Bonsoir
de toute façon il faffait s'attendre à cette issue.
N'est-ce pas du matériel classé en 1° catégorie au même titre qu'un fusil ou même un masque à gaz ?
Cordialement
Andre
quel obus est ce?
Re: quel obus est ce?
Pour ceux que cela intéresse, des démineurs présenteront leur travail ce week-end dans le cadre des "Journées de la sécurité intérieure". (Le 10 octobre en régions et le 11 octobre à Paris).
De plus, il y aura une exposition permanente à Paris, sur l'esplanade des Invalides.
Le programme est disponible ici :
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... interieure
Cordialement.
De plus, il y aura une exposition permanente à Paris, sur l'esplanade des Invalides.
Le programme est disponible ici :
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... interieure
Cordialement.
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Cyril Cary
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- Inscription : lun. août 08, 2005 2:00 am
Re: quel obus est ce?
Bonjour
Par contre un fusil qu'il soit en 1ère (arme péjorativement dite "de guerre"), 5ème ("de chasse"), 7ème ("de loisirs") ou 8éme catégorie ("historique") reste accessible à tous.
Cordialement
Cyril
Oui le matériel d'artillerie est bien classé en 1ère catégorie alinéa 7 et 8, pour le masque à gaz c'est de la troisième catégorie, les deux étants inaccessible au publique.N'est-ce pas du matériel classé en 1° catégorie au même titre qu'un fusil ou même un masque à gaz ?
Par contre un fusil qu'il soit en 1ère (arme péjorativement dite "de guerre"), 5ème ("de chasse"), 7ème ("de loisirs") ou 8éme catégorie ("historique") reste accessible à tous.
Cordialement
Cyril
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Gilles ROLAND
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- Inscription : dim. oct. 17, 2004 2:00 am
Re: quel obus est ce?
Bonjour Cyril,
Tu n’as pas oublié la 4e catégorie avec les 22 LR semi-auto ? En vente libre au temps des dinosaures
mais à déclarer aujourd’hui.
Amicalement
Gilles [:gilles roland]
Pour certains, sous conditionsPar contre un fusil qu'il soit en 1ère (arme péjorativement dite "de guerre" ), 5ème ("de chasse" ), 7ème ("de loisirs" ) ou 8éme catégorie ("historique" ) reste accessible à tous.
Tu n’as pas oublié la 4e catégorie avec les 22 LR semi-auto ? En vente libre au temps des dinosaures
mais à déclarer aujourd’hui.Amicalement
Gilles [:gilles roland]
-Ca sent le macchab, dit Le Moal. -J’te crois, y en a plein par ici. Jean Berthaud « 1915 sur les Hauts-de Meuse en Champagne »
VESTIGES.1914.1918 MAJ le 10 novembre 2015
VESTIGES.1914.1918 MAJ le 10 novembre 2015
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Cyril Cary
- Messages : 1147
- Inscription : lun. août 08, 2005 2:00 am
Re: quel obus est ce?
Salut Gilles
Exact. La 4ème catégorie, armes dites "de défense" toutes celles dont la capacité est supérieur à 3 coups en semi automatique ou plus de 9 coups en chargeur.
Il faut savoir qu'une loi n'est jamais rétroactive. Donc tous ceux qui ont achetés leurs armes légalement il y a plusieurs années, ne doivent plus rien à l'État.
Mais les nouveaux textes sont tournés de telles manières que les citoyens pensent devoir absolument se tenir à jour sur cette législation (avec un peu de désinformation dans la presse), le tour est joué. Il n'y a que les impôts qui peuvent êtres rétroactif...
Cordialement
Cyril
Exact. La 4ème catégorie, armes dites "de défense" toutes celles dont la capacité est supérieur à 3 coups en semi automatique ou plus de 9 coups en chargeur.
Il faut savoir qu'une loi n'est jamais rétroactive. Donc tous ceux qui ont achetés leurs armes légalement il y a plusieurs années, ne doivent plus rien à l'État.
Mais les nouveaux textes sont tournés de telles manières que les citoyens pensent devoir absolument se tenir à jour sur cette législation (avec un peu de désinformation dans la presse), le tour est joué. Il n'y a que les impôts qui peuvent êtres rétroactif...
Cordialement
Cyril