Photographie et illustrations libres de droit

[Eric15]

Bonjour,

J'aimerais savoir quelles sont les photos et illustrations de la guerre de 14-18 qui sont libres de droits.
Est ce que par exemple l'affiche de mobilisation peut être utilisée librement ?
Les affiches d'appels aux emprunts de guerre ?

Je vous précise le cas dans lequel elles seraient utilisées.
C'est un ami qui fabrique de manière artisanale des parapluies et l'office de tourisme de Reims l'a contacté pour produire quelque chose en lien avec le centenaire.

Merci de votre aide.

Eric

[dieguito]

Bonjour Éric,
En principe les affiches concernant la guerre émises par l'Etat sont dans le domaine public
Cordialement
Dieguito

[yvo35]

Bonjour,

Pour l'affiche de la mobilisation, c'est probable.
En ce qui concerne les affiches pour les emprunts, créées et signées par un artiste (Abel Faivre pour la plupart), c'est moins sûr.

[Rutilius]

Bonsoir,

Abel Faivre étant décédé à Nice le 13 août 1945, ses affiches et autres œuvres tomberont dans le domaine public le 14 août 2015 à 0 h 00...

[Eric15]

Bonjour

Bonsoir

Merci pour tout ces renseignements.

Et celles ci ...? De qui sont elles ?
Peut on les utilisées ?

[Eric15]

Bonjour

Bonsoir

Merci pour tout ces renseignements.

Et celles ci ...? De qui sont elles ?
Peut on les utilisées ?mesimages/2822/poilus 3.jpg

[yvo35]

Re,

Abel Faivre étant décédé à Nice le 13 août 1945, ses affiches et autres œuvres tomberont dans le domaine public le 14 août 2015 à 0 h 00...

Non, car le CPI dit:
"Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent."
Donc jusqu'au 1er janvier 2016 à 0h00...

[Alain Dubois-Choulik]

En principe les affiches concernant la guerre émises par l'Etat sont dans le domaine public

Bonsoir
Les affiches, oui, mais une photo faite par X de celles-ci, c'est un autre problème ! Qui dit ajout à la valeur dit taxe - ou royalties.
Cordialement
Alain

[dieguito]

Bonsoir,
C'est différent si l'état a utilisé un dessin ou une photo qui existait déjà. Dans ce cas l'auteur conserve les droits de son dessin sa photo. Par contre si un auteur fait un travail pour l'état alors là cela devient libre de droits
Cordialement

[loz13]

Bonsoir,
C'est différent si l'état a utilisé un dessin ou une photo qui existait déjà. Dans ce cas l'auteur conserve les droits de son dessin sa photo. Par contre si un auteur fait un travail pour l'état alors là cela devient libre de droits
Cordialement

désolé mais les droits restent à l'auteur. L'état a l'utilisation pour une affiche ou autre et c'est tout.