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Société des remorqueurs Abeille - Le Havre
Publié : dim. oct. 01, 2023 4:16 pm
par markab
Bonjour,
Voici un article extrait du journal "Le Mot d'Ordre" du 1er août 1915 (RetroNews) sur la société de remorquage du Havre et ses déboires judiciaires en 1915 :
- Abeille Le Mot d'Ordre 1915-08-01a.jpg (99.39 Kio) Consulté 562 fois
- Abeille Le Mot d'Ordre 1915-08-01b.jpg (111.48 Kio) Consulté 562 fois
Les navires, objets de la surfacturation, ne sont pas nommés.
A bientôt.
Société des remorqueurs Abeille, Le Havre.
Publié : dim. oct. 01, 2023 5:31 pm
par Rutilius
Bonsoir à tous,
• Le Temps, n° 19.792, Mardi 14 septembre 1915, p. 3.
- L.T. 14-IX-1915 – .JPG (368.77 Kio) Consulté 550 fois
• Le Temps, n° 19.805, Lundi 27 septembre 1915, p. 3.
- L.T. 27-IX-1915 – .JPG (102.92 Kio) Consulté 550 fois
- X 1 .JPG (91.84 Kio) Consulté 546 fois
- X 2 .JPG (81.51 Kio) Consulté 546 fois
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Société des remorqueurs Abeille, société de droit anglais (The Abeille’s towage Company), encore dé-nommée Compagnie de remorquage et de sauvetage « Les Abeilles ». Siège social : Le Havre, 16, quai de l’Isle.
Publié : dim. oct. 01, 2023 6:16 pm
par Rutilius
°
• Le Temps, n° 19.902, Dimanche 2 janvier 1916, p. 3.
- L.T. 2-I-1916 – .JPG (131.26 Kio) Consulté 539 fois
Société des remorqueurs Abeille, Le Havre.
Publié : dim. oct. 01, 2023 9:39 pm
par Rutilius
Bonsoir à tous,
Cour de cassation, Chambre criminelle, Damaye c/. Ministère public,
pourvoi c/. Cour d’appel de Rouen, Chambre des mises en accusation, 2 octobre 1915.
(Dalloz 1916, I., p. 22, 10e esp.)
- D. 1916, I, 22 - 1 - .jpg (366.28 Kio) Consulté 510 fois
- D. 1916, I, 22 - 2 - .jpg (290.02 Kio) Consulté 510 fois
Épilogue
Condamné par le Conseil de guerre de la IIIe Région militaire siégeant à Rouen, le 1er avril 1916, à seize francs d’amende pour escroquerie et tentative d’escroquerie, par application des articles 403 et 463 du Code pénal, 136 et 267 du Code de justice militaire.
• Le Temps, n° 19.994, Lundi 3 avril 1916, p. 3.
- L.T. 3-IV-1916 – .JPG (151.57 Kio) Consulté 487 fois
Re: Société des remorqueurs Abeille - Le Havre
Publié : lun. oct. 02, 2023 7:50 pm
par markab
Bonjour Daniel, bonjour à tous,
Je reste pantois sur la conclusion du procès du sieur Damaye
.
A bientôt