Forum PAGES 14-18

Bonjour à tous
Merci infiniment de ces réponses.
J'avais effectivement un gros doute.
Cordialement

<r><QUOTE><s>[quote]</s>Bonjour, <br/> <br/> <<Rioual, Jules, Marie<br/> Né le 3 mars 1879 à Binic (22)...<br/> Le décès de Jules Rioual fut déclaré constant par un jugement du Tribunal civil de Nantes du 20 novembre 1917, jugement <U><s>[u]</s>transcrit à l'etat-civil de la mairie de Nantes le 20 n...

<r><QUOTE><s>[quote]</s>Merci infiniment pour la date de transcription de l'acte au Havre.<br/> Quelqu'un pourrait peut-être m'en faire une photo ?<br/> Ce serait super, quelquefois ces jugements déclaratifs contiennent des précisions intéressantes.<e>[/quote]</e></QUOTE> Bonjour, j'ai obtenu par un...

Merci infiniment pour la date de transcription de l'acte au Havre.
Quelqu'un pourrait peut-être m'en faire une photo ?
Ce serait super, quelquefois ces jugements déclaratifs contiennent des précisions intéressantes.

<r>Bonjour,<br/> <br/> Parmi les victimes un matelot de l'équipage du Québec :<br/> <B><s>[b]</s>COZIC Joseph Marie<e>[/b]</e></B> né le 18/091870 à Etables (22)<br/> Père : Aimé François, Mère : Anne Louise Gauret.<br/> Marié le 07/12/1899 à BINIC (22), épouse : Caroline Augustine Louise Poirier, d...

<r><QUOTE><s>[quote]</s> ...<br/> <br/> Deux victimes <I><s>[i]</s>(Avis d’ouverture de la procédure déclarative de décès en application de l’article 90 du Code civil : <COLOR color="#0055aa"><s>[color=#0055aa]</s>J.O. 21 oct. 1918, p. 9.154<e>[/color]</e></COLOR>)<e>[/i]</e></I> :<br/> <br/> <B><s>...

<r><QUOTE><s>[quote]</s>Bonjour à tous.<br/> Voir ci-dessous une liste de 1000 noms de soldats du 6e RIC (source : déco posthumes des JO + MDH)<br/> ...<br/> Nom & Prénom Naissance Commune Département Domicile Département Grade Décès Localisation Année<br/> ...<br/> AMELINE François 29-août-78 C...

<r><QUOTE><s>[quote]</s>Bonjour, <br/> <br/> "La procédure visant à rendre officiel, "constant", le décès d'un marin du commerce ou de la pêche disparu en mer, afin de préserver "l'ordre public" est-il souvent précisé dans les actes de jugement, était très longue (plusieurs mois voire plusieurs anné...

<t>Probablement oui.<br/> Mais l'adoption par la Nation des enfants des victimes du naufrage est la reconnaissance de circonstances de guerre.<br/> 2 bateaux du convoi "avaient pu fuir (l'ouragan) à temps vent arrière sous leur trinquette : la Boulonnaise, l'Yonne, mais la Glaneuse disparut corps et...

Merci beaucoup pour ce complément d'infos sur la procédure.
Bien amicalement