Bonjour à tous,
Mon AGP déclare avoir été blessé en "service commandé"..., que faut il comprendre ?
fut il donc blessé dans une mission particulière genre : un port de pli ? de matériel ?
Merci
Bon dimanche
Cordialement
Franck
Blessure en service commandé
Re: Blessure en service commandé
Bonjour,
Vos exemples en font partie en effet, mais il y en a bien d'autres.
pour préciser un peu, voyez :
http://anciens-combattants.forumactif.c ... ontractees
Bien à nous,
[:achache:1]
service commandé = toute action ou sitation qui résulte d'un ordre, en dehors de l'action militaire proprement dite (qui donne alors "blessures de guerre" ou 'tué à l'ennemi").service commandé"..., que faut il comprendre ?
Vos exemples en font partie en effet, mais il y en a bien d'autres.
pour préciser un peu, voyez :
source :A ce jour,en matière de pension militaire d'invalidité,on distingue plusieurs types de blessures,à savoir :
(1) les blessures de guerres : il s'agit des blessures reçues au cours d'une participation au combat provenant soit d'une action de l'ennemi,soit d'une action contre l'ennemi ; ou encore provenant de l'exécution par une action extérieure au cours d'événement de guerre ;
(2) les blessures par le fait du service : il s'agit des blessures survenues à la suite d'une activité purement militaire (tir,saut en parachute .......);
(3) les blessures à l'occasion du service : il s'agit des blessures survenues à la suite d'une activité en relation avec l'activité militaire (sport,trajet .......).
S'agissant de la notion de blessure en service commandé,celle-ci n'est désormais plus utilisée en matière de pension militaire d'invalidité conformément à la décision ministèrielle du 11 avril 1974.
Cette notion concernait les blessues qui provenait de l'exécution du service commandé dans une unité combattante.
Ainsi, étaient considérées commes blessures en service commandé << les lésions subies du fait d'un tamponnement de deux trains amenant au front des troupes en renfort ; l'écrasement d'un membre par un caisson d'artillerie au cours d'une mission accomplie sous le feu de l'ennemi en première ligne ;
le décès provoqué par l'explosion d'un obus éclaté sous la pioche d'un soldat commandé,à proximité du front >>.
En revanche, un accident par balle de révolver manipulé par un camarade,ne pouvait être qualifié de blessure en service commandé,bien que survenu le 16 juin 1916 dans une unité combattante
http://anciens-combattants.forumactif.c ... ontractees
Bien à nous,
[:achache:1]
Achache
Émouvante forêt, qu'avons-nous fait de toi ?
Un funèbre charnier, hanté par des fantômes.
M. BOIGEY/LAMBERT, La Forêt d'Argonne, 1915
Émouvante forêt, qu'avons-nous fait de toi ?
Un funèbre charnier, hanté par des fantômes.
M. BOIGEY/LAMBERT, La Forêt d'Argonne, 1915
Re: Blessure en service commandé
Merci pour votre réponse !
c'est plus claire à présent
cordialement
Franck
c'est plus claire à présent
cordialement
Franck