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Re: Textes officiels
Publié : ven. oct. 23, 2009 11:05 am
par bernard larquetou
Bonjour,
Désolé de (re)soulever ce sujet déjà maintes fois évoqué, mais le moteur de recherche ne m'aide pas beaucoup...et google pas davantage !
Je cherche l'explication de "dispensé art. 23" pour l'un des officiers du 329° RI, ainsi que la "lettre ministérielle n° 10 260 1/4 du 16/07/1915" pour un autre.
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement
Bernard.
Re: Textes officiels
Publié : ven. oct. 23, 2009 12:01 pm
par Yv'
Bonjour Bernard,
Une rapide recherche google me donne ceci :
pages1418/Pagesvecuesrecitstemoignages/ ... t_80_1.htm
Je cite : << Dispensé art 23 (engagement décennal) >>
A moins que ce ne soit ceci que vous recherchez :
<< La situation militaire des candidats admis au concours d'entrée à l'école - comme celle, du reste, des candidats admis au concours d'entrée à l' Ecole du service de santé militaire de Lyon ou à l' Ecole du service de santé de la Marine - était déterminée par l'article 23 de la loi du 21 mars 1905 [...] sur le recrutement dans l'armée [...] (J.O., 23 mars 1905 ; Bull. des lois, n° 2616, p. 1265, Texte n° 45814) >>
La suite ici :
pages1418/forum-pages-histoire/grades-sujet_7691_1.htm
Cordialement.
Re: Textes officiels
Publié : ven. oct. 23, 2009 12:02 pm
par jmm
Bonjour,
Il doit s'agir de l'article 23 de la loi sur le recrutement de l'armée du 15 juillet 1889 trouvable sur Gallica :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5 ... A9e.langFR
Pour la lettre je ne vois pas.
Cordialement
jean Michel
Re: Textes officiels
Publié : ven. oct. 23, 2009 2:30 pm
par bernard larquetou
Bonjour Yv'
Bonjour Jean-Michel,
Mon poilu était élève à la fac de droit de Paris.
Il semble donc bien entrer dans les cas prévus par la loi du 15 juillet 1889, article 23.
Merci à tous les deux.
Reste à élucider cette lettre ministérielle...
Cordialement
Bernard