Transfert vers le front d'orient: CS ou CD ?

[DominiqueCamusso]

Merci beaucoup Daniel pour ce texte.
Donc si je comprends bien le premier alinea de l'article 12 le temps passé sur le navire pour le trajet est compté en campagne double.
Cordialement

[Rutilius]

Bonsoir Dominique,
Bonsoir à tous,

A priori oui : était compté double le temps de séjour à bord d’un bâtiment de mer lors d’une traversée, qu’il s’agisse ou non d’un bâtiment de l’État ou d’une puissance alliée, ou d’un bâtiment affrété par l’État ou par une puissance alliée, ce temps étant éventuellement augmenté du délai d’attente en rade ou dans un port, soit après l’embarquement, soit avant le débarquement, et ce dans la limite d’un mois. Pour déterminer ce cas particulier de bénéfice de campagne, devait donc être retenu, dans la très grande majorité des cas, le délai compris entre le jour de l’embarquement et celui du débarquement.