Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Avatar de l’utilisateur
air339
Messages : 2612
Inscription : mer. janv. 21, 2009 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par air339 » sam. août 25, 2018 11:13 am

Bonjour Jean-Pierre,



Merci pour cette nouvelle édition.
La liste s'allonge, les absences (désertions, insoumissions, abandon de poste) fournissent toujours le principal des condamnations ; l'alcool est fréquemment en cause pour l'ensemble des crimes ou délits.
On note que la responsabilité de garder des patates est plus grande que de garder des prisonniers !

Le décès du soldat Soleilhac, tué par accident et au dépôt, ne semble pas avoir donné lieu à l'établissement d'une fiche par le ministère des Pensions.

Enfin, la grâce présidentielle d'un prisonnier coupable de pillage peut surprendre. Peut-être pour éviter des représailles de l'autre côté de la frontière ?


Cordialement,


Régis

Avatar de l’utilisateur
jpbte63
Messages : 319
Inscription : mer. déc. 11, 2013 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par jpbte63 » lun. août 27, 2018 10:28 am

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai fini par trouvé l'audience du conseil de guerre, concernant le soldat allemand (voir en bas du post) gracié par le Président de la République, il y avait aussi lors de cette audience le jugement de trois soldats et d'un civil tous français.

Audience du mercredi 11 novembre
A l’audience d’hier, mercredi, a comparu, devant, le conseil de guerre du 13° Corps, un soldat allemand blessé et fait prisonnier au cours de la victoire de la Marne, à Mourmelon, et qui, après sa capture, fut trouvé porteur de 325 francs en monnaie belge et française.
Cet argent ne pouvait qu'avoir été volé par le prisonnier et une information fut ouverte contre lui par les magistrats du Conseil de guerre de Clermont-Ferrand, où avait été évacué le soldat du Kaiser. Après quelques tergiversations, celui-ci finit par avouer le vol.
Le pillard est un nommé Kurth Liebender, âgé de 23 ans, du 106° régiment d’infanterie saxonne. Fils d’un économe d’une maison d’éducation, exerçant lui-même la profession de dessinateur et ayant reçu une éducation au-dessus de la moyenne, Liebender ne pouvait ignorer que le pillage est un crime et c’est ce qui aggrave encore sa responsabilité.
Il comparaît à l’audience, vêtu de son pantalon d’uniforme et d’un bourgeron gris. C’est un garçon de haute taille, très robuste, d’un blond rougeâtre, l’air plutôt timide ; il sanglote pendant la plus grande partie de l’audience.
Avec l’assistance d’un interprète militaire, il raconte son odyssée. Mobilisé dès le premier jour, il a été dirigé, avec son régiment sur la Belgique.
Le 22 août, il est arrivé au village d’Anhée, entre Narnur et Dinant. Les troupes françaises venaient de quitter le village et le régiment de Liebender fut chargé d’explorer les maisons, avec ordre de s’emparer des armes, des munitions et de l’essence qu’on pouvait trouver. D’après l’inculpé, le commandant saxon Schrœder, sous les ordres duquel il se trouvait, avait également autorisé ses soldats à prendre des provisions de bouche et tout ce qui pouvait servir à leurs besoins personnels. Liebender ne se fit pas faute de profiter de cette autorisation. Chargé, avec un de ses camarades, de visiter une maison, il ouvrit tous les meubles, sans rien fracturer prétend-il, et trouvai dans un tiroir une somme de 325 francs. Tout d'abord, explique-t-il, il ne prit pas cet argent. Mais soudain, une voix cria dans la rue : « Sortez, on brûle le village. » Sous le prétexte qu’on avait tiré par une fenêtre sur les soldats allemands les chefs venaient, en effet, comme d'habitude, d'ordonner l’incendie d’Anhée. Liebender avoue qu’il n’a ni vu ni entendu tirer. Mais, constatant que toutes les maisons étaient en flammes, il eut alors, explique-t-il, une bonne idée. Croyant bien faire, il rouvrit le tiroir où se trouvait l’argent et l'empocha, pour le sauver de l'incendie. « Je voulais, ajoute-t-il avec une inconscience qui dénote une singulière mentalité chez les soldats allemands, je voulais donner cet argent au capitaine pour indemniser les habitants. Mais je n’en ai pas eu l’occasion. » Dans une lettre adressée à son avocat, M° Demai, Liebender explique cette bizarre intention : « Lorsque nous arrivâmes au village, explique-t-il, le capitain nous dit : « Mes enfants prenez tout l'argent ; vous me le remettrez à la prochaine étape.Ce jour là il y aura des récompenses. »
Quelles récompenses ? La croix de fer, sans doute, qui devient ainsi une prime au pillage.
Mais il est à remarquer qu'au cours de l'instruction jamais l'inculpé n'a parlé d'une façon aussi explicite d'un ordre catégorique donné par ses chefs. En tout cas, Liedenber n'a pas exécuté cet ordre jusqu'au bout, puisqu'il a gardé l'argent pendant trois semaines, du 22 août au 13 septembre, jour où ila été fait prisonnier.
M. le colonel Coussaud-Dullié, qui préside, pose au pillard diverses questions.
Il lui demande notamment quelles instructions les soldats de son régiment avaient reçues au sujet des prisonniers. Liebender répond que lui et ses camarades ont gardé les prisonniers qu’ils ont fait et ne les ont pas maltraités.
Y avait-il une section d’incendiaires dans votre régiment ? demande encore le président.
Le prévenu répond qu'il ne le sait pas. On brûlait les villages, dit-il, chaque fois qu’un coup de feu était tiré sur les soldats, mais il ne sait pas comment on mettait le feu. En tous cas, affirme-t-il, il a toujours agi par ordre. M. le commandant Arsac, qui occupe le siège du commissaire du gouvernement, prononce un réquisitoire très serré. Il demande aux juges, s'ils ne croient pas devoir prononcer la peine de mort qui est applicable dans la circonstance puisqu’il y a pillage en bande et à main armée, de prononcer le maximum de 20 ans de travaux forcés, que le code militaire prévoit lorsqu’on fait bénéficier le pillard des circonstances atténuantes. M° Demai fait tous ses efforts pour chercher à sauver la tête de son client II montre que Liebender n’a fait que suivre l’exemple de ses chefs, dont les cambriolages ne comptent plus, et non illisible lui-même.
On demande à l’inculpé s’il à quelque chose à ajouter pour sa défense. Il répète encore qu’il a agi par ordre, et le Conseil se retire pour délibérer.
Les juges répondent oui à trois questions sur quatre et, à la majorité (de cinq voix contre deux, refusent à l'inculpé le bénéfice des circonstances atténuantes.
En conséquence, le soldat Liebender est condamné à la peine de mort. Liebender s’est pourvu en révision.
Un antimilitariste :
Antoine Delpuech, 56 ans, propriétaire à Saint-Jacques-des-Blats (Cantal), se trouvait, le 24 septembre dernier, dans un train transportant de nombreux soldats entre les gares de La Mïouze et des Roziers. Il se mit. alors à tenir des propos antimilitaristes contre les chefs de l’armée et le Président de la République. « Vous ne pouvez, pas vaincre, ajoutait-il, s'adressant aux soldats, levez la crosse en l’air. » Delpuech fut arrêté et mis en prévention de conseil de guerre, sous l’inculpation de provocation de militaires- à la- désobéissance. Le conseil le condamne à 5 ans de prison et à 500 francs d’amende.
Voies de fait envers des supérieurs :
Le 1er septembre dernier, le soldat; Emile Eyraud, du 139° d'infanterie, né en 1891 à Roche-la-Molière (Loire), était; ramené ivre à la caserne, à Aurillac. Conduit aux locaux disciplinaires, il frappait le caporal Pigot et menaçait de mort le sergent Arnal. Le conseil condamne Eyraud à 8 ans de travaux forcés.
Abandon de poste :
Le territorial Pierre Gibert, du 103°régiment, originaire de la Ricamarie, se rendait, le 16 octobre, de Montbrison à Besançon. En cours de route, il quittait son train pour aller voir ses parents et restait près de deux jours absent. Il est condamné, pour abandon de poste, à six mois de prison.
Insoumis :
Jean-Marie Chavanne, de Roanne, de la classe 1909, n’a pas rejoint son régiment à la date indiquée par son fascicule de mobilisation et a été arrêté le 18 octobre, au Perrier (Loire). Il est condamné à cinq ans de prison.

Et par la suite
Emile Eyraud sera en sursis pendant la durée de la guerre par décision du Général commandant le 13°CA. Il est porté disparu le 8 juin 1916 à Damloup.
Voir plus :
- Sa fiche RM AD 42 page 567 et 568 Montbrison classe 1911.
- Sa fiche MPLF
- Extrait du JMO du 321°RI en date du 8 juin 1916

Jean-Marie Chavanne sera en sursis pendant la durée de la guerre par décision du Général commandant le 13°CA. Il sera décoré de la Médaille Militaire, de la Croix de Guerre étoile de Bronze, de médaille de la Victoire et celle commémorative de la Grande Guerre.
- Sa fiche RM AD 42 page 815 à 817 Roanne classe 1909

Cordialement
Jean-Pierre
Quand on ne fait pas tout pour être le premier, le devenir ou le rester, on ne demeure pas le deuxième. On tombe fatalement le dernier.
Louis Hubert Lyautey

Avatar de l’utilisateur
jpbte63
Messages : 319
Inscription : mer. déc. 11, 2013 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par jpbte63 » dim. sept. 02, 2018 10:32 am

Bonjour,

Une audience de décembre non paru dans l'Avenir du Puy-de-Dôme mais dans le Moniteur du Puy-de-Dôme. Au cours de ce dernier mois de l'année 1914, il y a eu 5 audiences, le post de décembre ici

Audience du 22 décembre 1914
M. le colonel de gendarmerie Lanty préside.
Territorial déserteur :
François Vial, du 104° régiment territorial d’infanterie, est inculpé de désertion à l’intérieur en temps de guerre. Le 4 août dernier, il quitta la caserne de Roanne et ne revint que le 13 octobre, après avoir fait un petit vovage dans son pays natal. N’avant pu être habillé à mon entrée au régiment, explique Vial, le sergent-major m'a renvoyé chez moi en me disant d'attendre une convocation... Cette déclaration étant reconnue fausse, le déserteur Vial est condamné à deux ans de travaux publics.
Défenseur : M° Guy.
Où conduit l'ivresse :
Le 12 octobre dernier le territorial Vananty Joseph, du 139° d'infanterie, quitta Briançon avec un détachement de 500 hommes, se rendant au Bourget. Sur le parcours, Vananty s'enivra. En arrivant à la gare de Moulins, il descendit du wagon et, lorsque le lieutenant Domart lui demanda pourquoi il n'était pas avec ses camarades, Vananty répondit : « Je ne veux pas monter avec cette bande de v... ! » Le casier judiciaire du territorial est garni de 5 condamnations. Pour refus d ’obéissance, le Conseil condamne Vananty à cinq ans de travaux publics. Défenseur : M. le sous-lieutenant Fleys, du 139° d'infanterie.
Trop parler nuit :
Au moment de la mobilisation, Joseph Fœsser, né à Paris, âgé de 31 ans, se trouvait en Alsace, chez son oncle Müller, agé de 71 ans. Le 5 août, Fœsser réussit à passer en France et, aussitôt, il rejoignit son régiment, le 5° d’infanterie, à Falaise. Nommé caporal, il partit sur le front aussitôt. Blessé par un éclat d’obus, à l'avant-bras droit, le 15 septembre, à la bataille de la Marne, il fut évacué sur l’arrière. Le 16 novembre, ayant obtenu un congé de convalescence d’un mois, le blessé vint chez ses beaux-parents, pour se reposer, dans la petite commune de Chastreix. Comme le fait remarquer M. le colonel Lanty, qui préside avec beaucoup de tact, de finesse et d'impartialité, le Parisien, lorsqu'il est en province, aime bien par son éloquence « épater » les gens. C’est ce qui perdit Fœsser qui, souvent questionné par les habitants de Chastreix, donnait son opinion sur la guerre. Quelques paroles prononcées par l’accusé furent mal interprétées par des voisins qui, à l’audience, ne paraissent pas se souvenir des déclarations faites par eux à l’instruction. Mme veuve Gay-Brassier, aubergiste à Chastreix, « retranche » quelques phrases qui, dit-elle, lui ont échappé à l'instruction. Jean Gatignol ne s'explique pas très clairement non plus. Le Conseil, tenant compte des bons antécédents du caporal Fœsser, l’acquitta après une éloquente et spirituelle plaidoirie de M° Planche.
A la gare de Châteaucreux :
Le 2 décembre, Auguste Luguet, soldat au 38° régiment d’infanterie, était de garde à la gare de Châteaucreux. Rester au même endroit toute une journée et, comme distraction, regarder passer les trains, ce n’est pas gai! C’est pourquoi Luguet alla se promener jusqu’à Saint-Étienne; lorsqu’il revint, il fut arrêté et accusé d'abandon de poste. Le Conseil inflige à Luguet deux ans de prison. Défenseur : M° Guy.
Pour des allumettes :
Pardon, caporal au 104° territorial d ’infanterie, âgé de 42 ans, et le soldat Bourrat, du même régiment, également âgé de 42 ans, sont accusés d ’abandon de poste sur territoire en état de guerre. Le 27 novembre, à Saint-Symphorien, le maréchal des logis de gendarmerie Moussot, chargé de surveiller le barrage d'automobiles, constata vers 7 heures du matin que le caporal Pardon, chef de poste, était absent, ainsi que le soldat Bourrat. Leur absence ne dura que vingt minutes, ils n’en furent pas moins arrêtés. Originaire du pays. Pardon était allé prendre le café avec le garde champêtre, une vieille connaissance; Bourrat, lui, était allé chercher des allumettes au bureau de tabac. M. le président lui demande : Vous avez fait la causette avec le marchand. Un tout petit peu... répond le vieux territorial, avec des larmes dans la voix. La faute étant légère, et les accusés de bonne foi, le Conseil les acquitte tous les deux. Défenseur : M° Guy.
Habitude fâcheuse :
En temps de paix, comme en temps de guerre, le soldat Gout Camille-Claude ne répond pas aux ordres
d’appel de l'armée. En 1913, le 14 mai, il devait faire une période d’instruction. Absent ! Le 3 août, Gout, d’après son fascicule de mobilisation, devait se rendre à la gare de Romeuf (Saône-et-Loire), pour rejoindre la caserne Duchesnes à Mâcon. Le train partit sans lui... Originaire de Saint-Étienne, demeurant à Lorme, près de Saint-Chamond, il fut arrêté et conduit à la prison militaire de Clermont. Trois ans de prison au soldat Gout pour insoumission. Défenseur : M° Guy.
Le vieux chemineau* :
Sans domicile fixe, s’occupant comme terrassier là où il trouva du travail, Antonin Geneste, âgé de 47 ans, était près de Paris au moment de la mobilisation.
Aussitôt, il revint à Clermont et se présenta au bureau de recrutement pour s’engager. — Allez-vous-en, vous êtes trop vieux!..lui répondit-on. Et le chemineau, cheminant, alla s'embaucher à Ennezat pour travailler, avant les prisonniers allemands, à l’assèchement des marais de la Limagne. Sa surprise fut grande lorsqu'on l'arrêta. . Geneste, qui ne sait ni lire ni écrire, est acquitté. Défenseur : Sous-lieutenant Fleys.
*Celui qui parcourt les chemins et qui vit de petites besognes, d'aumônes, de larcins.
Outrages envers un supérieur :
Masclaux Pierre-Marie, du 102° d'infanterie, passait avec deux civils, près de la gare, à Saint-Etienne. En croisant un adjudant d’administration, Masclaux cria : Et celui-là, qu'est-ce qu'il f... là ! sa place est sur le front... il pourrait bien porter le sac lui aussi.
L’adjudant fit arrêter MasClaux qui a déjà subi 24 jours de cellule, 83 de prison et 44 de salle de police! Le Conseil le condamne à 1 an de prison. Défenseur : Sous-lieutenant Fleys.
Insoumis :
Pimpard Jules, de la classe 1896, n’a pas rejoint le quartier Villars à Moulins, le 6eme jour de la mobilisation. Pimpard , qui a déjà sur son casier judiciaire 5 condamnations dont une à 2 ans de prison, pour désertion, est condamné par le Conseil à 4 ans de prison. Défenseur : M° Guy.

Cordialement

Jean-Pierre
Quand on ne fait pas tout pour être le premier, le devenir ou le rester, on ne demeure pas le deuxième. On tombe fatalement le dernier.
Louis Hubert Lyautey

Avatar de l’utilisateur
monte-au-creneau
Messages : 3138
Inscription : dim. nov. 02, 2008 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par monte-au-creneau » dim. sept. 02, 2018 11:27 am

jpbte63 a écrit :
dim. sept. 02, 2018 10:32 am


1°)
Le vieux chemineau* :
Sans domicile fixe, s’occupant comme terrassier là où il trouva du travail, Antonin Geneste, âgé de 47 ans, était près de Paris au moment de la mobilisation.
Aussitôt, il revint à Clermont et se présenta au bureau de recrutement pour s’engager. — Allez-vous-en, vous êtes trop vieux!..lui répondit-on. Et le chemineau, cheminant, alla s'embaucher à Ennezat pour travailler, avant les prisonniers allemands, à l’assèchement des marais de la Limagne. Sa surprise fut grande lorsqu'on l'arrêta. . Geneste, qui ne sait ni lire ni écrire, est acquitté. Défenseur : Sous-lieutenant Fleys.
*Celui qui parcourt les chemins et qui vit de petites besognes, d'aumônes, de larcins.



...................................................................

2°)

Trop parler nuit :
Au moment de la mobilisation, Joseph Fœsser, né à Paris, âgé de 31 ans, se trouvait en Alsace, chez son oncle Müller, agé de 71 ans. Le 5 août, Fœsser réussit à passer en France et, aussitôt, il rejoignit son régiment, le 5° d’infanterie, à Falaise. Nommé caporal, il partit sur le front aussitôt. Blessé par un éclat d’obus, à l'avant-bras droit, le 15 septembre, à la bataille de la Marne, il fut évacué sur l’arrière. Le 16 novembre, ayant obtenu un congé de convalescence d’un mois, le blessé vint chez ses beaux-parents, pour se reposer, dans la petite commune de Chastreix. Comme le fait remarquer M. le colonel Lanty, qui préside avec beaucoup de tact, de finesse et d'impartialité, le Parisien, lorsqu'il est en province, aime bien par son éloquence « épater » les gens. C’est ce qui perdit Fœsser qui, souvent questionné par les habitants de Chastreix, donnait son opinion sur la guerre. Quelques paroles prononcées par l’accusé furent mal interprétées par des voisins qui, à l’audience, ne paraissent pas se souvenir des déclarations faites par eux à l’instruction. Mme veuve Gay-Brassier, aubergiste à Chastreix, « retranche » quelques phrases qui, dit-elle, lui ont échappé à l'instruction. Jean Gatignol ne s'explique pas très clairement non plus. Le Conseil, tenant compte des bons antécédents du caporal Fœsser, l’acquitta après une éloquente et spirituelle plaidoirie de M° Planche.
Bonjour,

1°) Nous aussi notre surprise est grande de savoir qu'on a arrêté ce S.D.F. (en terme d'aujourd'hui) :lol:

NOTA : Car rien n'est dit sur le motif de son arrestation. J'imagine que le simple fait d'être chemineau n'était pas suffisant.


2°) Idem pour "trop parler nuit" : on ne sait rien des propos tenus par celui qui les a tenu (certainement anti-militaristes) et qu'un voisin civil a rapporté (probablement aux gendarmes qui ont ensuite interpellé l'antimilitariste).

NOTA : Comme quoi il suffisait d'aller se plaindre à des gendarmes de propos antimilitaristes tenus par un soldat blessé au front, pour que ces gendarmes amènent ledit soldat devant un tribunal pour y répondre de ses propos.
- QUESTION 1: La beauté des Uniformes des Militaires sert-elle à camoufler la laideur de la guerre ?
- QUESTION 2: Ceux qui aujourd'hui commémorent les Poilus sont-ils les mêmes que ceux qui, il y a 100 ans, les envoyaient au casse-pipe sans ménagement?

Avatar de l’utilisateur
air339
Messages : 2612
Inscription : mer. janv. 21, 2009 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par air339 » mar. sept. 04, 2018 8:56 am

Bonjour,


Merci pour la suite de ces chroniques judiciaires de la 13e Région. Et pour avoir retrouvé l'audience du "pillard" gracié. Sa défense est intéressante, mais Anhée ne semble pas avoir été incendié contrairement à ce qu'il prétend http://www.anhee.be/commune-d-anhee-jou ... 4-2014.pdf.
On mesure dans cette affaire le gouffre qui existe entre un conseil de guerre permanent - appliquant le droit à la défense, le double degré de juridiction et le recours en grâce - et un expéditif conseil de guerre spécial.


Un premier civil apparaît pour avoir incité à la désobéissance : on trouve ici l'application de la loi "Berry- Millerand" de 1912 (délit de diffamation et injures envers l'armée et provocation de militaires à la désobéissance). Cette loi aggrave également le délit de vagabondage (les "chemineaux") : un appelé ayant totalisé 6 mois de prison pour ce délit est envoyé aux bataillons d'Afrique, sorte de double peine dénoncée à l'époque comme "double boucle".

Et toujours, dans d'autres affaires, on, retrouve le fléau de l'alcoolisme.


Cordialement,


Régis

Avatar de l’utilisateur
jpbte63
Messages : 319
Inscription : mer. déc. 11, 2013 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par jpbte63 » ven. sept. 07, 2018 9:48 am

Bonjour,

Les audiences du mois de janvier 1915, articles parus dans L'Avenir du Puy-de-Dôme . Pour certains soldats, j'ai complété par des informations de leur fiche RM (en italique).

Audience du 7 janvier 1915
Outrages et voies de fait :
Le soldat Antoine-Jean Martinie, du 36° d’artillerie, originaire de Tulle, a frappé le maréchal-des-logis Brunier et injurié son capitaine, le 29 juillet dernier, au moment où on le conduisait aux locaux disciplinaires. Le conseil lui inflige 5 ans de travaux publics.
Sursis pendant la durée de la guerre à l'exécution de la peine.. Passe au 16°RAC le 15 janvier 1915. Blessé à Agnez-les-Duissans le 25 mai 1915. Détaché à la manufacture d'armes de Tulle le 6 février 1916. Rentre au dépôt le 21 avril 1917. Réformé temporaire N°2 par la commission de réforme de Riom le 25 juin 1917, maintenu réformé temporaire N°2 par la commission de réforme de Clermont-Fd le 25 juin 1917. Réformé définitif par la commission de Limoges le 23 avril 1929. Carte provisoire du combattant délivrée le 23 février 1932, révisée le 31 mars 1938.
(Sources AD19- RM N°1216 - Tulle - Classe 1912)


Abus de confiance :
Le 10 novembre dernier, le soldat Albert-Ruffin Bens, du 92° d'infanterie, se faisait remettre par Mme Bouche, rue Saint-Genès, à Clermont, un paquet qu’il se chargeait de remettra au beau-frère de celle-ci, M. Parrain, qui se trouve sur le front. Bens gardait le paquet pour lui. Sur plainte de Mme Bouche, il est poursuivi pour abus de confiance et condamné à 2 ans de prison et 25 francs d’amende.

Refus d’obéissance :
Le 9 décembre dernier, vers midi, un détachement du 38° d’infanterie quittait Saint-Etienne. L’un des soldats de ce détachement, Michel Masse, originaire de la Chaise-Dieu, paraissant très excité, reçut l’ordre de rentrer à la caserne. On l’y conduisit de force ; mais quelques incidents s’étant produits parmi la foule qui regardait passer les soldats, il en profita pour s’échapper et regagner le détachement. Il est donc poursuivi pour refus d’obéissance et condamné à 5 ans de travaux publics et, de plus, à 15 jours de prison pour ivresse.
Incorporé le 12 janvier 1915 au 92°RI, passe au 45°RI le 3 mars 1915, réaffecté au 92°RI par décision du Général commandant Marseille le 7 juillet 1917, affecté au CID du 86°RI le 23 septembre 1917. Evacué sur ambulance 203 SP73 du 14 au 26 mars 1918. Quelques condamnations entre 1921 et 1924 par le tribunal correctionnel de St-Etienne.
(Sources AD43- RM N°48 - Classe 1912)


Audience du 12 janvier 1915
Voleur :
Louis-Adrien Sibert, 29 ans, homme d’équipe à la Compagnie P.-L.-M., à Saint-Étienne, a dérobé neuf colis à la gare de Saint-Etienne-Châteaucreux. Poursuivi pour vol qualifié, il bénéficie des circonstances atténuantes et n’est condamné qu’à un an de prison. Défenseur, M° Soulenc.

Insoumis :
Pour insoumission en temps de paix, le territorial Hippolyte Bernicot, de la classe 1891, originaire de Commentry, est condamné à un mois de prison.
Voies de fait envers un supérieur :
Le 7 décembre dernier, à 8 heures et demie du soir, deux soldats du 298° d’infanterie se trouvaient encore dans les rues de Roanne, alors qu’ils auraient déjà dû être à la caserne. Apercevant le sous-lieutenant Chastenet et craignant une réprimande, les deux soldats se dissimulèrent dans le couloir d’une maison. Mais l’officier les avait aperçus ; il entra à son tour dans le couloir et saisit l'un des soldats par sa capote. Le militaire, un nommé Auguste-Eugène Vernet, originaire de Chaumont (Puy-de-Dôme), lança alors un violent coup de poing à la figure de l’officier et prit la fuite. Mais il fut bientôt retrouvé et son geste de violence l'amène devant le conseil de guerre qui, malgré ses excuses, le condamne à 10 ans de travaux publics. Défenseur, M° Pons.
Sursis à l'exécution du jugement pendant la durée de la guerre. Passe au 121°RI, puis au 122° en 1915. Blessure à l'oeil par éclat d'obus (pas de date) . Réformé temporairement (pour vision) en avril 1916 par la CS de Clermont-Fd. Admis service auxiliaire en septembre 1916 par la CS de Rhône-Central . Amnistié article 4 de la loi du 29 avril 1921.
(Sources AD63 - RM N°841 - Clermont-Fd - Classe 1914)


Abandon de poste :
Jean-Marcelin Bécheria, du 102° territorial, originaire de Saint-Étienne, était de garde au dépôt des prisonniers de guerre, à Saint-Genès-Lerpt, le 23 novembre dernier ; il s’absenta quelques instants pour aller prendre un verre, ce qui lui vaut de comparaître devant le conseil pour abandon de poste. Il est condamné, pour ce fait, à 2 ans de prison.

Infirmier voleur :
Le soldat Philippe Vignal, de la 13° section d'infirmiers, né en 1872, à Boisset (Cantal), est poursuivi pour avoir dérobé, du 12 août au 30 octobre, à l’hôpital temporaire numéro 2, à Aurillac, des chaussettes, des caleçons, des ceintures, des bandes de pansements, etc. Il est condamné à 4 ans de prison. Sa femme, née Eugénie Gamot, inculpée de complicité par recel, est condamnée à 2 mois de prison et à 500 francs d’amende.
Aucune mention de cette condamnation sur fiche RM. Passe au 99°RIT le 15 janvier 1915, au 259°RIT le 5 octobre 17, le 2°RG le 28 avril 1918. Démobilisé le 24 février 1919.
(Sources AD15 - RM N°743 - Classe 1892)


Audience du 19 janvier 1915
Outrages aux agents :
Le soldat Michel Odin, du 12° d’infanterie, originaire de Roanne, se trouvait dans cette ville, la 25 novembre dernier. Rencontré en état d’ivresse par les agents, il injuria, menaça et lança des pierres aux représentant de la force publique qui lui faisaient des observations. Il est condamné par le conseil à 6 mois de prison pour outrages, et à 8 jours de prison pour ivresse.

Insoumis :
Le territorial Maurice Dussopt, de la classe 1894, de Vollore-Ville, ne s’est pas rendu au 13° groupe spécial, à Aurillac, le sixième jour de la mobilisation, comme il devait. Il a été arrêté le 13 décembre par la gendarmerie de Thiers. Il préférerait, explique-t-il au conseil, être envoyé dans les tranchées qu'au 13° groupe spécial. Mais les juges ne tiennent aucun compte de ses préférences et l'envoient en prison pour 3 ans.
Exécution du jugement suspendu par décision du général commandant le 13°CA. Affecté le 26 janvier 1916 au groupe territorial du 36°RAC, passe au 2°RG le 26 février de la même année. Décède en 1921.
(Sources AD63 - RM N°1323 - Riom - Classe 1894)


Abandon de poste :
Le territorial Jean Clermont, du 16° d’infanterie, originaire de Ceyssat, était désigné, le 6 novembre dernier, pour faire partie d'un convoi partant pour le front.Il suivait le convoi jusqu'à Paray-le-Monial ; mais là, il faisait demi-tour pour revenir voir sa femme et ses enfants.
Il ne put, hélas, arriver jusqu’à Ceyssat, car il fut arrêté le même jour à la gare de Moulins, il est condamné, pour avoir abandonné son poste, à 2 ans de prison.
Passe au 86°RI le 21 janvier 1915, 16°RAC le 11 mars 1915, au 113°RAL le 1er octobre 1915. Réformé temporairement en juin 1916.
(Sources AD63 - RM N°2020 - Riom - Classe 1897)


Echappé aux Allemands :
Le jeune soldat Jean-Auguste Rascle, de la classe 1908, né à Buenos-Ayres, puis installé en France avec ses parents, et finalement instituteur à Liège, avait obtenu divers sursis d'incorporation ; mais le dernier n’étant pas régulier, il fut déclaré insoumis. A la mobilisation, il voulut rentrer en France mais les Allemands ne lui en donnèrent pas le temps. Cependant, dans les premiers jours de décembre, il parvint à s’échapper, gagna Rotterdam, puis Folkestone en Angleterre, et enfin la France, où il vint se présenter au bureau de recrutement de Saint-Étienne. Le Conseil, ne tenant compte que de son patriotisme et oubliant son insoumission, peut-être involontaire, acquitte le soldat Rascle.

Il se croyait réformé :
Le territorial Joseph Mialonnier, du 102° régiment, originaire de Terrenoire (Loire), passait, le 24 novembre, devant un conseil de réforme qui le déclarait « bon ».
Mialonnier crût avoir été réformé et quitta aussitôt la caserne. Il fut arrêté quatre jours après et inculpé de désertion. Mais le Conseil admet sa bonne foi et l’acquitte.

Abandon de poste :
Le cavalier Aurias Henri, du 14° dragons, qui, étant de garde d'écurie, a abandonné son poste, est condamné à deux ans de prison.

Outrages :
Claude N. du 38° d'infanterie, déjà deux fois blessé au cours de la campagne, a injurié son sergent, 1e 27 décembre dernier, à la caserne du 38°, à Saint-Étienne. Il est condamné à un an de prison.

Audience du 26 janvier 1915
Un boche voleur et philosophe :
Le soldat Richard Ulrich, du 135° régiment d’infanterie prussienne, né en 1891, à Uszpelken, en Prusse Orientale, étudiant en philosophie, est poursuivi pour vol. Fait prisonnier par nos troupes, il fut interné au dépôt de Bouthéon (Loire). Le 8 décembre dernier, après la soupe du soir, il réussit à tromper la surveillance de ses gardiens et s'évada. Se guidant sur les étoiles, d’après ce qu’il raconte, il partit dans la direction de la Suisse. Contournant les villages, laissant Saint-Étienne à sa droite, il traversa d’abord la Loire à la nage, puis la Saône, à 7 kilomètres au nord de Lyon. Il se dirigea ensuite vers le Rhône, dont il remonta le cours pour atteindre le territoire neutre de la Suisse. Mais son pantalon ne tarda pas à être dans un état déplorable. Il voulut alors en changer et ne trouva rien de mieux que d’en voler un qu’on avait mis à sécher. Le 19 décembre, habillé moitié en soldat prussien, moitié en civil, Ulrich arriva près de Seyssel (Ain). Sa fugue devait s'arrêter là. Il fut en effet arrêté par les gendarmes de cette ville et renvoyé peu après à son dépôt. Interrogé, le prisonnier reconnaît qu’il avait pris un pantalon, mais il prétend que ce n’est point là un vol. D'après la philosophie qu’on lui a enseignée, il en est peut-être ainsi ; mais la loi française est différente, et le soldat Ulrich, malgré ses excuses qu’il présente en un français médiocre, et malgré la plaidoirie de son avocat, M° Planche, est condamné à 5 ans de prison et 500 francs d’amende.

Outrage et brie de clôture :
Le soldat Auguste-Jean Chazalon, né en 1891, à Villars (Loire), du 139° d’infanterie, a outragé le sergent Dupuy, qui lui faisait des observations, opposé une vive résistance aux soldats qui voulaient l'emmener aux locaux disciplinaires, et enfin, une fois en cellule, brisé plusieurs carreaux. Pour tous ces faits, le conseil lui inflige 10 ans de travaux publics.
Aucune mention n'est porté sur sa fiche RM aux AD43 pour cette condamnation, arrive au 139°RI le 26 avril 1914, passe au 45°RI le 06 mars 1915, puis au 72°RI le 8 mai 1915 et blessé au bois Bolante le 7 juin 1916 (JMO de cette journé ), réformé numéro 1 avec gratification le 25 janvier 1917 notifié le 3 février. Certificat provisoire du combattant en juillet 1930. Décède en 1937.
(Sources AD43 - RM N°1805 - Classe 1911)


Insoumis :
Le réserviste Jean-Marius Allemand, de Saint-Alban (Lozère), qui n’a pas rejoint la gare de Saint-Chêly le troisième jour de la mobilisation, comme 1'indiquait son livret, est condamné, pour insoumission, à 3 ans de prison.

Abandon de poste :
Trois soldats du 36° d’artillerie, qui, le 7 décembre dernier, alors qu’ils étaient de garde à la gare de Moulins, ont abandonné pendant quelques instants leur poste, sans autorisation, sont condamnés respectivement à 6 mois, 1 mois et 2 mois de prison.
Le soldat R .. F..., du 11° chasseurs, qui, de garde d’écurie à la caserne Gribauval, à Clermont, le 13 décembre dernier, a également abandonné son poste, est condamné à 6 mois de prison.

Déserteur :
Le soldat Jules-Edouard Poncelet, du 13° d’artillerie, avait obtenu une permission régulière pour aller dans sa famille, à Paris. Ayant trouvé sa femme et son enfant malade, il télégraphia à son corps pour demander une prolongation Bien qu’il n’eût reçu aucune note, il resta quelques jours de plus chez lui et fut porté déserteur. Mais, le Conseil, tenant compte de sa bonne foi, prononce son acquittement.

Cordialement
Jean-Pierre
Quand on ne fait pas tout pour être le premier, le devenir ou le rester, on ne demeure pas le deuxième. On tombe fatalement le dernier.
Louis Hubert Lyautey

Avatar de l’utilisateur
jpbte63
Messages : 319
Inscription : mer. déc. 11, 2013 1:00 am

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Message par jpbte63 » mer. sept. 26, 2018 6:37 am

Bonjour,

Les audiences du mois de février 1915, articles parus dans L'Avenir du Puy-de-Dôme ou Le Moniteur. Pour certains soldats, j'ai complété par des informations de leur fiche RM (en italique).

Audience du 2 Février (Le Moniteur)
M. le lieutenant-colonel Coussaud-Dullié préside. M. le commandant Arsac, commissaire du gouvernement, occupe le siège du ministère public.
Le réserviste déserteur :
Joseph Gironde, soldat réserviste au 298° régiment d’infanterie, à Roanne est accusé de désertion à l’intérieur, sur territoire en état de guerre. Le 11 août dernier, Gironde fut équipé et se prépara à partir sur le front. Au dernier moment, une dépêche l’avertit que sa femme était gravement malade à la suite de couches malheureuses. Le réserviste obtint une permission et fut versé dans le service auxiliaire du dépôt de Roanne. Le 16 août, muni d’un laissez-passer, le réserviste sa rendit chez lui, à Ferrières, pour voir sa femme qui était toujours alitée et ses trois enfants. Il y resta trois mois et demi... Que ça !.. Gironde possédait une permission, mais « il avait oublié de la faire signer » Ce n’est que le 29 novembre qu’il alla trouver les gendarmes et leur expliqua sa situation. Il fut aussitôt arrêté. Il devait s’y attendre ! L’accusé explique, avec des trémolos dans la voix, que c’est pour sa femme et ses enfants qu’il a déserté. Le Conseil condamne Gironde à deux ans de travaux publics. Défenseur : M° Tixier.
Bayle en fait de belles :
Marcel Bayle, jeune soldat de la classe 1914, du 98° régiment d’infanterie, est accusé : 1° de désertion ; 2° de faux ; 3° de port illégal de galons. Après avoir été opéré d’une hernie, à l’hôpital militaire de Roanne, Bayle fut; versé dans un dépôt de convalescents, pour un repos de vingt jours. Le soir même de son arrivée, le « bleu » fabriqua une permission l’autorisant à se rendre à la Tour-du-Pin, cher, ses parents. Le lendemain matin, muni de « sa permission ». Il s’en fut à Ambert. La gendarmerie fut prévenue. Ceci se passait le 26 novembre. Le 4 décembre, le gendarme Calmel, de la brigade d’Ambert, aperçut un caporal qui se disposait à monter dans un train à destination de Roanne. Il lui demanda « ses papiers ». Bayle exhiba la fameuse permission et, voyant que le gendarme semblait incrédule, il lui montra un billet de sortie d’hôpital en lui disant que c'était « une permission de quarante-huit heures ! Suivais-moi! Telle fut la réponse du représentant de l'autorité.
Le Conseil ne retient pas l'accusation en ce qui concerne la désertion.En effet, ce soldat n'a pas encore trois mois de service. Il le condamne néanmoins pour faux et port illégal de galons à six mois de prison.
Défenseur : M° Tixier.
Histoire d’une bouteille d’eau-de-vie et de trois exclus :
Par une froide journée de décembre, trois exclus de la prison militaire de Clermont obtinrent la permission d’aller se promener. Les trois amis Auguste Chagniot, François Leguillon et Barrade se dirigèrent vers le Puy de la Poix. En route, une discussion éclata entre Chagniot et Barrade à propos... d’une femme. Barrade - un sage - fit demi-tour et revint seul à la prison. Chagniot et Leguillon, que cette dispute avait troublés, entrèrent dans un café pour se « remettre » de leurs émotions. La scène qui se passa à l'auberge est racontée, à l’audience, par Leguillon qui est cité comme témoin. Nous entrons dans le café, que je connaissais déjà pour y avoir bu du bon marc à trois sous le verre, dit-il. La patronne nous installe à une petite table à part, près du comptoir. Nous dégustions notre petit verre ; il me semblait que Chagniot avait l’air préoccupe.Tout à coup, il appelle la patronne et la paye ; mais, dès qu'elle a le dos tourné, il a barboté une bouteille de Cognac. Ne voulant pas être complice d'un vol, j'ai fichu le camp après l'avoir eng... En arrivant à la prison, j'ai déclaré ce que je savais. Chagniot prétend qu’il n’a rien volé mais qu’il a acheté, à, un homme qui passait une bouteille d'eau de vie de poire.
Le Président : Non ! C'est de l'eau vie de marc.
L’accusé : J’crois bien que c'était de l’eau-de-vie de poires...
Le Président : C’est vous, je crois, qui voudriez nous prendre pour des poires !..(Rires)
La patronne du café, citée comme témoin, reconnaît « sa » bouteille ainsi, que le voleur.
Auguste Chagniot, qui est âgé de trente-quatre ans a déjà été condamné vingt-quatre mois, dont six mois pour vol. Le Conseil le condamne à un an de prison. Défenseur : M° Tixier.
Continuellement ivre :
Laurent Georges-Marcel, domestique à Arvant, a injurié de la façon la plus grossière l'adjudant qui était de service à la gare. Il déclare qu’il ne se souvient de rien parce qu’il était ivre. Après les renseignements qui nous sont fournis, déclare le Président, vous êtes continuellement ivre? Continuellement, mon colonel, avoue l'accusé. Des témoins ont entendu Laurent proférer des injures et des menaces contre l’adjudant. Plusieurs fois il a crié : « J’em... les adjudants, et les gendarmes avec ...» Pour outrages envers un commandant de la force publique, le Conseil condamne Laurent à trois mois de prison et 50 fr. d’amende. Défenseur : M° Tixier.

Audience du mardi 9 février (Le Moniteur)
M. le lieutenant-colonel Coussaud-Dullié préside. M. le commandant Arsac, commissaire du gouvernement, occupe le siège du ministère public.
Territoriaux déserteurs :
Chave Clément, âgé de 36 ans, originaire du Chambon-Feugerolles, Rolland Simon-Henri, âgé de 37 ans, et Guichard Mathieu, âgé de 39 ans, originaires de Saint-Étienne, comparaissent devant le conseil sous l’inculpation de désertion à l’intérieur en temps de guerre. Chave et Rolland sont partis de Meximieux, où était cantonné leur régiment, le 103° territorial, l’un pour aller voir sa maîtresse avec laquelle il vit depuis sept ans, l’autre pour dire adieu à sa femme et ses deux enfants. Partis le 27 novembre, ils ne revinrent que le 30 du même mois. Guichard, du 216° d’infanterie, qui a déjà été sur le front, déclare au Conseil qu’il est revenu blessé. Interrogé sur la nature de sa blessure, Guichard répond « qu’il s’est fait une entorse ». Ma petite fille étant malade, dit-il, je suis allé l’embrasser avant de retourner sur le front. J’ai quitté Montbrison le 20 novembre après l’appel du soir et je suis revenu quatre jours après...
Chave a déjà été condamné cinq fois, pour vols, vagabondage et insoumission.
Application des articles 231-232 et 234 du code de la justice militaire. Passe au 99°RIT par décision du Général commandant le 13°CA le 13 février 1915. Mis en sursis aux mines de la Loire le 15 février 1917. Rayé des contrôles de la mine le 26 mars 1919. Cinq condamnations pour vagabondage entre 1920 et 1922.
(Sources AD42 - RM N°382 - Montbrison - Classe 1898)

Rolland ne possède aucune condamnation sur son casier judiciaire.
Application des articles 231-232 et 234 du code de la justice militaire. Passe au 104°RIT par décision du Général commandant le 13°CA le 13 février 1915.Fait prisonnier à Verdun secteur du Fort de Vaux entre le 04 et 09 juin 1916. Rapatrié le 9 décembre 1918. Mis en sursis aux mines de la Roche-sur-Molière et Firminy en janvier 1919. Rayé des contrôles de la mine le 29 janvier 1921.
(Sources AD42 - RM N°1398 - Montbrison - Classe 1899)

Guichard n’a été condamné qu’une fois à quatre jours de prison pour coups et blessures.
Ecroué à l'atelier de travaux publics d'Orléanville le 01 avril 1915, classé service armé par la commission de réforme d'Orléanville le 5 octobre 1915, bénéficie d'une supension de peine et affecté au 1°RZ par décision du général commandant le 13°CA, classé service auxiliaire par la commission de réforme de Nice le 2 août 1916, arrive au 2°RZ le 27 août, affecté au 6°Groupe d'artillerie par le Général commandant la division d'Oran le 21 septembre 1916, arrive auxiliaire au 6° 10°Bie le 1er octobre..
(Sources AD42 - RM N°1186 - Saint-Etienne - Classe 1896)

Le Conseil condamne Clément Chave à trois ans de travaux publics, Rolland et Guichard à deux ans de la même peine. Défenseur : M° Guy.
Oubli regrettable :
Joseph Fayard, manœuvre, né à Joze le 17 septembre 1877, devait rejoindre son régiment le treizième jour de la mobilisation, c’est-dire le 14 août.
Mon colonel, déclare l’insoumis, le sourire aux lèvres, j’avais complètement oublié que j’étais soldat. Un jour cependant, dans un café de Joze, j’ai demandé à « un monsieur très bien habillé » ce qu’il fallait faire. Il m’a répondu : « Ne vous dérangez pas... l’autorité militaire vous enverra une feuille d’appel. » Je n’ai vu que les gendarmes de la brigade d’Ennezat qui m’ont arrêté le 7 janvier. Le Conseil condamne Fayard à trois ans de prison.
Pour aller voir ses parents :
Lescale Antoine-Jean, du 139° régiment d’infanterie, est un jeune soldat de la classe 1914. Le 2 janvier dernier, il partit sans permission, pour se rendre à Saint-Alauzie par Saint-Cyprien (Lot), où demeure sa famille.
Le 6 janvier seulement, il revint volontairement à son dépôt d’Aurillac. Déjà condamné deux fois en 1913, par le Conseil de guerre de Toulouse, à deux ans de prison pour vol qualifié et à un mois de prison pour insoumission, le Conseil inflige à Lescale deux ans de travaux publics. Défenseur : M° Guy.
Passe au 92°RI le 4 février 1915, au 45°RI le 6 mars 1915, au 7°RI le 12 juillet 1917, au 288°RI le 15 septembre 1917, au 20°RI le 4 octobre 1917, au 22°RIC le 14 novembre 1917, au 35°RIC le 15 décembre 1917. Démobilisé le 10 septembre 1919 par le 117°RI. Carte du combattant le 18 juillet 1935.
(Sources AD46 - RM N°111 - Cahors - Classe 1914)

Les gendarmes veillaient. :
Jean-Joseph Oudoul, du 139° régiment d’infanterie, est le cinquième déserteur qui comparait aujourd’hui à cette audience. Le 19 décembre 1914, après avoir vainement sollicité une permission de quarante-huit heures, Oudoul se rendit à Saint-Flour, son pays d’origine, où il passa la journée du 20. Puis, jusqu’au 2 janvier, il séjourna à Villedieu, Audelat, Roffiac, Tanavelle et la Chomette, qui sont des communes voisines de Saint-Flour. Le 3 du même mois, étant revenu dans cette dernière ville, il fut arrêté par les gendarmes qui le cherchaient. Comme excuse, Oudoul dit qu’il ne connaissait pas les règlements militaires. Le Conseil le condamne, pour désertion à l’intérieur en temps de guerre, à deux ans et demi de travaux publics.

Il reste deux audiences à traiter pour ce mois de février (16 et 23).

Cordialement
Jean-Pierre
Quand on ne fait pas tout pour être le premier, le devenir ou le rester, on ne demeure pas le deuxième. On tombe fatalement le dernier.
Louis Hubert Lyautey

Répondre

Revenir à « Sujets généraux »