L'impact des décisions des conseils de révision sur le sort des condamnés à mort
Publié : lun. sept. 01, 2025 1:33 pm
Bonjour à tous
Prisme vient de publier un article sur les décisions des conseils de révision après le 08/06/1916. En temps de guerre, cette juridiction s'est substituée à la Cour de cassation avec les mêmes prérogatives.
Ces juridictions ont cassé 206 jugements entre le 08/06/1916 et le 23/12/1918.
In fine, 5 militaires ont été fusillés, un 6e s'est suicidé peu avant son exécution. Cet article est plus axé sur les décisions de ces juridictions que sur les faits qui ont conduit ces militaires devant des conseils de guerre.
https://prisme1418.blogspot.com/2025/08 ... s-des.html
Bonne lecture
Cordialement
Yves
Prisme vient de publier un article sur les décisions des conseils de révision après le 08/06/1916. En temps de guerre, cette juridiction s'est substituée à la Cour de cassation avec les mêmes prérogatives.
Ces juridictions ont cassé 206 jugements entre le 08/06/1916 et le 23/12/1918.
In fine, 5 militaires ont été fusillés, un 6e s'est suicidé peu avant son exécution. Cet article est plus axé sur les décisions de ces juridictions que sur les faits qui ont conduit ces militaires devant des conseils de guerre.
https://prisme1418.blogspot.com/2025/08 ... s-des.html
Bonne lecture
Cordialement
Yves