ROUENNAIS ― Cargo ― Compagnie des vapeurs français (Jean Stern).

Rutilius
Messages : 15390
Inscription : mar. avr. 22, 2008 2:00 am

Re: ROUENNAIS ― Cargo ― Compagnie des vapeurs français (Jean Stern).

Message par Rutilius »


Bonsoir à tous,


Rouennais ― Cargo ― Compagnie des vapeurs français (Jean Stern). Navire auxiliaire (1915~1916)


■ Historique partiel.


— Janvier 1914 : Affecté à la ligne Bordeaux ~ Bayonne ~ Algérie.


Le Sémaphore algérien, n° 757, 18 janvier 1914, p. 2, en rubrique « Nouvelles maritimes ~ Oran »

Image


— 14 mars 1915 : Réquisitionné par l’autorité maritime.

Il ressort des motifs d’un arrêt du Conseil d’État (C.E., 22 juin 1917, Capel et Cie, Rec. C.E. 1917, p. 504) que le Rouennais était, lors de sa réquisition, loué pour une durée de quatre mois, qui devait expirer le 4 juillet 1915, par Compagnie des vapeurs français (Jean Stern) à la société d’armement Capel (Arthur) et Cie, moyennant un loyer mensuel de 40.000 francs.

Cet armement sollicitait donc du Conseil d’État l’allocation d’une indemnité de 175.000 francs à raison du préjudice que lui avait causé ladite réquisition. Pour remplir ses obligations, il avait dû, en effet, louer un navire anglais pour un prix supérieur. La Haute assemblée se déclara néanmoins incompétente pour statuer sur la requête, au motif qu’il n’appartenait qu’à la juridiction judiciaire de connaître des litiges relatifs aux réquisitions des navires de commerce.
Bien amicalement à vous,
Daniel.
Répondre

Revenir à « Navires et équipages »