Mort accidentelle et droit à pension

Artiflot32
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Re: Mort accidentelle et droit à pension

Message par Artiflot32 » jeu. déc. 17, 2020 9:27 am

Merci pour vos réponses.
Oui, le sujet a été abordé il y a dix ans mais pas dans les termes de mon questionnement (mort accidentelle et droit à pension) si vous prenez le temps de le relire.
Un sujet abordé n'est pas forcément un sujet épuisé, à moins de considérer que tout est est définitivement « plié ». Au gré de nos lectures, on se penche parfois, à nouveau, sur le sort d'un soldat, en l'envisageant différemment, et c'est tant mieux.
Ma question principale (re-lire l'en-tête du post) portait avant tout sur le doit à pension en cas de mort accidentelle (motif de décès clairement identifié sur le document ci-joint). Il n'y avait pas lieu, dans les réponses, de faire un « fixette » sur sa mort ou d'échafauder je ne sais quelle supposition. J''en resterai pour ma part à ce qui est inscrit sur la fiche en ma possession (mort accidentelle), à croiser - contradictoirement - avec les maigres éléments recueillis dans ma famille.

J'en reste pour ma part aux considérations suivantes : le droit est de trois types (art. 14 de la loi du 31 mars 1919). Il est accordé aux veuves de tués ou blessés mortellement au front en service commandé, aux veuves de malades et aux veuves d'invalides pensionnés souffrant d'un invalidité de plus de 60 %. Je voulais savoir si le dispositif juridique avait été remanié après mars 1919 et élargi aux morts qualifiées d'accidentelles.

Pour répondre en vrac à quelques éléments de réponse lus dans ce post, quelques précisions :
Mon grand-oncle, aujourd'hui décédé, m'avait bien dit que son oncle Joseph avait rejoint l'Est de la France... ce qui colle avec l'historique de son régiment et n'a rien à voir avec Nogent-sur-Vernisson (Loiret), comme suggéré dans l'une des réponses. Nogent-sur-Vernisson (Loiret) se trouve par ailleurs à près de 150 km de l'endroit de son décès (dans l'est de l'Yonne), précision géographique qui a son importance, doublée d'un autre : la commune de son décès se trouve sur des voies de circulation secondaires. Le bourg était alors (et l'est encore aujourd'hui) éloigné de toute voie de chemin de fer. En clair, on est en rase campagne mais bien sur la trajectoire Lorraine-domicile.
J'ajoute qu'hier encore, j'ai récupéré ce document (ci-joint) sur le site MDH, à comparer avec le document situé plus haut dans ce post. On y trouve moins d'informations, mais là, de toute évidence, j'utilise mal les resources du site MDH, dont j'ai aussi mal saisi le fonctionnement (intégration des morts n'ayant pas obtenu la mention dans la base de données en 2014). Toutes mes excuses.
Quoi qu'il en soit, bonne journée à tous et merci pour la rapidité de vos réponses (certaines ayant peut-être été trop rapides cela dit)
Bien cordialement,
Christophe.
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