modifié par le décret du 12 mars 1921 (J.O., 13 mars 1921, p. 3.169).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 7.image.r=
— Instructions du Commissaire aux transports maritimes et à la marine marchande en date du 25 septembre 1923 relatives à l’exécution de la loi du 15 mars 1916 déterminant le mode d’attribution des prises maritimes (J.O., 7 oct. 1919, p. 11.047).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... %22.langFR
• Bilan de l’activité du Conseil des prises durant la Grande guerre et à son issue.
— Rapport au Président de la République présenté le 29 février 1924 par Paul Fuzier, conseiller d’État, président du Conseil des prises, sur le fonctionnement du conseil de 1914 à 1923 (J.O., 7 oct. 1919, p. 2.303).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
________________________
Bien amicalement à vous,
Daniel.
P.S. : Le présent sujet pourrait utilement être réintitulé : « Droit des prises maritimes. ».
Bien amicalement à vous,
Daniel.
Daniel.
Re: Prise de mer et indemnités
Bonjour à tous,
• Journal officiel du 17 mars 1920, p. 4.423.
Bien amicalement à vous,
Daniel.
Daniel.
Re: Prise de mer et indemnités
Sur cette liste un navire mérite d’être mentionné plus spécialement; la Guêpe ex Lloyd , en effet conservé par la Marine Nationale, transformé en mouilleur de mines, ce remorqueur à roues fera une longue carrière dans notre marine, il sera saisi par les allemands intact à Toulon lors du sabordage du 27 novembre 1942, il devient le M6061 de la Kriegsmarine, affecté à la 6ém flottille il est coulé à Milhaud, il est renfloué en 1947 pour démolition.
Voici une photo de la Guêpe sous pavillon français, remarquez à l'arrière les rails de guidage des mines
Cordialement
Alain
Voici une photo de la Guêpe sous pavillon français, remarquez à l'arrière les rails de guidage des mines
Cordialement
Alain
Cordialement
Alain
Alain
Re: Prise de mer et indemnités
Bonjour Daniel,
Pourquoi ces navires étaient-ils qualifiés de "prises maritimes"? Certains d'entre eux auraient été achetés (Lloyd, Alphonse XIII) ou réquisitionnés (Iro-Maru, le Japon étant un allié).Bonjour à tous,
• Journal officiel du 17 mars 1920, p. 4.423.
mesimages/3512/PrisesmaritimesVenteJ.O.17III1920..jpg
Cordialement
Yvonnick
Yvonnick
Re: Prise de mer et indemnités
Le Var ex Iro maru fait l'objet d'une entrée ici:
pages1418/Forum-Pages-d-Histoire-aviati ... _724_1.htm
pages1418/Forum-Pages-d-Histoire-aviati ... _724_1.htm
Cordialement
Alain
Alain
Re: Prise de mer et indemnités
En ce qui concerne le remorqueur Guêpe voici un complément d'information:
A l'origine, ce navire est un transbordeur portant le nom de Lloyd et appartenant au Norddeutscher Lloyd qui l'avait basé à Cherbourg. Avant la guerre de 14/18 et même jusqu'au début des années trente (construction du quai d'escale), les transatlantiques britanniques et allemands mouillaient sur rade de Cherbourg, dernière escale continentale, pour embarquer leurs derniers passagers, leurs bagages et la poste. Chacune des compagnies possédaient un ou plusieurs navires chargés de les transborder depuis le port jusqu'au navire mouillé en attente.
Le Lloyd, livré en mai /1914 par Nusck & Co Act. Ges. (Gabrow), est saisi comme navire ennemi le 2 août 1914 et est armé comme patrouilleur sous le nom de Guêpe.
A la fin de la guerre, il est placé sur la liste des navires à vendre par adjudication comme surplus puis le 5 janvier 1920 est déclaré à vendre par le Service des Prises. Les acheteurs ne se manifestant pas, la Marine le conserve et l'affecte à la C.P.E.G.M. (Commission Pratique d'Etude de la Guerre des Mines). Cette affectation est pour emploi seulement et sur le plan administratif la Guêpe est gérée par la Direction du Port de Toulon qui fournit l'équipage et en assure l'entretien.
Cordialement
Alain
A l'origine, ce navire est un transbordeur portant le nom de Lloyd et appartenant au Norddeutscher Lloyd qui l'avait basé à Cherbourg. Avant la guerre de 14/18 et même jusqu'au début des années trente (construction du quai d'escale), les transatlantiques britanniques et allemands mouillaient sur rade de Cherbourg, dernière escale continentale, pour embarquer leurs derniers passagers, leurs bagages et la poste. Chacune des compagnies possédaient un ou plusieurs navires chargés de les transborder depuis le port jusqu'au navire mouillé en attente.
Le Lloyd, livré en mai /1914 par Nusck & Co Act. Ges. (Gabrow), est saisi comme navire ennemi le 2 août 1914 et est armé comme patrouilleur sous le nom de Guêpe.
A la fin de la guerre, il est placé sur la liste des navires à vendre par adjudication comme surplus puis le 5 janvier 1920 est déclaré à vendre par le Service des Prises. Les acheteurs ne se manifestant pas, la Marine le conserve et l'affecte à la C.P.E.G.M. (Commission Pratique d'Etude de la Guerre des Mines). Cette affectation est pour emploi seulement et sur le plan administratif la Guêpe est gérée par la Direction du Port de Toulon qui fournit l'équipage et en assure l'entretien.
Cordialement
Alain
Cordialement
Alain
Alain
Re: Prise de mer et indemnités
Merci Alain,
Le Guêpe avait été adjugé à la compagnie Royal Mail Steam Packet. La vente n'a donc pas été finalisée.
Source: Cherbourg-Eclair du 10 avril 1920.
http://www.normannia.info/npdf/50CHERBO ... P_0003.pdf
La numérisation est malheureusement de mauvaise qualité.
Le Guêpe avait été adjugé à la compagnie Royal Mail Steam Packet. La vente n'a donc pas été finalisée.
Source: Cherbourg-Eclair du 10 avril 1920.
http://www.normannia.info/npdf/50CHERBO ... P_0003.pdf
La numérisation est malheureusement de mauvaise qualité.
Cordialement
Yvonnick
Yvonnick
Re: Prise de mer et indemnités
Normalement,lors d'une vente entre deux armateurs, la concrétisation de la vente est liée à une visite du navire en cale sèche. Cette clause était-elle aussi valable pour les navires cédés par le Service des Prises ? De toute façon, c'est la seule raison juridique pouvant annuler la vente puisque les adjudicataires sont censés avoir visité le navire à flot avant la vente.
Cordialement
Alain
Cordialement
Alain
Cordialement
Alain
Alain