Demande de précisions

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Elisa g
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Re: Demande de précisions

Message par Elisa g »

Bonjour


En effectuant des recherches sur Eugène Charpentier, j'ai découvert 2 fiches le concernant (dates de naissance différentes) et sur l'une des fiches je ne comprends pas ce qui est mentionné à côté de son lieu de décès.

Qui pourrait me renseigner?

Un grand merci pour votre aide

Cordialement

Elisa


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Elisa
gege491
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Re: Demande de précisions

Message par gege491 »

Bonjour Elisa
Je lis " Avis 8607a du 1/6/17"
Cordialement
gérard
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Elisa g
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Re: Demande de précisions

Message par Elisa g »

Bonjour Gérard

Merci d'avoir répondu aussi rapidement.
Et cela correspondrait à quoi ?

Elisa
Elisa
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FAB1
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Re: Demande de précisions

Message par FAB1 »

Bonjour
Vous devriez demander à la mairie de Mesnil sur Oger la transcription du jugement au 02/07/1920.
A priori il y a "avis" parce que le corps n'a pas été retrouvé alors qu'on pense ou qu'on l'a vu se faire tuer. Le jugement devrait confirmer l'avis.
Cordialement
FABRICE
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Elisa g
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Re: Demande de précisions

Message par Elisa g »

Bonjour Fabrice

Je comprends mieux maintenant.
Merci pour votre conseil.
Cordialement

Elisa
Elisa
Scolari
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Re: Demande de précisions

Message par Scolari »

Bonjour Elisa,
votre soldat est sans doute déclaré disparu après le 16 avril 1917.
Sans doute, son corps n'a pu être retrouvé du fait des circonstances de guerre ( qu'il vous appartiendra de préciser).
avis : il s'agit d'un avis ministériel pour permettre par la suite l'élaboration du jugement déclaratif de décès pour les personnes disparues.
il a été établi très tôt donc le : 01/06/1917 mais une déclaration de disparition par le ministère de la guerre n'est PAS un acte de décès.
par avance, vous ne trouverez pas de trace papier de cet avis ministériel. Mais il a servi pour pièce pour permettre d'établir le jugement déclaratif de décès par le tribunal de première instance d'Epernay du 01/06/1920. Au vu de la date du jugement, les juges ont dû appliquer la loi du 3 décembre 1915 relative aux actes de décès des personnes présumées victimes d'opération de guerre .
et son instruction du 2 juin 1916 : et le § 6. — Actes de disparition : pages1418/forum-pages-histoire/civil-ch ... htm#t84793
effectivement la lecture du jugement déclaratif de décès retranscrit dans les registres de décès, le 2 juillet 1920 vous éclairera.
cordialement
Frédéric

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Elisa g
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Re: Demande de précisions

Message par Elisa g »

Merci beaucoup à tous pour toutes ces précisions.

Cordialement

Elisa


Elisa
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