Officier suspendu, et renvoyé dans ses foyers

[Le bon Blaise]

Bonjour,

dans le jmo du 30e RIT en date du 3 novembre 1914 je lis:
"Le Capitaine Maugars, de la 8e Cie est suspendu de ses fonctions, en vertu de l'article 14 du règlement du 31 août 1878, par décret présidentiel en date du 18 novembre, et renvoyé dans ses foyers (suspendu pour 1 an).

Qu'a pu faire cet ?
A-t-il été réintégré au bout d'un an?
Je n'ai pas trouvé cet article 14.

Merci pour votre aide.
Jean-Pierre

[christian baroin]

Bonsoir Jean-Pierre,
Bonsoir à tous,
En tapant "Décret du 31 Août 1878" sur Google, la première réponse m'a renvoyé sur un site bien connu :

pages1418/forum-pages-histoire/autre/de ... 1937_1.htm

En suivant le lien final de Dominique (qui évoquait l'article 5), page suivante, on trouve un numéro "14" (et "15") qui semble correspondre à votre recherche (mais qui ne donnent pas le motif pour lequel un officier peut être suspendu).
Je n'ai pas téléchargé ce fascicule Gallica, mais je vous engage à le faire. Peut-être contient-il quelque(s) article(s) qui précise(nt) les motifs de suspension des "cadres" des RIT.
Merci de nous tenir au courant de vos découvertes.

http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... .item.zoom

Cordialement,
Christian.

[b sonneck]

Bonjour,

Suspendu un an, il ne pouvait pas être automatiquement réintégré, mais devait être envoyé devant un conseil d'enquête pour statuer sur son sort : réintégré ou révoqué.
L'article 22 du même décret, en listant les questions à poser par le président du conseil d'enquête, donne une idée des motifs qui pouvaient conduire à la révocation. Mais le champ ouvert par la formulation des motifs est tellement vaste, que cela n'avance guère :
- faute contre l'honneur,
- inconduite habituelle,
- faute grave dans le service,
- faute grave contre la discipline,
- etc.

J'ai rencontré un cas d'officier de territoriale, capitaine au 26e RIT, révoqué en janvier 1915 sans qu'on en connaisse le motif. Son dossier individuel, que j'ai consulté à Vincennes, ne contient que la transcription du décret présidentiel de révocation. Révocation même pas mentionnée dans le JMO. Cela pour dire qu'on ne saura jamais tout et qu'il vaut mieux s'y attendre.

Cordialement
Bernard

[zephyr joyeux]

Bonjour.Une revocation n implique pas obligatoirement une affaire judiciaire.Le plus souvent,les affaires de revocation concernent les cas d intemperance,qui provoquent la risee generale et font perdre toute credibilite a l officier,sans affecter son honneur.Cordialement.

[Le bon Blaise]

Bonjour à tous,
merci à Christian, Bernard et Zéphyr joyeux pour vos réponses qui me donne entière satisfaction. En effet on a une bonne idée de ce genre de suspension.
Je n'aurai pas la raison précise de cette suspension, mais la solution de Zéphyr me convient bien.

Cordialement.
Jea-Pierre

[zephyr joyeux]

Bonsoir.S il avait fallu chasser de l armee tous les militaires qui ont pris ne serait ce qu une seule cuite pendant la Grande Guerre,il aurait fallu virer toute l armee.Je renvoie aux témoignages relatifs aux cantonnements de repos.Cordialement.