Je pense notamment aux CP qui ont été largement diffusées. Comment en être sur ?
Bonjour
Je vous livre mon avis comme collectionneur de documents anciens, éditeur d'un site perso, iconographe épisodique de livres... et un peu juriste aussi... pour simplifier quelque peu le débat, surtout pour les Cartes Postales.
1. Vous pouvez être sûr à 99,5% que les droits d'une carte postale appartiennent à l'éditeur de la carte (et pas à un photographe). Dès lors, vous pouvez être sûr à 99,5% que les illustrations de ces cartes appartiennent au domaine public (le 0.5% restant concernant les cartes éditées en nom propre par un photographe décédé après 1945 - 70 ans + années de guerre... ouf! )
- Les droits patrimoniaux (dont la copie) étant éteints, subsistent les "droits moraux" que vous n'aurez aucun mal à respecter pourvu que vous fassiez un usage "normal" de l'image
- Le respect du droit moral vous impose aussi de citer l'éditeur de la carte - en général, c'est écrit dessus - . Quand on ne sait pas identifier l'éditeur, la presse a inventé le merveilleux "D.R." (droits réservés) pour se dédouaner en attendant une hypothétique réclamation des ayants droit
- j'ajoute avec un peu de pragmatisme que a) à de rares exceptions, tous ces éditeurs de Cartes Postales Anciennes ont disparu corps et biens depuis longtemps, et b) pour les quelques une qui ont transmis leur fonds de commerce de liquidation en liquidation, je leur souhaite bien du bonheur pour prouver qu'ils possèdent effectivement les droits sur une CP spécifique...
2. Point fondamental : on ne peut prétendre à des droits sur des créations appartenant au domaine public. C'est bien pour ça que Disney dépense des centaines de millions de $ en lobbying pour tenter d'obtenir un copyright (1) sans limite de temps sinon Mickey, Donald & co seront bientôt copiables ad lib par les industries chinoises... et pour l'instant ça se passe plutôt bien... l'amendement Sonny Bono
http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyright_ ... ension_Act de 1998 n'était qu'un apéritif...)
- de facto, tant que vous respectez le droit moral de l'oeuvre, rien ne peut vous empêcher de copier, de reproduire y compris dans un but commercial des images du domaine public que vous trouverez en ligne ou ailleurs (2). Les mentions "reproduction interdite" et tutti quanti sont vaines comme des épouvantails à moineaux et ne protègent en rien ceux qui les écrivent. En plus, je trouve ça amusant, ceux qui écrivent ces mentions (sites web, musées...) ne sont quasiment jamais les ayants droit...
- celà dit, je râle toujours quand on utilise mes images sans me demander, tout comme je suis toujours honoré qu'on vienne m'en demander la permission. Mais là, je parle de courtoisie, pas de Droit...
3. Le point clé c'est la reproduction... objectivement, si vous comptez illustrer un livre avec des images glanées sur Delcampe ou eBay, votre éditeur va pleurer... Les gens qui font sérieusement leur métier de commercialiser des images anciennes (Corbis, Getty, Gallica etc...) sont effectivement indispensables à cet endroit. Et ce ne sont pas des droits d'auteur que vous allez négocier (je me répète, c'est du Domaine Public) mais la mise à disposition (fichier ou épreuve) d'une image de qualité.
Pour synthétiser, à mon humble échelle je ne peux pas (et je ne veux pas...) juridiquement interdire la reproduction des images qui sont sur mes sites web, mais vous devrez vous entendre commercialement avec moi pour que je vous donne une copie de haute résolution utilisable en livre, film etc... (mes prix vont de "ça me fait plaisir de vous aider" jusqu'à "c'est très cher" selon que vous êtes sympathique, passionné, ou seulement très riche...)
NB : j'en suis resté à ma lecture des contraintes liées à la reproduction de Cartes Postales Anciennes. J'ai zappé le droit à l'image des personnes éventuellement identifiables... une prochain fois peut être...
@+
(1) je sais, copyright américain et droits d'auteur français sont différents, et comparaison n'est pas raison, mais bon...
(2) cette discussion me fait soudainement rappeler que, il y a quelques années, un Musée britannique avait ouvert une procédure judiciaire pour faire valoir que la reproduction sur le net des toiles du Musée mettait en oeuvre des moyens techniques de prise de vue et de reproduction suffisamment originaux et complexes pour justifier de l'interdiction de copier leur site web... je ne sais pas ce que le juge a tranché. Mais s'agissant des cartes postales, je ne crois pas que le scanner soit tenu pour original et complexe en 2011...
