décret 19/08/1914 et 09/09/1914

[christophe lagrange]

Bonsoir,
Sur la fiche matricule d'un gars du 147è qui fut nommé 1è classe puis caporal et enfin sergent pendant son service miliatire de 1902 à 1905, je reléve que par application des décrets des 19 août et 9 septembre 1914 il fut remis 2è classe. Il avait été rappelé à l'activité le 2 août 1914.
L'un ou l'une d'entre vous a-t-il connaissance de ces textes ? Serait-ce pour "mauvaise conduite" ou pour une autre raison ? Sur sa demande par exemple ?
Merci d'avance.
Amicalement,
Christophe

[Charraud Jerome]

Bonsoir

Bonsoir,
Sur la fiche matricule d'un gars du 147è qui fut nommé 1è classe puis caporal et enfin sergent pendant son service miliatire de 1902 à 1905, je reléve que par application des décrets des 19 août et 9 septembre 1914 il fut remis 2è classe. Il avait été rappelé à l'activité le 2 août 1914.
L'un ou l'une d'entre vous a-t-il connaissance de ces textes ? Serait-ce pour "mauvaise conduite" ou pour une autre raison ? Sur sa demande par exemple ?
Merci d'avance.
Amicalement,
Christophe

Pfuiii!! Enfin, j'ai trouvé, je croyais que j'allais m'arracher les cheveux (Je ne le ferais pas pour tout le monde):
http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre ... pagination
Voir page 2588 (pour le 09/09)

Accès: Gallica puis bulletin des Lois dans le moteur de recherche.

Amicalement
Jérôme

[christophe lagrange]

Bonjour Jérôme,

Grand merci
Je pensais au JO et pas du tout à son prédécesseur le bulletin des lois... Et pourtant je le connais pour y avoir cherché.
Bravo pour le coup de main, je te remercie.
Mon gars avait fait quelque bêtise pour être cassé et rétrogradé...A-t-il pu se défendre ?
"[...] les décisions prévues au présent article seront prises après qu'auront été provoquées, autant qu'il sera possible, les observations de l'intéressé sur les faits relevés contre lui [...]"
Je vais remonter pour le décret d'août 14.
Bravo Jérôme et chapeau bas

Amicalement,
Christophe