citation à l'ordre des armées

[michelstl]

Bonjour
Concernant médaille militaire... tableau spécial... et date tardive (1925)
voici un exemple (extrait), celle de mon grand oncle

Salutations
Michel

[b sonneck]

Bonsoir Michel,

La date du 7 juillet 1925 est celle de l'établissement du document, que je crois deviner comme émanant de la grande chancellerie de la LH/ 1er bureau. Elle n'est pas très significative dans le processus. Les dates importantes en l'espèce sont celles :
- du 16 juin 1920, qui signale une concession de médaille militaire au titre de la commission Fayolle ;
- du 30 décembre 1920, à partir de laquelle on peut commencer à rechercher dans le JO la publication de cet arrêté ministériel, pour avoir le texte accompagnant la médaille militaire.

Cordialement
Bernard

[michelstl]

Bonjour Bernard
oui... je ne faisais que déposer pour mettre en évidence ce que vous évoquiez précédemment... tout va, merci
Salutations
Michel

[Rutilius]

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Bonsoir à tous,

William Henri Hubin ANOTO, sergent au 25e Bataillon de chasseurs alpins, a été inscrit au tableau spécial de la Médaille militaire à compter du 16 juin 1920 par un arrêté du 30 décembre 1920, publié au Journal officiel du 1er janvier 1921 (p. 96 et 134).



—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 20Henri%22

[b sonneck]

Bonjour Rutilius,

Je n'étais pas remonté jusqu'au début de l'arrêté. Du coup, je n'avais pas vu que ce que je croyais être une fournée classique de fin d'année (la date du 30 décembre) était en fait un des nombreux arrêtés matérialisant les nominations de la commission Fayolle. J'aurais pourtant dû m'en douter, par le fait qu'il s'agissait d'un arrêté ministériel, donc obligatoirement pris en vertu du tableau spécial.
Ce qui ne retire rien au fait que cette attribution de médaille militaire ne comportait pas celle de la croix de guerre avec palme : c'est explicitement écrit à la fin de l'arrêté, en page 144.

Cordialement
Bernard

[Rutilius]

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Bonsoir Bernard,

Réflexe d’un vieux juriste, qui, dans une vie antérieure, fut un lecteur quotidien du Journal officiel : avant de citer un texte de caractère réglementaire, il importe d’en consulter systématiquement le début et la fin. Le début, pour en connaître l’auteur et l'objet, mais également le ou les fondements juridiques, par le biais des « visas » ; la fin, pour en connaître non seulement l'exacte date, mais encore pour immédiatement savoir celui ou ceux des textes antérieurs qu’il abroge ou modifie.