Transcription de décès-où et quand

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gege491
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par gege491 » mer. sept. 23, 2015 9:36 am

Bonjour à tous,
j'aurais besoin d'éclaircissements sur la signification des mentions portées en bas de la fiche MdH concernant la transcription notamment D.C.
Image
Pour enrichir la fiche genweb il faut la date et le lieu
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Or souvent si nous avons le lieu présumé nous n'avons pas la date.
Merci pour vos lumières
Cordialement
Gérard
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b sonneck
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par b sonneck » mer. sept. 23, 2015 12:58 pm

Bonjour Gérard

Se prononcer à l'aveugle, sans avoir toute la fiche sous les yeux, serait de la dernière imprudence.
Dites-nous donc tout !

Cordialement
Bernard

gege491
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par gege491 » mer. sept. 23, 2015 3:42 pm

Bonjour Gérard

Se prononcer à l'aveugle, sans avoir toute la fiche sous les yeux, serait de la dernière imprudence.
Dites-nous donc tout !

Cordialement
Bernard
Bonjour Bernard
Voici les MdH en entier:
Image
Je suis particulièrement interrogatif sur le DC seul ???
Par contre pour les 2 autres, pour moi cela veut dire que l'acte de décès a été transcrit à .... dernier domicile ou domicile
Pourquoi Genweb refuse d'enregistrer cette info sous prétexte que la date ne figure pas; est-ce essentiel? Pour eux c'est tout ou rien
Je vous ai tout dit
Merci encore
Cordialement
Gérard
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henri-p
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par henri-p » mer. sept. 23, 2015 4:02 pm

Bonjour Gérard
Concernant BESNIER Alexandre sur sa fiche matricule, pas de précision, à part qu'il est décédé à Cholet.
Il est enterré à Cholet.

http://www.archinoe.fr/loire-atlantique ... mp;h=1024#
(page 297)

Bonne journée
Cordialement
Henri
Henri Pérocheau / 77e R.I.

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yvo35
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par yvo35 » mer. sept. 23, 2015 4:10 pm

Bonjour,

DC= Décès Constaté?
Cordialement
Yvonnick

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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par gege491 » mer. sept. 23, 2015 5:02 pm

Bonjour,

DC= Décès Constaté?
Merci Yvon pour DC depuis le temps que ça me "turlupinait l'esprit"
Cordialement
Gérard
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yvo35
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par yvo35 » mer. sept. 23, 2015 7:48 pm

Ce n'est qu'une suggestion. Ça reste à confirmer.
Cordialement
Yvonnick

Scolari
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par Scolari » mer. sept. 23, 2015 9:16 pm

Bonjour,
Ce n'est qu'une suggestion. Ça reste à confirmer.
j'aime bien l'idée Décès Constaté, j'avais pensé aussi à Décès Civil, car de ce que j'avais pu constaté, il s'agit souvent de décès à domicile en dehors des obligations militaires, constaté à l'officier d'état civil.
Cordialement
Frédéric

Rutilius
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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par Rutilius » mer. sept. 23, 2015 9:25 pm


Bonsoir à tous,

Lorsqu’elle se trouvait apposée au bas d’une fiche M.P.L.F., la mention « D.C. » signifiait tout simplement que le décès de l’intéressé avait, selon la procédure de droit commun, été constaté sur le registre des actes de décès de la ville ou de la commune de l'arrière sur le territoire de laquelle était survenu ledit décès — et ce par opposition à la procédure de constatation militaire, applicable dans la zone des armées.

A la diligence du maire de cette collectivité territoriale, cet acte initial était ensuite transmis au maire du lieu du dernier domicile connu du de cujus, afin d’y être à proprement parler « transcrit ». En la circonstance, le terme « transcription » ne s’appliquait donc qu’à ces secondes écritures.

Par suite, il est donc effectivement probable que la mention « D.C. » était l’abréviation de « Décès constaté ».
Bien amicalement à vous,
Daniel.

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Re: Transcription de décès-où et quand

Message par gege491 » jeu. sept. 24, 2015 6:46 pm

Bonjour à tous,
Merci à tous pour vos suggestions. Celle de Daniel est particulièrement explicite. On sent "le juridique".
Dois-je en déduire, pour mes fiches LIDEC et BERTHIER ci-dessus, que l'extrait de l'acte de décès a été transmis à la Mairie du dernier domicile pour transcription ?
Mais rien ne prouve qu'il a été transcrit. Il y a toutefois de fortes présomptions dans la mesure où l'un et l'autre figurent sur le MaM de leur Commune respective.
Bien à vous
Gérard
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