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par Rutilius
sam. avr. 21, 2018 11:02 pm
Forum : MARINE
Sujet : NOTRE-DAME-DE-LA-SALETTE — Patrouilleur auxiliaire (1915~1918).
Réponses : 0
Vues : 8

NOTRE-DAME-DE-LA-SALETTE — Patrouilleur auxiliaire (1915~1918).

Bonsoir à tous, Notre-Dame-de-la-Salette — Patrouilleur auxiliaire, ex-chalutier (1915~1918). Le patrouilleur auxiliaire Notre-Dame-de-la-Salette fut administrativement considéré comme bâtiment armé en guerre du 30 septembre 1915 au 31 décembre 1918. [ Circulaire du 25 avril 1922 établissant la List...
par Rutilius
sam. avr. 21, 2018 12:39 pm
Forum : Sujets généraux
Sujet : elle s'est pendue dans sa cellule
Réponses : 9
Vues : 275

Elle s'est pendue dans sa cellule.

A l’attention de Kakou [Martine],

Mon fichier original — beaucoup plus complet — est bien entendu à votre disposition. Communiquez-moi par un message privé votre adresse électronique et je vous l’adresserai bien volontiers par courriel.
par Rutilius
sam. avr. 21, 2018 10:55 am
Forum : MARINE
Sujet : SANTA ANNA ou SANT' ANNA - Compagnie Cyprien FABRE
Réponses : 65
Vues : 19222

SANT’ANNA ― Paquebot ― Compagnie française de navigation à vapeur (Cyprien Fabre & Cie).

Bonjour à tous, ■ Historique (compléments) . ( * ) — 12~13 septembre 1915 : Est victime d’un incendie au milieu de l’Atlantique. Près de 600 passagers sont transbordés à bord d’un paquebot italien venu à son secours. • Journal officiel du 4 mai 1918, p. 3.913. SANT'ANNA - J.O. 4-V-1918 - 1 - .jpg SA...
par Rutilius
ven. avr. 20, 2018 6:35 pm
Forum : Sujets généraux
Sujet : elle s'est pendue dans sa cellule
Réponses : 9
Vues : 275

Elle s'est pendue dans sa cellule.

Bonsoir à tous, • Le Journal de Fourmies , n° 3.918, Dimanche 28 septembre 1919, p. 2. « WIGNEHIES. — Une vilaine affaire. — Au début de 1919, un habitant de Wignehies, ayant rempli des fonctions officielles pendant l’occupation allemande, comparaissait devant le conseil de guerre d’Amiens. Après de...
par Rutilius
jeu. avr. 19, 2018 6:00 pm
Forum : Sujets généraux
Sujet : elle s'est pendue dans sa cellule
Réponses : 9
Vues : 275

Re: elle s'est pendue dans sa cellule

Bonsoir à tous, Petite synthèse. • Le Journal de Fourmies , n° 3.919, Dimanche 5 octobre 1919, Supplément, p. 1. « — Ainsi que nous l’avons annoncé, M. Charles-Valentin Wiart , ancien maire de Wignehies, a comparu devant le Conseil de guerre d'Amiens, le 24 septembre, pour intelligences avec l'ennem...
par Rutilius
jeu. avr. 19, 2018 9:40 am
Forum : MARINE
Sujet : PYTHEAS - Transport de troupes
Réponses : 30
Vues : 521

PYTHÉAS — Transport de troupes.

Bonjour à tous, Kouang-Si , ex- Pythéas , ex- Port-de-Saint-Nazaire , ex- Bayramento , ex- Sacramento , ex- Alexandria — Cargo mixte — Compagnie des Messageries maritimes (1930~1936) . • L’Ouest-Éclair – éd. de Nantes –, n° 14.327, Mardi 28 janvier 1936, p. 7, en rubrique « Saint-Nazaire ». KOUANG-S...
par Rutilius
mer. avr. 18, 2018 10:59 pm
Forum : Les enfants et la guerre
Sujet : Statut juridique des pupilles de la Nation.
Réponses : 0
Vues : 45

Statut juridique des pupilles de la Nation.

Bonsoir à tous, Statut juridique des pupilles de la Nation [/size][/color][/b] [ De l'origine à 1932 inclusivement ] I. — Dispositions générales. — Loi du 27 juillet 1917 instituant les pupilles de la Nation (J.O. 29 juill. 1917, p. 5.892) . —> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6336830h/f2.image...
par Rutilius
mer. avr. 18, 2018 4:50 pm
Forum : Les enfants et la guerre
Sujet : adopté par la Nation
Réponses : 9
Vues : 177

Enfants adoptés par la Nation.

Bonjour à tous, Par un décret du 10 juillet 1920 (art. 1er ; J.O. 18 juill. 1920, p. 10.246) , le bénéfice des dispositions de la loi du 27 juillet 1917 fut étendu « aux enfants dont le père ou le soutien de famille, incorporé dans les armées en opérations hors de France, ou attaché à un titre quelc...
par Rutilius
mer. avr. 18, 2018 12:46 am
Forum : Les enfants et la guerre
Sujet : adopté par la Nation
Réponses : 9
Vues : 177

Enfants adoptés par la Nation.

Bonjour à tous, Selon le vieil adage : « Pater is est qui nuptiae demonstrant » , soit « Le mariage fait présumer le père » (Henri Roland & Laurent Boyer, « Adages du Droit français », 3e éd., Litec, 1992, n° 305, p. 650) ! Aux termes donc de l’article 312 du Code civil — dans la rédaction qui était...
par Rutilius
mar. avr. 17, 2018 11:50 pm
Forum : Les enfants et la guerre
Sujet : adopté par la Nation
Réponses : 9
Vues : 177

Enfants adoptés par la Nation.

Bonsoir à tous, Aux termes de l’article 1er, alinéa 1, de la loi du 27 juillet 1917 instituant les pupilles de la Nation (J.O. 29 juill. 1917, p. 5.892) , étaient susceptibles d’être adoptés par la France les enfants « dont le père, la mère ou le soutien de famille [avait] péri au cours de la guerre...

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