Comment retrouver l'acte de condamnation d'un homme (classe 1915, né en 1895, décédé en 1951) condamné par un tribunal militaire en 1917 et expédié sur le front d'Orient dans un bataillon disciplinaire?
Merci pour les réponses.
Clovis
Tribunaux militaires 14/18
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bernard larquetou
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Re: Tribunaux militaires 14/18
Bonjour,
Les dossiers de justice militaire se trouvent, pour la plupart, au Service Historique de la Défense à Vincennes.
Pour consulter le dossier que vous recherchez, il vous faut connaître le conseil de guerre (CdG) qui a prononcé la condamnation, et pour cela savoir à quelle DI était rattaché le régiment de cet homme, ainsi que la date de la séance du CdG.
Il vous faudra ensuite chercher la cote du carton qui contient le dossier. Cette cote se trouve dans la salle des inventaires à Vincennes, près de la salle de lecture, dans un classeur rouge marqué 11J.
Restant à votre disposition.
Cordialement
Bernard.
Les dossiers de justice militaire se trouvent, pour la plupart, au Service Historique de la Défense à Vincennes.
Pour consulter le dossier que vous recherchez, il vous faut connaître le conseil de guerre (CdG) qui a prononcé la condamnation, et pour cela savoir à quelle DI était rattaché le régiment de cet homme, ainsi que la date de la séance du CdG.
Il vous faudra ensuite chercher la cote du carton qui contient le dossier. Cette cote se trouve dans la salle des inventaires à Vincennes, près de la salle de lecture, dans un classeur rouge marqué 11J.
Restant à votre disposition.
Cordialement
Bernard.