Recherche d'acte de déces

[11Gen]

Bonjour à toutes et à tous

Alors pour faire simple !...

En premier, il faudrait déterminer si le lieu de décès se situe en ZA ou en ZI.
Pas toujours simple et facile de déterminer les limites de la ZA et de la ZI selon les époques !
Comment faire pour le savoir exactement ?

Supposons que nous le sachions ! Et c'est pas si simple !

ZONE DE L'INTERIEUR / Décès en ZI
- Le décès est-il toujours inscrit dans les registres d'état-civil de la commune ?
- Aucune exception ?
- Civils et militaires quel que soit l'arme auquel il est affecté ?
- Quel que soit la nationalité, même pour les militaires allemands ?
- Quel que soit l'établissement, c-à-d : hôpital, prison, camp d'internement, usine sous commandement militaire, etc.

ZONE DES ARMEES / Décès en ZA
- L'inscription est-elle toujours effectuée par l'officier d'état-civil?
- A quel échelon sont affectés les officiers d'état-civil: régiment, Division, CA, Formation Sanitaire, etc. ?
- Cet acte de décès est-il ensuite adressé au Service des Archives des Armées ?
- Ce Service l'inscrit dans un registre ? Qui porte quel nom ?
- Ce Service adresse une copie du décès au Maire.
- Quelle mairie, celle du recrutement, ou du dernier domicile, ou de naissance ?
- Le maire de la commune fait une RETRANSCRIPTION dans les registres d'état-civil de sa mairie qui est une copie de la copie du Service des Archives, qui est la copie de la copie de l'officier d'état-civil ?


Et ce premier acte de décès des armées qui a été rempli par l'officier d'état-civil, en ZA où est-il archivé ?
Serait-ce à Fontainebleau ?
Et par conséquent pour tous ceux considérés comme MPF ?
Mais, alors pour les Non MPF de la ZA, c'est où ?

Simples et faciles mes questions Merci par avance pour vos réponses à venir.
Cordialement
Geneviève

[11Gen]

Bonjour Achache

re... Oui, je crois que j'aurais été mieux inspiré en m'abstenant

S'il vous plait encore, ne vous absentez pas ! Je compte bien sur vos connaissances pour répondre à quelques-unes de mes questions !
Bien cordialement
Geneviève

[Andreehelene]

Bonjour
Je viens préciser que le soldat Quarré se trouvait bien dans la liste des noms du recensement de 1911 à Vallon,il se trouve également sur le monument aux morts,et je n'avais pas d'autres renseignements jusqu'à aujourd'hui
Merci pour toutes ces réponses
Cordialement
Andréehélène

[Patrice Pruniaux1]

Bonjour,

Je viens préciser que le soldat Quarré se trouvait bien dans la liste des noms du recensement de 1911 à Vallon,

Dans ce cas j'ai du sauter une page.
Veuillez accepter mes excuses.
Cordialement, Patrice.

[Patrice Pruniaux1]

Bonjour à tous,
Bonjour Geneviève,
Je ne vous réponds que pour ce que je connais c’est à dire le Haut Rhin alsacien, ( aujourd’hui Territoire de Belfort ) et sources familiales.
Ce secteur à toujours été dans la zone des Armées, le front s’étant stabilisé très rapidement
Cela sera complété ou précisé j'espère.
Je veux bien reprendre à mon compte ce qu'écrit Hubert : "Pour les décès, comme pour bien d'autres choses, tout s'est fait et le contraire de tout . Mieux vaut s'en tenir au cas par cas... "
Le fin du fin étant probablement les " portés disparus " qui sont ensuite " reconnus tués " pour réapparaître bien vivants comme prisonniers ...

ZONE DES ARMEES / Décès en ZA
- L'inscription est-elle toujours effectuée par l'officier d'état-civil?
- A quel échelon sont affectés les officiers d'état-civil: régiment, Division, CA, Formation Sanitaire, etc. ?
- Cet acte de décès est-il ensuite adressé au Service des Archives des Armées ?
- Ce Service l'inscrit dans un registre ? Qui porte quel nom ?
- Ce Service adresse une copie du décès au Maire.
- Quelle mairie, celle du recrutement, ou du dernier domicile, ou de naissance ?
- Le maire de la commune fait une RETRANSCRIPTION dans les registres d'état-civil de sa mairie qui est une copie de la copie du Service des Archives, qui est la copie de la copie de l'officier d'état-civil ?
...
Et ce premier acte de décès des armées qui a été rempli par l'officier d'état-civil, en ZA où est-il archivé ?
...
Simples et faciles mes questions Merci par avance pour vos réponses à venir.

- L'inscription est-elle toujours effectuée par l'officier d'état-civil?
Sur le front et en théorie, l’officier d’état civil militaire se déplace même sur les lieux. Pas toujours vrai, ni surtout possible en pratique.Les actes sont le plus souvent rédigés une fois descendu au repos ou du moins en secteur calme. Il se base sur la déclaration de témoins qui signent comme lui l’acte de décès.
A l’hôpital, dans une commune où l’administration civile fonctionne, l’officier d’état civil militaire établi l’acte de décès et le transmet à l’autorité militaire compétente ( dépôts régimentaires. )
Il charge deux personnes, infirmier, soldat ou autre personnel hospitalier d’aller en mairie déclarer le décès.
A la mairie, c’est le Maire ou un adjoint faisant fonction d’officier d’état civil qui signe l’acte de décès avec les deux déclarants. Ci-dessous un soldat allemand.



- A quel échelon sont affectés les officiers d'état-civil: régiment, Division, CA, Formation Sanitaire, etc. ?
Il y a effectivement un officier d’état civil dans les régiments, BCP... hôpitaux ... pour les autres je laisse la main!!!

- Cet acte de décès est-il ensuite adressé au Service des Archives des Armées ?
C’est d’abord les services administratifs de l’unité qui sont destinataires ( dépôt régimentaire. ) Je ne sais pas ce qu’ils deviennent ensuite.

- Ce Service adresse une copie du décès au Maire.
En principe c’est le service administratif de l’unité. Voir les exemples plus bas.

- Quelle mairie, celle du recrutement, ou du dernier domicile, ou de naissance ?
Pas celle de recrutement. C’est là que se complique l’affaire [:patrice pruniaux1:2] !!! Théoriquement celle du dernier domicile, mais la commune de naissance est valable également.
Voir ci-dessous.
Transcription commune de naissance et non dernier domicile.



Transcription dernier domicile.



- Le maire de la commune fait une RETRANSCRIPTION dans les registres d'état-civil de sa mairie qui est une copie de la copie du Service des Archives, qui est la copie de la copie de l'officier d'état-civil ?
Le Maire reçoit une copie intégrale de l’acte de décès original.

Et ce premier acte de décès des armées qui a été rempli par l'officier d'état-civil, en ZA où est-il archivé ?
Aujourd’hui? Je n’ai pas la moindre idée. Désolé.

Simples et faciles mes questions
Les quelques réponses apportées sont-elles simples et compréhensibles? [:patrice pruniaux1:3]

Bien cordialement, Patrice.

[11Gen]

Bonsoir à toutes et à toutes

Bonsoir Patrice, mes remerciements pour vos "quelques " réponses bien explicites, parce qu'elles sont "simples et compréhensibles".
J'ajouterai le cas d'un hôpital militaire où les actes de décès des militaires ne sont pas toujours inscrits dans les registres d'état-civil de la commune, même si son administration fonctionne et qu'ainsi elle dresse les décès des civils.

Par ailleurs, j'ai un peu trop centré mon précédent message sur la question plus générale de "la recherche d'un acte de décès", en effet, centré sur le titre du sujet d'Andréehélène. Mais sa question première n'était-elle pas :

J'aimerais savoir s'il y a possibilité de trouver l'endroit où était basé la 15éme section d'infirmiers
en décembre 1916

Le déroulé des messages de ce fil ressemble bien à une conversation à bâtons rompus !

Bien cordialement
Geneviève

[Achache]

Bonjour,
Geneviève

Effectivement, la question initiale était:

J'aimerais savoir s'il y a possibilité de trouver l'endroit où était basé la 15éme section d'infirmiers
en décembre 1916

à cette question, la réponse est, clairement: non.
Une SIM ne fonctionne pas en tant que telle, et n'est donc pas "situable"; ses membres sont dispersés dans une multitude de FS. La question a été maintes fois abordée; cf rubrique Service Santé via le moteur de recherche.

Pour continuer dans notre "déviance" de cette question, quelques notes en vrac:

Pratiques diverses :
A Sacy (près de chez moi) :
lors de la poursuite, un éclaireur (isolé, donc) est tué : son acte de décès est en mairie ;
ensuite, des ambulances stationnent dans ce village ; elles tiennent elles mêmes leur registre décès, dont il n’y a pas trace en mairie. Mais cette mairie doit avoir reçu le CCB de son cimetière provisoire.

- Les JMO des FS nomment parfois les décédés du jour, parfois les dénombre seulement ; et/ou ne nomment que les officiers.

On trouve des Registres de décès à Fontainebleau (régiments, FS dont trains sanitaire):
cf :
pages1418/forum-pages-histoire/autre/re ... htm#t91348

pages1418/forum-pages-histoire/autre/ac ... htm#t89142

Cadre general:
pages1418/forum-pages-histoire/civil-ch ... htm#t84687

à compléter...

Bien à vous,

[:achache:1]

[Andreehelene]

Bonjour
Je voulais signaler que la mairie de Toulon a répondu à la demande par courriel et m'a envoyé l'acte de déces du soldat Quarré ,pour répondre à ma première question
Cordialement
Andréehélène